Nom d usage rajouté sur enfant mineur
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Sean
-
papapacontent -
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Bonjour,
Voila mon ex coinjointe à fait faire une carte d identité pour notre fils en ajoutant son nom de jeune fille en nom d usage sans meme que je sois au courant alors que le tribunal nous a donné l autorité parentale à 50/50 . En a t elle le droit?
Que puis je faire pour contester cela et surtout le fait que je n étais meme pas au courant 2 ans après et qu elle refuse de me donner la carte d identité lorsque je récupere mon fils les week ends et vacances?
Merci d avance de votre aide.
Voila mon ex coinjointe à fait faire une carte d identité pour notre fils en ajoutant son nom de jeune fille en nom d usage sans meme que je sois au courant alors que le tribunal nous a donné l autorité parentale à 50/50 . En a t elle le droit?
Que puis je faire pour contester cela et surtout le fait que je n étais meme pas au courant 2 ans après et qu elle refuse de me donner la carte d identité lorsque je récupere mon fils les week ends et vacances?
Merci d avance de votre aide.
A voir également:
- Nom d usage rajouté sur enfant mineur
- Nom d'usage - Guide
- Droit d'usage et d'habitation notaire - Guide
- Etat d'usage - Guide
- Autorisation parentale mineur - Guide
- Nom d'usage pacs - Guide
17 réponses
Bonsoir
je vous peut-être poser une question stupide, mais en quoi cela est-il génant que la mère rajoute son nom ????????????????????????????????????????
je vous peut-être poser une question stupide, mais en quoi cela est-il génant que la mère rajoute son nom ????????????????????????????????????????
Bonjour
excusez moi d'être franche, mais franchement vous cherchez des histoires pour pas grand chose
un divorce est assez compliqué comme ça!!!
j'avais la garde de ma fille avec autorité parentale conjointe
j'ai rajouté mon nom derrière celui de mon ex mari, tout simplement pour une question pratique.
ainsi, à l'école, on savait tout de suite que j'étais la mère!!
mon mari d'ailleurs, a trouvé cela tout à fait normal!
et puis un enfant se fait à deux, non ??
alors je ne vois pas pourquoi la maman n'aurait pas le droit de faire figurer son nom ??
de toute façon, je réaffirme: vous aimez vraiment vous compliquer l'existence et vous faires des méchancetés sur le dos de vos enfants.
excusez moi d'être franche, mais franchement vous cherchez des histoires pour pas grand chose
un divorce est assez compliqué comme ça!!!
j'avais la garde de ma fille avec autorité parentale conjointe
j'ai rajouté mon nom derrière celui de mon ex mari, tout simplement pour une question pratique.
ainsi, à l'école, on savait tout de suite que j'étais la mère!!
mon mari d'ailleurs, a trouvé cela tout à fait normal!
et puis un enfant se fait à deux, non ??
alors je ne vois pas pourquoi la maman n'aurait pas le droit de faire figurer son nom ??
de toute façon, je réaffirme: vous aimez vraiment vous compliquer l'existence et vous faires des méchancetés sur le dos de vos enfants.
exactement Girafe... quand je pense a tous les problèmes qu'engendrent un divorce, en rajouter c'est complètement fou!
imaginez un accident à l'école.. l'enfant s'appelle Durand, mais pas de trace de Durand chez les parents!! panique, qui prévenir!!! alors que si la mère a rajouté "mme Dupont-Durand" c'est quand même plus simple; y compris pour l'enfant, qui n'est pas obligé de raconter à chaque fois son histoire familiale
il faudrait peut-être que els parents le comprennent...
imaginez un accident à l'école.. l'enfant s'appelle Durand, mais pas de trace de Durand chez les parents!! panique, qui prévenir!!! alors que si la mère a rajouté "mme Dupont-Durand" c'est quand même plus simple; y compris pour l'enfant, qui n'est pas obligé de raconter à chaque fois son histoire familiale
il faudrait peut-être que els parents le comprennent...
Pffff je ne suis pas d accord avec vous.... N oublions pas que malheureusement l ex femme la plupart du temps fait ca uniquement pour emmerder le père qu elle voudrait voir disparaitre de la vie de leur enfant et dont elles aimeraient faire disparaitre aussi le nom... Et dans tous les cas plus simple ou pas la loi est la loi et la maman est OBLIGEE de demander l avis au père!!!!! C est quand meme triste que de nos jours les papas ne voient jamais leurs droits respectés mais que, par contre, les mamans puissent faire ce que bon leur semble meme si ce n est pas légal et sans etre inquiétées un instant.................
Ras le bol de ces mamans qui se font passer pour des victimes et mènent une guerre contre l ex papa en se servant de leurs gosses
Et non je ne suis meme pas un papa........... Juste une belle mère excedée par la mechanceté de certaines mamans qui préfèrent détruire aussi leurs gosses au passage du moment que ca peut faire souffrir aussi le père.............
Ras le bol de ces mamans qui se font passer pour des victimes et mènent une guerre contre l ex papa en se servant de leurs gosses
Et non je ne suis meme pas un papa........... Juste une belle mère excedée par la mechanceté de certaines mamans qui préfèrent détruire aussi leurs gosses au passage du moment que ca peut faire souffrir aussi le père.............
Bonjour,
Il faudrait peut-être penser aussi à ne pas mettre toutes les mamans dans le même panier ;) ce n'est pas parce que quelques mamans veulent faire disparaître le papa de la vie de leur enfant que c'est notre cas à toutes. Tout comme quelques papas souhaitent ne plus avoir de responsabilité envers leur enfant, ce n'est pas non plus le cas de tous les papas et vous n'apprécieriez pas (à raison) que nous disons cela.
Il existe, heureusement, bien des cas où les papas sont très investis auprès de leurs enfants dont ils n'ont pas la garde et où les mamans font tout pour conserver le lien entre l'enfant et son père.
Il faudrait peut-être penser aussi à ne pas mettre toutes les mamans dans le même panier ;) ce n'est pas parce que quelques mamans veulent faire disparaître le papa de la vie de leur enfant que c'est notre cas à toutes. Tout comme quelques papas souhaitent ne plus avoir de responsabilité envers leur enfant, ce n'est pas non plus le cas de tous les papas et vous n'apprécieriez pas (à raison) que nous disons cela.
Il existe, heureusement, bien des cas où les papas sont très investis auprès de leurs enfants dont ils n'ont pas la garde et où les mamans font tout pour conserver le lien entre l'enfant et son père.
Non, ce n'est pas normal! Si les choses se font intelligemment avec l'accord de chacun, c'est recevable! mais il n'est pas normal que la mère prenne ce droit sans en parler au père! Les pères ne sont pas là que pour payer pour ne pas voir leurs enfants!
Soyons honnêtes, si égalité il doit y avoir pour le nom, alors égalité il doit y avoir pour le respect mutuel, pour les moments partagés avec son enfant et pour la finance...
Oui un enfant ça se fait à 2 et ça doit grandir dans le respect!
Soyons honnêtes, si égalité il doit y avoir pour le nom, alors égalité il doit y avoir pour le respect mutuel, pour les moments partagés avec son enfant et pour la finance...
Oui un enfant ça se fait à 2 et ça doit grandir dans le respect!
Bonjour,
Je trouve incroyable que la majorité de femmes françaises portent toujours le nom de leurs maris et que la notion de nom de jeune fille est absolument ridicule. Dès mariage, elles ont hâte de porter ce nom. Je suis mariée, j'ai horreur qu'on me mette le nom de mon époux en supprimant mon propre nom. Franchement, les femmes devraient arrêter de porter le nom de leurs époux et ajoutent leur propre nom de famille à la naissance de leurs enfants.
La société française reste parfois encore plus traditionnelle que beaucoup de pays asiatiques, notamment comme la Chine.
D'ailleurs, ne trouvez-vous pas assez bizarre qu'on reçoit un courrier pour le couple dont le nom sur l'enveloppe reste toujours Mme te M Antoine Dupond? J'ai dit à ma belle-famille que je suis née WANG et morte WANG et ne souhaite plus voir ce genre d'appellation. Dès lors, je ne reçoit plus rien du tout de ma belle-mère qui a été complètement choquée par cette demande.
Bonne journée à tout le monde.
Je trouve incroyable que la majorité de femmes françaises portent toujours le nom de leurs maris et que la notion de nom de jeune fille est absolument ridicule. Dès mariage, elles ont hâte de porter ce nom. Je suis mariée, j'ai horreur qu'on me mette le nom de mon époux en supprimant mon propre nom. Franchement, les femmes devraient arrêter de porter le nom de leurs époux et ajoutent leur propre nom de famille à la naissance de leurs enfants.
La société française reste parfois encore plus traditionnelle que beaucoup de pays asiatiques, notamment comme la Chine.
D'ailleurs, ne trouvez-vous pas assez bizarre qu'on reçoit un courrier pour le couple dont le nom sur l'enveloppe reste toujours Mme te M Antoine Dupond? J'ai dit à ma belle-famille que je suis née WANG et morte WANG et ne souhaite plus voir ce genre d'appellation. Dès lors, je ne reçoit plus rien du tout de ma belle-mère qui a été complètement choquée par cette demande.
Bonne journée à tout le monde.
ha voilà!! donc l'enfant n'est qu'un prétexte en fait, pour calmer les papas qui se disent frustrés..
hé bien regardez sur ce forum combien de mamans sont seules, parce que les "papas" se fichent complètement de leurs gosses, ne versent plus les pensions, ou les traitent comme les étrangers..
je suis divorcée aussi donc je sais très bien de quoi je parle
et heureusement nous n'avons jamais agi ainsi avec notre enfant
j'avais fait rajouter, moi aussi, pour une question de commodité, mon nom derrière celui du papa, qui a trouvé cela tout à fait normal d'ailleurs
et pourquoi votre enfant porterait-il uniquement votre nom ? aujuord"hui, on peut très bien lui donner le nom de la mère..
un divorce est déjà assez dur à vivre pour tout le monde, alors vraiment, aller chercher de telles billevesées.. il faut avoir envie de souffir et faire souffrir l'enfant pour rien!
hé bien regardez sur ce forum combien de mamans sont seules, parce que les "papas" se fichent complètement de leurs gosses, ne versent plus les pensions, ou les traitent comme les étrangers..
je suis divorcée aussi donc je sais très bien de quoi je parle
et heureusement nous n'avons jamais agi ainsi avec notre enfant
j'avais fait rajouter, moi aussi, pour une question de commodité, mon nom derrière celui du papa, qui a trouvé cela tout à fait normal d'ailleurs
et pourquoi votre enfant porterait-il uniquement votre nom ? aujuord"hui, on peut très bien lui donner le nom de la mère..
un divorce est déjà assez dur à vivre pour tout le monde, alors vraiment, aller chercher de telles billevesées.. il faut avoir envie de souffir et faire souffrir l'enfant pour rien!
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Bonsoir,
Lorsque les parents sont investis conjointement de l'autorité parentale sur leur enfant mineur et qu'il n'ont pas fait le choix de transmettre à l'enfant leurs deux noms, le parent qui n'a pas transmis son nom ne peut adjoindre son nom, à titre d'usage, à celui de l'enfant, sans recueillir au préalable l'accord de l'autre parent.
Elle n'a pas l'obligation, de vous laissez la carte d'identité.
Cdlt
Lorsque les parents sont investis conjointement de l'autorité parentale sur leur enfant mineur et qu'il n'ont pas fait le choix de transmettre à l'enfant leurs deux noms, le parent qui n'a pas transmis son nom ne peut adjoindre son nom, à titre d'usage, à celui de l'enfant, sans recueillir au préalable l'accord de l'autre parent.
Elle n'a pas l'obligation, de vous laissez la carte d'identité.
Cdlt
Je suis tombée sur votre question en cherchent des infos pour mon meilleur ami qui est dans le même cas que vous.
"Lorsque l'autorité parentale est exercée conjoin
tement par les père et mère, l'un des parents ne
peut adjoindre seul, sans l'accord de l'autre, son
nom de famille à celui de leur enfant mineur (arrêt
n°190 rendu le 3 mars 2009 par la 1
ère
chambre civile de la Cour de Cassation)."
Je crois que ça se passe de commentaires...
Je suis de tout coeur avec vous, ne laissez pas passer, c'est une infraction au code civil!
Certaines femmes font tout pour "embêter"leur ex-mari, et passer par dessus les lois en fait partie...
"Lorsque l'autorité parentale est exercée conjoin
tement par les père et mère, l'un des parents ne
peut adjoindre seul, sans l'accord de l'autre, son
nom de famille à celui de leur enfant mineur (arrêt
n°190 rendu le 3 mars 2009 par la 1
ère
chambre civile de la Cour de Cassation)."
Je crois que ça se passe de commentaires...
Je suis de tout coeur avec vous, ne laissez pas passer, c'est une infraction au code civil!
Certaines femmes font tout pour "embêter"leur ex-mari, et passer par dessus les lois en fait partie...
Ne faites pas de votre cas une généralité chaque cas est différent. Moi depuis le 1 er jour je paye la pension , les activités sportives le coiffeur les vêtements je vais a toute les réunions d école je participe au kermesse et j en passe. Mon fils a 7 ans et pour lui son nom c est le mien. Avant la naissance la maman n a pas voulu qu il porte les 2 noms. Moi je suis enfant divorce aussi depuis les 2 ans et je n ai jamais porte le nom de ma mère et ça s est très bien passer alors faut arrêter l excuse du côte pratique.
Mesdames vous n avez pas le pouvoir absolu sur vos enfants , si un père faisait le quart de ce que certaines mamans font il serait puni par la loi.
Et les enfants ne souffrent pas si les discussions se font entre adulte.
Et arrêtez de dire que de rajouter un nom a un enfant mineur sans autorisation du père est légale car c est faux il y a des lois et ce n est pas qu au papa de les respecter
Mesdames vous n avez pas le pouvoir absolu sur vos enfants , si un père faisait le quart de ce que certaines mamans font il serait puni par la loi.
Et les enfants ne souffrent pas si les discussions se font entre adulte.
Et arrêtez de dire que de rajouter un nom a un enfant mineur sans autorisation du père est légale car c est faux il y a des lois et ce n est pas qu au papa de les respecter
Merci de votre réponse. Donc je comprends qu elle est en tort.
Si elle n a pas obligation de me laisser la carte d'identité, comment faire lors d'un controle par exemple pour justifier de l identité de mon fils étant donné que je ne peux pas lui faire une carte supplémentaire pour moi ?
Si elle n a pas obligation de me laisser la carte d'identité, comment faire lors d'un controle par exemple pour justifier de l identité de mon fils étant donné que je ne peux pas lui faire une carte supplémentaire pour moi ?
Bonjour,
Justification d'identitée: la carte d'identité n'est pas un document obligatoire.
L'identité peut être justifiée par un autre titre (passeport ou permis de conduire), une autre pièce (document d'état civil indiquant la filiation, livret militaire, carte d'électeur ou carte vitale), voire un témoignage.
Vous faites une fixation sur cette carte d'identité, alors que celle-ci n'a aucun caractère obligatoire. Encore moins chez des enfants mineurs, Français résident en France.
À moins que vous contiez partir à l'étranger avec l'enfant sans l'accord de la mère.
Cette procédure est considére illégale.
Cdlt
Justification d'identitée: la carte d'identité n'est pas un document obligatoire.
L'identité peut être justifiée par un autre titre (passeport ou permis de conduire), une autre pièce (document d'état civil indiquant la filiation, livret militaire, carte d'électeur ou carte vitale), voire un témoignage.
Vous faites une fixation sur cette carte d'identité, alors que celle-ci n'a aucun caractère obligatoire. Encore moins chez des enfants mineurs, Français résident en France.
À moins que vous contiez partir à l'étranger avec l'enfant sans l'accord de la mère.
Cette procédure est considére illégale.
Cdlt
nous n'avons pas dit que c'était légal
nous avons dit que cela n'avait aucune importance
un enfant se fait à deux, non ??
alors, qu'il s'appelle Durand, Dupond, ou durand dupont, vous parlez d'une importance!!!
il n'y a pas plus grave dans la vie, pour se créer des problèmes qui n'en sont pas ??
nous avons dit que cela n'avait aucune importance
un enfant se fait à deux, non ??
alors, qu'il s'appelle Durand, Dupond, ou durand dupont, vous parlez d'une importance!!!
il n'y a pas plus grave dans la vie, pour se créer des problèmes qui n'en sont pas ??
Bonsoir
Si vous exercez l autorité parentale conjointement elle n avait pas le droit de le faire sans votre accord, dans ce cas vous devez Saisir le juge aux affaires familiales.
Si vous exercez l autorité parentale conjointement elle n avait pas le droit de le faire sans votre accord, dans ce cas vous devez Saisir le juge aux affaires familiales.
j ai reçu réponse à ma lettre écrite au ministre de la justice et garde des sceaux qui me confirme qu il faut bien l accord des deux parents exerçant l autorité parentale pour rajouter un nom d usage.
Après passage devant le juge la maman s est fait remonter les bretelles par le jaf car elle n avait même pas le droit d en faire la demande sans mon accord.
La question sera donc régler rapidement .
La question sera donc régler rapidement .
il a de la chance d'avoir une vie stable et des repères dans le quotidien, vous ne devriez pas l'inclure dans vos problèmes d'adultes, il est dans un conflit de loyauté et ne dira pas le contraire de ce que vous pensez et pareil chez maman avec la version de la maman... il est normal et aime ses deux parents, respectez le!
Bien sur, il a raison et madame n'a pas à ajouter de nom d'usage et encore moins à faire une CI.
Dans mon cas le nom d'usage de madame est celui du père qui l'a reconnu mais pas le vrai, malheureusement il était violent, alcoolique, battait sa mère ect..Je l'ai connu un peu avant que justice l'emporte sous terre, je ne veux pas que le nom de cet abruti soit accolé au nom de mes enfants après le divorce de quelle manière que ce soit. Que madame commence par régler ses problèmes personnels et se fasse reconnaître par son vrai père dont je j'ai joué le rôle pendant 18 ans. Mes enfants doivent porter un nom digne qui ne soit pas accolé à celui d'un clodo.
Quand à l'utilisation de la CI pour allez au cinéma ou pour justifié l'age de l'enfant c'est normal, vous vous imaginé avec la copie du L de famille partout. Que ces dames frustrées qui ne sont pas dans l'acceptation se remettent en question.
Dans mon cas le nom d'usage de madame est celui du père qui l'a reconnu mais pas le vrai, malheureusement il était violent, alcoolique, battait sa mère ect..Je l'ai connu un peu avant que justice l'emporte sous terre, je ne veux pas que le nom de cet abruti soit accolé au nom de mes enfants après le divorce de quelle manière que ce soit. Que madame commence par régler ses problèmes personnels et se fasse reconnaître par son vrai père dont je j'ai joué le rôle pendant 18 ans. Mes enfants doivent porter un nom digne qui ne soit pas accolé à celui d'un clodo.
Quand à l'utilisation de la CI pour allez au cinéma ou pour justifié l'age de l'enfant c'est normal, vous vous imaginé avec la copie du L de famille partout. Que ces dames frustrées qui ne sont pas dans l'acceptation se remettent en question.
la vie est un combat le tout est de le faire intelligement. Et facile de critiquer lorsqu'il n arrive rien mais le jour ou ça arrive on change vite de discours et beaucoup de père en ont marre de se faire marcher sur les pieds et si on dit rien et bien on n'a plus rien .
Bonjour,
Je suis dans un cas identique. Mon ex conjointe a fait adjoindre son nom a celui de mon fils.
Que faire ?
Je suis dans un cas identique. Mon ex conjointe a fait adjoindre son nom a celui de mon fils.
Que faire ?
Il y a des lois et pour un père c est souvent en sa défaveur , je repecte le jugement vis a vis de la mere alors pourquoi aurait elle le droit de passer au travers des ses lois elle???
Cela répond à votre question ??
Mon fils à une un nom à la naissance je l ai reconnu alors pourquoi lui en raouter un supplémentaire.
Etant également de parents divorcés je n ai toujours eu que le nom de mon père.
Cela répond à votre question ??
Mon fils à une un nom à la naissance je l ai reconnu alors pourquoi lui en raouter un supplémentaire.
Etant également de parents divorcés je n ai toujours eu que le nom de mon père.
Votre fils s'appelle toujours avec votre nom. Son nom n'a pas changé officiellement.
Si la maman à ajouté son nom en plus du votre, c'est certainement car elle a eu des soucis pour qu'on la considère comme mère de l'enfant.
Ce n'est pas toujours évident de porter un nom différent de celui de ses enfants dans la vie de tous les jours...
Si la maman à ajouté son nom en plus du votre, c'est certainement car elle a eu des soucis pour qu'on la considère comme mère de l'enfant.
Ce n'est pas toujours évident de porter un nom différent de celui de ses enfants dans la vie de tous les jours...
Il est vrai que si la mère ne porte pas le même nom que l'enfant on doit se justifier sans arret pour prouver qu'on est bien la mère se son propre enfant. Non seulement c'est humiliant mais souvent quand on doit agir dans l'urgence, la mère (pas toujours, mais le plus courant) est plus disponible que le père. Pourquoi l'enfant aurait il le droit de porter le nom du père et pas les deux. Sommes nous que des nourrices et des mères porteuses? Messieurs vous voulez l'égalités des droits, mais vous ne les donnez pas à la mère. Avez vous pensez à l'enfant ou en profitez vous pour vous venger de votre ex? Pourquoi tous simplement demander à l'enfant ce qu'il en pense? Aprés tous c'est lui qui est concerné. Vous vous plaisez à dire qu'un enfant se fait à deux. Pourquoi dans ce cas ce n'est pas possible?
Bonjour,
Et bien dans ce cas il faudra porter plainte contre la mairie qui a délivré cette carte d'identité.
L'ex n'est en rien fautive. Elle n'a pas fait de "faux papiers".
concrétement, elle a juste demandé à rajouter un nom d'usage, et l'employé d'état civil l'a fait sans vérifier si c'était légal ou non. Le problème vient de la mairie qui aurait du lui expliquer que sa demande était illégale et n'aurait pas dû être satisfaite.
Mais je suppose que Sean a du trouver une solution à son problème depuis plus d'un an ...
Et bien dans ce cas il faudra porter plainte contre la mairie qui a délivré cette carte d'identité.
L'ex n'est en rien fautive. Elle n'a pas fait de "faux papiers".
concrétement, elle a juste demandé à rajouter un nom d'usage, et l'employé d'état civil l'a fait sans vérifier si c'était légal ou non. Le problème vient de la mairie qui aurait du lui expliquer que sa demande était illégale et n'aurait pas dû être satisfaite.
Mais je suppose que Sean a du trouver une solution à son problème depuis plus d'un an ...
donc la loi n est pas la meme pour tout le monde si un père faisait la meme chose il serait par la suite embêté mais une mère il ne faut rien lui dire.
Et l 'excuse de l école n' est pas bonne étant donné qu elle est marié donc n' a de toute façon pas le meme nom et bien sur l'école a mes coordonnées et savent très bien qui est la mère et qui est le père rien à voir avec le nom.
Nous avons fait ensemble une reconnaissance de l'enfant avant la naissance et était tout à fait d'accord à cette époque que mon fils porterait mon nom uniquement donc c est juste pour m 'ennuyer pour rester poli qu elle a fait ça tout comme le baptiser dans mon nom avec un parrain et une marraine que je ne connais pas alors que je m'y étais opposé
Et l 'excuse de l école n' est pas bonne étant donné qu elle est marié donc n' a de toute façon pas le meme nom et bien sur l'école a mes coordonnées et savent très bien qui est la mère et qui est le père rien à voir avec le nom.
Nous avons fait ensemble une reconnaissance de l'enfant avant la naissance et était tout à fait d'accord à cette époque que mon fils porterait mon nom uniquement donc c est juste pour m 'ennuyer pour rester poli qu elle a fait ça tout comme le baptiser dans mon nom avec un parrain et une marraine que je ne connais pas alors que je m'y étais opposé
Ce que vous semblez ne pas comprendre c'est que votre enfant n'a pas changé de nom !
Son nom reste celui qui lui a été donné à la naissance.
Le nom d'usage ne sert que dans la vie courante mais par exemple, ce n'est pas ce nom là qu'il pourra transmettre lorsqu'il aura des enfants.
La loi est la même pour tous. Je ne vois pas pourquoi vous dites qu'il en est autrement. Et si l'enfant avait été déclaré à la naissance avec son nom à elle et que vous aviez ajouté un nom d'usage sans lui demander, la réponse aurait été la même. Donc père ou mère, c'est pareil.
Elle a ajouté un nom d'usage à votre fils dans votre dos et vous n'êtes pas d'accord ? Vous n'avez qu'à porter plainte contre elle !
Je ne vois pas bien où vous voulez en venir dans cette discussion.
Vous avez notre avis, maintenant soit vous agissez, soit vous ne faites rien. C'est à vous de voir si ça vaut vraiment la peine de se battre en justice pour ça.
Si vous voulez rentrer dans une guerre sans fin avec votre ex, allez-y !
Son nom reste celui qui lui a été donné à la naissance.
Le nom d'usage ne sert que dans la vie courante mais par exemple, ce n'est pas ce nom là qu'il pourra transmettre lorsqu'il aura des enfants.
La loi est la même pour tous. Je ne vois pas pourquoi vous dites qu'il en est autrement. Et si l'enfant avait été déclaré à la naissance avec son nom à elle et que vous aviez ajouté un nom d'usage sans lui demander, la réponse aurait été la même. Donc père ou mère, c'est pareil.
Elle a ajouté un nom d'usage à votre fils dans votre dos et vous n'êtes pas d'accord ? Vous n'avez qu'à porter plainte contre elle !
Je ne vois pas bien où vous voulez en venir dans cette discussion.
Vous avez notre avis, maintenant soit vous agissez, soit vous ne faites rien. C'est à vous de voir si ça vaut vraiment la peine de se battre en justice pour ça.
Si vous voulez rentrer dans une guerre sans fin avec votre ex, allez-y !
j'ai très bien compris et oui il en ai autrement étant donné que la loi interdit de faire ce qu elle a fait sans mon accord.
Et je ne veux plus en venir nul part dans cette discussion j'ai eu mes réponses , je répond juste aux messages que l'on m'adresse par politesse , je n'attends plus rien comme réponse. Le post peut donc être fermé.
Merci
Et je ne veux plus en venir nul part dans cette discussion j'ai eu mes réponses , je répond juste aux messages que l'on m'adresse par politesse , je n'attends plus rien comme réponse. Le post peut donc être fermé.
Merci
Et le fait que la mère refuse de donner aux enfants (à partir d'un certain âge bien sûr) leur carte d'identité, vous trouvez cela normal ? Impossible de justifier l'âge de mes enfants pour aller voir ensemble un film "interdit au - de 12 ans", impossible d'avoir droit au tarif réduit "- de N ans" si le guichetier est tatillon, impossible de passer la frontière de la CEE, et je ne sais même pas si passé un certain âge on n'est pas dans l'obligation légale d'avoir des papiers d'identité sur soi. Et la loi n'oblige pas la mère à donner ses papiers d'identité le temps de la garde à l'autre conjoint ? Je ne comprends pas !
La législation juridique et financière évolue en permanence...