Clause du bail et electroménager
benarchi
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benarchi Messages postés 3 Statut Membre -
benarchi Messages postés 3 Statut Membre -
Bonjour,
Je viens enfin, après plus de 6 mois de recherche, de trouver un studio sur Paris! Je vous laisse imaginer mon bonheur de locataire qui va économiser 2h de sa journée en réduisant ses déplacements en transports... Bref!
Je viens demander vos avis et conseils sur un point particulier du bail que j'ai signé (mais que je n'ai pas encore en main (la propriétaire devant le signer à son tour, je l'ai laissé à l'agent immobilier). Je n'ai pas encore fait l'EDL d'entrée (et bien sur pas encore emménagé mais ça ne saurait tarder, de suite après le locataire actuel).
Il s'agit d'une location non meublé, studio dont la cuisine séparée est équipée (placards + eléctroménager: Frigo, four encastré, plaques électriques et hotte). Tous ces équipements ont été installés quand la propriétaire habitait l'appartement, il a depuis été loué. Ce matériel date de plus de 10 ans, probablement plus de 15 ans).
Une clause particulière dans mon contrat de location stipule "que la cuisine est actuellementaménagée et équipée. En cas de panne, le locataire d'un commun accord avec le bailleur, pourra faire remplacer les appareils defectueux, à sa charge. lesquels deviendrait alors sa propriété."
Cette clause est incoherente avec le discours de l'agent immobilier qui m'a indiqué la possibilité d'eventuellement s'arranger avec la propriétaire lors de l'emménagement mais sans s'engager. Je n'ai pas encore vu la propriétaire.
La désignation des locaux indique: "Un studio, comprenant une entrée, une pièce donnant sur balcon, une cuisine, une salle de douche, WC.
Ma question est:
- Cette clause, bien que je l'ai signé n'est elle pas abusive dans la mesure ou ce matériel agé risque grandement de lacher et que, normalement, en cas dpanne, c'est au propriétaire de le faire. Une des 2 plaques éléctriques est d'ors et déja deja HS (peut etre les 2).
- Puis-je exiger de faire figurer ces équipements et leur état de vetusté dans l'EDL dans la mesure ou ils sont fournis avec l'appartement?
Ma crainte est que ce matériel tombe tres vite en panne ou le soit déja et que je doive remplacer ce matériel dans une cuisine ou tout est encastrée, dont je ne suis pas sur de pouvoir le réutiliser ailleurs, sans parler du cout que ça représente. Ayant déja fait de gros chèques (frais agence, loyer d'avance, caution, démangement), je ne peux pas vraiment me permettre de tout racheter et pourtant, un frigo et de quoi cuisiner parait indispensable en 2011...
Je suis plein de bonne volonté, je veux bien m'occuper de remplacer et évacuer le matériel ancien et faire quelques travaux de rafraichissement à mes frais mais de là à supporter l'intégralité du cout, je ne pourrais pas...
Je n'ai pas encore les diagnostics energie mais j'imagine déja la consommation de ces appareils. Existe-il des aides pour les propriétaires pour amélioration de l'habitat (et économie d'énergie avec du matériel moins gourmand)?
Je vais bien sur discuter avec la propriétaire et l'agent immobilier de ce sujet mais je voulais connaitre à fond le sujet avec vous ainsi que vos eventuelles experiences.
Merci pour vos réponses!
Je viens enfin, après plus de 6 mois de recherche, de trouver un studio sur Paris! Je vous laisse imaginer mon bonheur de locataire qui va économiser 2h de sa journée en réduisant ses déplacements en transports... Bref!
Je viens demander vos avis et conseils sur un point particulier du bail que j'ai signé (mais que je n'ai pas encore en main (la propriétaire devant le signer à son tour, je l'ai laissé à l'agent immobilier). Je n'ai pas encore fait l'EDL d'entrée (et bien sur pas encore emménagé mais ça ne saurait tarder, de suite après le locataire actuel).
Il s'agit d'une location non meublé, studio dont la cuisine séparée est équipée (placards + eléctroménager: Frigo, four encastré, plaques électriques et hotte). Tous ces équipements ont été installés quand la propriétaire habitait l'appartement, il a depuis été loué. Ce matériel date de plus de 10 ans, probablement plus de 15 ans).
Une clause particulière dans mon contrat de location stipule "que la cuisine est actuellementaménagée et équipée. En cas de panne, le locataire d'un commun accord avec le bailleur, pourra faire remplacer les appareils defectueux, à sa charge. lesquels deviendrait alors sa propriété."
Cette clause est incoherente avec le discours de l'agent immobilier qui m'a indiqué la possibilité d'eventuellement s'arranger avec la propriétaire lors de l'emménagement mais sans s'engager. Je n'ai pas encore vu la propriétaire.
La désignation des locaux indique: "Un studio, comprenant une entrée, une pièce donnant sur balcon, une cuisine, une salle de douche, WC.
Ma question est:
- Cette clause, bien que je l'ai signé n'est elle pas abusive dans la mesure ou ce matériel agé risque grandement de lacher et que, normalement, en cas dpanne, c'est au propriétaire de le faire. Une des 2 plaques éléctriques est d'ors et déja deja HS (peut etre les 2).
- Puis-je exiger de faire figurer ces équipements et leur état de vetusté dans l'EDL dans la mesure ou ils sont fournis avec l'appartement?
Ma crainte est que ce matériel tombe tres vite en panne ou le soit déja et que je doive remplacer ce matériel dans une cuisine ou tout est encastrée, dont je ne suis pas sur de pouvoir le réutiliser ailleurs, sans parler du cout que ça représente. Ayant déja fait de gros chèques (frais agence, loyer d'avance, caution, démangement), je ne peux pas vraiment me permettre de tout racheter et pourtant, un frigo et de quoi cuisiner parait indispensable en 2011...
Je suis plein de bonne volonté, je veux bien m'occuper de remplacer et évacuer le matériel ancien et faire quelques travaux de rafraichissement à mes frais mais de là à supporter l'intégralité du cout, je ne pourrais pas...
Je n'ai pas encore les diagnostics energie mais j'imagine déja la consommation de ces appareils. Existe-il des aides pour les propriétaires pour amélioration de l'habitat (et économie d'énergie avec du matériel moins gourmand)?
Je vais bien sur discuter avec la propriétaire et l'agent immobilier de ce sujet mais je voulais connaitre à fond le sujet avec vous ainsi que vos eventuelles experiences.
Merci pour vos réponses!
A voir également:
- Clause de mise à disposition électroménager
- Mise en page lettre - Guide
- Lettre de mise à pied - Accueil - Modèles de lettres Entreprise
- Mise à jour du statut dalo ✓ - Forum Immobilier
- Clause suspensive - Forum acheter une maison
- Mise sous pli à domicile avis - Forum salariés
5 réponses
Personne n'a d'éléments de réponse?
Ayant récupéré mon bail, une autre clause apparait:
Les murs devront rester de couleur blanc cassé. Est-ce une clause particulière courante?
Ayant récupéré mon bail, une autre clause apparait:
Les murs devront rester de couleur blanc cassé. Est-ce une clause particulière courante?
benarchi
Personne pour m'aider?
bonjour , dans ce cas le propriétaire vous prète l electroménager jusqu a ce que celui ci éventuellement rend l ame ,donc en gros si celui ci tombe en panne et bien vous en achetez d autre qui seront alors à vous !!
Bonjour
Je comprend la phase d'une autre manière que Jaqot
"que la cuisine est actuellementaménagée et équipée. En cas de panne, le locataire d'un commun accord avec le bailleur, pourra faire remplacer les appareils defectueux, à sa charge. lesquels deviendrait alors sa propriété."
vous devrez faire votre du matériel en panne et laisser les neufs
Vous louez en vide donc faites débarrasser à l'EDL
En EDL d'entrée c'est vous le chef faite noter tout ce qui n'est pas en état comme neuf
pour que cela ne vous soit pas reproché en EDL de sortie
de plus vous disposez d'un court délai pour faire en reco AR un rajout à l'EDL
Vous dites aussi :
"devront rester de couleur blanc cassé" c'est bien normal votre proprio ne désire pas un locataire adepte de V Damido
Je comprend la phase d'une autre manière que Jaqot
"que la cuisine est actuellementaménagée et équipée. En cas de panne, le locataire d'un commun accord avec le bailleur, pourra faire remplacer les appareils defectueux, à sa charge. lesquels deviendrait alors sa propriété."
vous devrez faire votre du matériel en panne et laisser les neufs
Vous louez en vide donc faites débarrasser à l'EDL
En EDL d'entrée c'est vous le chef faite noter tout ce qui n'est pas en état comme neuf
pour que cela ne vous soit pas reproché en EDL de sortie
de plus vous disposez d'un court délai pour faire en reco AR un rajout à l'EDL
Vous dites aussi :
"devront rester de couleur blanc cassé" c'est bien normal votre proprio ne désire pas un locataire adepte de V Damido
Une clause particulière dans mon contrat de location stipule "que la cuisine est actuellementaménagée et équipée. En cas de panne, le locataire d'un commun accord avec le bailleur, pourra faire remplacer les appareils defectueux, à sa charge. lesquels deviendrait alors sa propriété.".......
oui effectivement la fin de cette phrase est un peu flou , il faut mettre ...... deviendrait la propriété du dit locataire ...
oui effectivement la fin de cette phrase est un peu flou , il faut mettre ...... deviendrait la propriété du dit locataire ...
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Bonjour,
Merci de vos réponses. J'ai fait l'EDL d'entrée. La propriétaire etait présente et tout s'est bien passé. Elle est tout à fait ouverte et va changer une partie du matériel vetuste (frigo et plaques minimum).
Je me suis renseigné par ailleurs:
Les clauses inscrites sont abusives et considérés comme non écrites. A partir du moment ou l'electroménager est indiqué dans l'EDL, c'est au propriéaire de remplacer le matériel et au locataire de l'entrenir et de faire les menues réparations si necessaire.
Quant à la couleur des murs, le locataire est libre de peindre de la couleur qu'il veut. La notion est tres subjective puisqu'il est censé rendre l'appartement habitable lors de son départ. Mais la couleur blanche ne peut etre imposée.
Le mieux etant de toute façon de faire les choses en prévenant son propriétaire mais cela n'est pas toujours possible (notamment si le bien est en gérance).
Merci de vos réponses. J'ai fait l'EDL d'entrée. La propriétaire etait présente et tout s'est bien passé. Elle est tout à fait ouverte et va changer une partie du matériel vetuste (frigo et plaques minimum).
Je me suis renseigné par ailleurs:
Les clauses inscrites sont abusives et considérés comme non écrites. A partir du moment ou l'electroménager est indiqué dans l'EDL, c'est au propriéaire de remplacer le matériel et au locataire de l'entrenir et de faire les menues réparations si necessaire.
Quant à la couleur des murs, le locataire est libre de peindre de la couleur qu'il veut. La notion est tres subjective puisqu'il est censé rendre l'appartement habitable lors de son départ. Mais la couleur blanche ne peut etre imposée.
Le mieux etant de toute façon de faire les choses en prévenant son propriétaire mais cela n'est pas toujours possible (notamment si le bien est en gérance).
La législation juridique et financière évolue en permanence...