Acheteur vend voiture sans avoir changer CG
Robin
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Robin -
Robin -
Bonjour,
J'explique mon cas il est un peu complexe, j'ai vendu ma voiture au mois d'avril et je viens de recevoir une amende pour un feu rouge grillé.
J'ai donc fait les papiers de cession de véhicule, barré la carte grise et ai gardé mon exemplaire acquéreur.
Maintenant il se trouve apparemment vu ce que j'ai recu que la personne n'a pas donné les papiers à la préfecture et que non contente d'avoir fait ca elle à vendu la voiture à une autre personne, celle qui s'est fait verbalisé.
Que dois je faire car c'est un peu complexe comme cas, d'une je n'ai que mon papier de cession et de deux je n'ai pas à payer cette amende et qui plus es je suis en train de passer le permis et donc si je payais cette amende je reconnait avoir rouler sans permis.
Merci à tous.
J'explique mon cas il est un peu complexe, j'ai vendu ma voiture au mois d'avril et je viens de recevoir une amende pour un feu rouge grillé.
J'ai donc fait les papiers de cession de véhicule, barré la carte grise et ai gardé mon exemplaire acquéreur.
Maintenant il se trouve apparemment vu ce que j'ai recu que la personne n'a pas donné les papiers à la préfecture et que non contente d'avoir fait ca elle à vendu la voiture à une autre personne, celle qui s'est fait verbalisé.
Que dois je faire car c'est un peu complexe comme cas, d'une je n'ai que mon papier de cession et de deux je n'ai pas à payer cette amende et qui plus es je suis en train de passer le permis et donc si je payais cette amende je reconnait avoir rouler sans permis.
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5 réponses
Contesté l'amande, expliquez ce que vous nous dites et mettez en deumeure votre acheteur (le premier qui a ensuite revendu la voiture) de faire le necessaire.
Accessoirement, vous pouvez aussi déposez une plainte pour usurpation d'identité.
Il vous est aussi possible de contacter le Médiateur de la république.
cordialement
Accessoirement, vous pouvez aussi déposez une plainte pour usurpation d'identité.
Il vous est aussi possible de contacter le Médiateur de la république.
cordialement
merci de la réponse pour l'amende et si je dépose juste mon certificat de vente le mien c'est bon a l'avenir ca reste son probleme ou meme en faisant ca je continuerai a recevoir des amendes si il ne change pas la carte grise?
Oui, et c'est pour ca qu'il vaut mieux le prévenir et le mettre en deumeure!
car si cela continue c'est les points de votre permis qui vont y passé et si plus point, plus de permis!
Bref faites au plus vite, après c'est a votre acheteur de se débrouiller.
Notez que si vous n'avez pas de réponse dans le mois qui suit votre contestation, saisissez directement le médiateur de la République.
car si cela continue c'est les points de votre permis qui vont y passé et si plus point, plus de permis!
Bref faites au plus vite, après c'est a votre acheteur de se débrouiller.
Notez que si vous n'avez pas de réponse dans le mois qui suit votre contestation, saisissez directement le médiateur de la République.
comme pour toutes amendes, il vous suffit de répondre que vous n'étiez pas le conducteur et indiquer les coordonnées de la personne qui conduisait. Dans votre cas le certificat de cession sert de justificatif.
Par contre pour la carte grise, la faute vous incombe car vous aviez 15 jours pour transmettre le certificat à la préfecture.
Par contre pour la carte grise, la faute vous incombe car vous aviez 15 jours pour transmettre le certificat à la préfecture.
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