Puis-je lui refuser le droit de paternité?Résolu/Fermé

Question

Bonjour, 

Je sais que ma question va soulever un grand débat mais je vous demande un peu d'indulgence, la situation est compliqué.

Je m'explique brièvement : 

Mon ex ma littéralement lise à la porte avec menace de mettre mes affaires à la poubelle si je ne venez pas les récupérer très vite! Mon tord est de ne plus l'aimer ce qui est vrai!

Peu de temps après, je rencontre un charmant jeune homme, avec qui je suis toujours.

Le hic dans l'histoire, j'ai fait un déni de grossesse, je n'ai su ma grossesse qu'à mon 4ème mois... Conclusion, le bébé est de mon ex (il est au courant) et mon ami actuel accepte totalement ma grossesse et est heureux de devenir beau-papa. 

Je n'ai piégé ni l'un, ni l'autre, je prenais la pilule et j'avais encore mes règles normalement même enceinte. Et quand j'ai annoncé à mon ami que j'étais enceinte, il m'a simplement répondu, je ne te connais que enceinte du coup alors je te garde comme ça!! (un vrai prince)

La question actuelle est de savoir si je peux refuser à mon ex de reconnaître cet enfant?

Ni l'un, ni l'autre n'avions prévu cette grossesse et je ne veux pas lui imposer. 
Pour le moment, il me demande un test de paternité (ce que j'accepte) mais il ne sais toujours pas ce qu'il va faire.

Pourquoi vouloir lui refuser cet paternité? Et bien, il est pris 5 mois dans l'année par son travail, il y travail 7j/7 quand est dans sa saison. Le reste de l'année c'est beaucoup plus calme et là, il a un peu de temps libre quand il se l'autorise. Il est chef d'entreprise mais n'a pas d'employé.

 Il avait déjà peu de temps à me consacrer, pour le voir, je devais me déplacer sur son lieu de travail!!
Alors l'arrivé d'un enfant, j'ai peur qu'il n'ai pas de temps à lui consacrer. En plus, actuellement
Je trouve que le reconnaitre pour être absent est absurde.
Mais je sais qu'il peut très bien prendre de bonne résolution...

Donc voilà ma question, suis-je en droit de lui refuser l'accès à son droit de paternité?

GrandCaribou · Accepted Answer

Bonsoir,

"suis-je en droit de lui refuser l'accès à son droit de paternité? "
Vous nous avez prévenus en début de message... et en effet vos propos sont choquants. Non, vous n'avez heureusement aucun moyen d'empêcher le papa de reconnaître son enfant.

"Pourquoi vouloir lui refuser cet paternité? Et bien, il est pris 5 mois dans l'année par son travail, il y travail 7j/7 quand est dans sa saison."
Ce n'est pas une raison.

Cdt

nathalie... · Answer

Merci grandcaribou

Je m'inquiète pour l'avenir de ce petit être qui n'est pas encore née et n'aura pas une vie facile dès la naissance.

Je voulais donc savoir si j'avais une possibilité de le faire mais votre réponse est très clair.

Merci

Conclusion, il est fort probable que mon enfant soit balloté et que son vrai père soit complètement absent de sa vie et je n'ai rien à faire à part lui dire, c'est la vie mon petit mais je n'avais pas le choix!

Ptit-bébé · Answer

Bonsoir, 

Il peut le reconnaitre avant la naissance (reconnaissance anticipée), à la naissance et après la naissance (je ne sais pas combien de temps il aura par contre !).

Mais conne vous a dit GrandCaribou, vous ne pouvez pas refuser et/ou empêcher le papa de reconnaitre son enfant !

Certes il y a des propos choquants, mais là question n'est pas là, chaque personne à sa vie et ses soucis, après a chacun de les résoudre du mieux que possible pour ne pas faire souffrir les enfants et soi-même...! 

Un travail ne peut pas empêcher votre ex compagnon de tenir son rôle de père et peut être qu'au contraire il prendra du temps pour s'occuper de son bébé (d'où prendre un employé !).

Combien de personnes sont reconnues par leurs pères et vivent sans les voir ?!

Bonne continuation et bonne grossesse.

Ptit-bébé · Answer

Bonsoir,

Combien de personnes sont reconnues par un de leurs parents et vivent sans eux ?!

Vous ne pouvez pas lui refuser de reconnaitre son enfant ! Vous dites qu'il travaille beaucoup trop, tout le temps, mais peut être qu'à la naissance de votre enfant, il prendra un employé pour pouvoir passer plus de temps avec son bébé.

Ensuite a chaque personne de gérer les problèmes et de trouver la meilleure solution !

Pour faire un test de paternité, il faut qu'un juge ordonne ce test et nomme un expert pour y procéder.

Il n'est pas possible en France de faire faire légalement un test de paternité juste pour vérifier une filiation, il faut que ce soit dans le cadre d'une action judiciaire pour faire reconnaître cette filiation, la contester ou en tirer les conséquences financières. (article16-11 du code civil, introduit par la loi du 29 juillet 1994)

Ces procédures sont assez complexes et enfermées dans des délais précis, votre avocat vous précisera votre cas.

Il faut donc faire appel à un avocat pour engager l'une de ces procédures.

Il n'est pas possible d'obliger les personnes concernées à se soumettre à ce test, toutefois la loi prévoit que le juge pourra tirer les conséquences d'un refus de se soumettre à un test de paternité.

Autrement dit, rien ne sert de refuser de s'y soumettre, cela n'exonère pas de ses obligations légales. Par exemple, une femme prouve qu'elle a eu une relation suivi avec un homme et prétend qu'il est le père de son enfant, conçu dans la période de leur relation. Si l'homme refuse de se prêter au test ADN, le juge considèrera probablement qu'il s'agit là d'une sorte d'aveu et considérera avoir assez d'éléments pour déclarer que cet homme est le père de l'enfant. D'un point de vue légal sa paternité sera donc absolument reconnue.

Dans le cas où la paternité du père est reconnue par une décision de justice, il doit assumer les conséquences qui en découlent : il doit participer à l'entretien et à l'éducation de l'enfant en payant une pension alimentaire et l'enfant devient son héritier au même titre que ses autres éventuels enfants. Il peut en outre bénéficier s'il le souhaite des droits afférents à cette paternité : droit de voir l'enfant, de le recevoir chez lui, d'avoir l'autorité parentale et même de demander à ce qu'il vive avec lui.

Avant de se lancer dans les procédures permettant les test de paternité, il faut réfléchir et voir avec l'avocat quelles sont les possibilités et les conséquences de ces procédures.

En outre, il faut bien peser les conséquences psychologiques de ces procédures avant de les entreprendre.

Les frais d'avocats seront pris en charge a 100% car vous n'avez pas de revenus, il faut faire avec l'avocat que vous aurez choisi une demande d'aide juridictionnelle.

Pour les preuves, il n'y a pas de règles, si vous avez vécu ensemble avez vous du courrier à son nom et à votre adresse? éventuellement recueillez des témoignages d'amis(ies), de voisins (si ils veulent) attestant que vous aviez une relation... sachant que tout ceci reste à l'appréciation du juge.

Attention tout de même, vous avez vos raisons (qu'on adhère ou pas...) mais dites vous bien que s'il est reconnu comme père biologique de votre enfant il pourra le prendre des sa naissance par le biais du droit de visite et d'hébergement (voir si il veut se venger à son tour demander la garde complète), que vous devrez partager avec lui l'autorité parentale ce qui signifie que toutes les décisions concernant la vie de votre enfant (choix de scolarité, de confessions religieuse, etc etc ) devront être prises avec son autorisation!!! Enfin beaucoup de problèmes à venir, réfléchissez bien.

Ce bébé n'a rien demandé lui... Ni de venir au monde, ni de faire l'objet d'une guerre entre adultes...

Bonne continuation et bonne grossesse.

nathalie... · Answer

Merci ptit bébé

J'ai justement conscience de tout cela et je ne veux pas engager de guerre avec lui.

Car dans ce que vous énoncer, c'est moi qui ai les droits pour le soumettre à sa paternité, 
mais dans ce cas présent, je voulais savoir si je pouvais ne pas le faire.

Puis-je lui dire "non tu ne reconnais pas cet enfant". Il veut un test de paternité mais il ne sait pas encore ce qu'il va faire...

Donc pour le moment, je suis dans le plus flou complet.

Au passage, j'ai cru comprendre que vous même étiez en garde partagé pour un bébé, êtes-vous passé devant le JAF et si oui, quel sont les modalité de garde pour un nourrisson?

PS : Je ne suis pas une future mère indigne, je ne veux que le bonheur de ce bébé qui va naitre et je cherche toute les possibilités de son avenir...pour son bien à lui.

sophiag · Answer

Bonsoir
Si votre ami devait faire une fausse reconnaissance de partenité, le pere pourrait demander à son tour une contestation en partenité
Donc, vous entrez dans un cercle vicieux .
Concernant le Droit de l'enfant, il est peut etre le centre de la discussion finalement 
L'"enfant a le droit d'avoir connaissance de l'identité de son vrai pere et d'etre reconnu par celui ci , qu'il le voit ou pas, qu'il soit un bon pere ou pas, ceci provoque des dégats colatéraux psychologique quand ce n'est pas le cas 
Donc, le mieux est de laisser le vrai pere reconnaitre cet enfant afin de donner à votre enfant les meilleurs chances pour plus tard 
Lisez donc les témoignages d'enfants non reconnus ou ne connaissant pas leur filiation, cela pourrait vous éclairez
Les peres peuvent changer une fois que l'enfant nait, donc ne présager par du mauvais futur pere qu'il pourrait etre sans meme l'avoir vécu encore 
Laissez l'ordre des choses se faire tel qu'il doit l'etre (son pere et sa mere biologique)
Le reste vous appartient

Ptit-bébé · Answer

Oui je suis passée devant le JAF 2 fois, où il demandait la garde complète qui lui a était refusée ! 

La première fois je vivais à 800 kms de son domicile, donc le JAF à décider de lui accorder un droit d'hébergement toutes les "petites" vacances, Noel moitié moitié et les grandes vacances par quinzaine.

Seconde fois, je suis venue revivre pas loin de son domicile (80 kms) et le JAF lui a accorder un droit d'hébergement tous les week end.

Les modalités à avoir, quand vous passerez devant le JAF, faites vous faire assister par un avocat et faites vous faire des attestations de votre entourage et amis disant que vous agissez pour le bien de votre enfant.... Avoir une chambre pour l'accueillir et tout ce qui suit....

Je ne pense pas que vous êtes une mère indigne ou autre. Vous saurez trouver les bonnes solutions pour votre bébé.

Cordialement.

nathalie... · Answer

Merci pour ces mots qui rassure.

Je dois dire que la date d'accouchement approche et j'ai peur de l'avenir car pour le moment se n'est qu'un gros point d'interrogation.

Si j'avais une baguette magique, cet enfant vivrait la meilleur séparation de parents qu'on puisse connaître.
C'est à dire, un père présent dans sa vie qui saurait être à ces yeux un PAPA et non un simple géniteur.
Un deuxième papa, ou tout simplement un PAPA de coeur et que jamais il lui dira "tu n'es pas mon père"...
Et bien sur, que cet enfant n'en voudra pas à sa mère de lui faire vivre ça dès sa naissance...
En tout cas, je fais de mon mieux pour éviter les guerres et arrondir les angles...

Même si il n'est pas encore là, c'est dans mon ventre qu'il donne des coups et je l'aime déjà et il est peut-être normal de vouloir le protéger de se monde qui peut parfois se révéler si froid et cruel.

J'espère que tout se passera bien et qu'il saura trouver un équilibre dans cet univers que déjà peut de gens peuvent comprendre...en tout cas il ne manquera pas d'amour mais est-ce que cela suffira à son bien-être...

Ptit-bébé · Answer

Bonjour, 

L'amour d'un ou des parents ne fait pas tout pour un enfant !

Je pense que vous n'êtes pas la seule mère a vouloir la meilleure des séparations pour que personne ne souffre.

A l'instant où je vous écris, mon bébé de 14 mois vient de partir avec son père et même si cela fait 7 mois que tous les week end c'est pareil, sa me fend le coeur d'entendre mon bébé pleurer.

Votre PDA est pour quand ?

nathalie... · Answer

Je dois accoucher le 2 octobre. 
Mais j'ai eu le papa au tél aujourd'hui et on a parler de tout ce à quoi s'engager auprès d'un enfant voulais dire. Et il a conscience que si il le reconnait il se devra d'être présent dans la vie de son fils.
Il ne sait toujours pas ce qu'il va faire mais lui comme moi, ne voulons que le bonheur de ce bébé.
Donc je suis un peu rassuré même si je ne sais toujours pas ce qu'il va décider de faire car il a encore 2 mois pour y réfléchir au minimum...
Après celons les textes de lois, il peu reconnaître son fils jusqu'à sa majorité...même si passé les un ans de l'enfant c'est plus compliqué...

Ptit-bébé · Answer

Ah oui c'est pour bientôt alors... Fille ou garçon ?

Il faut prendre les bonnes décisions dès maintenant, après il sera peut être trop tard !

nathalie... · Answer

j'attends un petit garçon!

Il se passe qu'il n'a pas confiance en ce que je lui dis, du coup il me réclame un test de paternité, même si devant la JAF je suis en capacité de prouver qu'il est de lui, je veux dire par là qu'on était en coloc avec ces amis et que je n'ai jamais découcher...
En plus je ne l'ai pas tromper, donc bon, sa règle la question pour moi mais pas pour lui!!
Donc il veux commander un test à l'étranger, j'ai dis OK mais c'est lui qui en prend la responsabilité car c'est lui qui doute de ma sincérité!!
Enfin sa commence bien!

Mais effectivement je cherche LA bonne décision et je ne sais pas ou elle est.

Soit il le reconnait à la naissance et on sait très bien qu'il sera "balloté" sur plus de 800km (aller retour) donc pas facile à vivre et pas facile pour lui de s impliquer en tant que PAPA ou image paternel.

Soit il le reconnait plus tard, mais là j'aurais vraiment les boules car en gros dès qu'il pourra jouer au foot et l'emmener en vacances, il va le reconnaitre juste pour avoir les bons moments! Je le vois comme ça, mais c'est peut-être un tord. Car de l'autre côté, il aura une enfance "normal " avec un "beau-papa" et moi, pas d'ambiguïté sur qui est mon papa dès sa naissance.

Soit, il ne le reconnait pas mais là, il devra être présent plus tard lorsque cet enfant voudra en savoir plus sur ces origines et connaître son vrai père. Car il est hors de question que mon conjoint le reconnaissance.

Je ne veux pas avoir à mentir à mon fils, se ne sera pas facile alors si en plus on rajoute le mensonge, bravo!
J'aimerai simplement lui dire, on a pris la meilleur décision pour toi et ton bonheur. Il a le droit ne pas être d'accord mais il ne pourra pas nous reprocher de lui avoir menti.

Puis-je lui refuser le droit de paternité?

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