Peut-on conduire un scooter sans BSR ?

Résolu
J0refa - 7 juin 2011 à 20:26
Philippe0837 Messages postés 1 Date d'inscription mardi 2 février 2016 Statut Membre Dernière intervention 2 février 2016 - 2 févr. 2016 à 10:13
Bonjour,
Peut-on conduire un scooter sans BSR mais en ayant le permis de conduire ?
Merci d'avance pour vos réponses.
A voir également:

6 réponses

Oui,
vous pouvez conduire un 49,9 cm3 sans le BSR puisque vous possédez un permis de conduire. Exemple j'ai passé mon permis A1 à l'âge de 16 ans et je n'ai donc jamais eu à passer un BSR pour conduire un 50 cm3. Le permis de conduire dispense de cette formation de 5 heures.
Mais attention votre permis doit être valide.

Bien cordialement.
voici le texte de loi :

L'article R211-2 du code de la route concernant la conduite des moins de 50 cm3 (cyclomoteurs)
(Décret n° 2002-675 du 30 avril 2002 art. 1 Journal Officiel du 2 mai 2002) relatif a la formation a la conduite et a la sécurité routière)

I. - Tout conducteur de cyclomoteur (50cm3) doit être âgé d'au moins quatorze ans.
II. - Tout conducteur de cyclomoteur doit être titulaire du brevet de sécurité routière ou du permis de conduire.
III. - Le fait de contrevenir aux dispositions des deux alinéas précédents est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 2e classe.
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Philippe0837 Messages postés 1 Date d'inscription mardi 2 février 2016 Statut Membre Dernière intervention 2 février 2016
Modifié par Philippe0837 le 2/02/2016 à 10:14
Bonjour j ai 14 ans et je voudrai savoir si je peut conduir un scooter 49.9 ou peut sans bsr ou il le faut pour un 49.9
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