Amende pour insulte
stefan
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nautilewarrior Messages postés 656 Statut Membre -
nautilewarrior Messages postés 656 Statut Membre -
Bonjour,
Bonjour,
j'étais au métro et la barrière ne s'ouvrait pas, j'ai appuyé sur le bouton et un agent TISSEO m'a parlé, je lui ai dis que je n'arrivais pas à ouvrir la barrière et s'il voudrait bien me l'ouvrir il m'a dit que non, je lui ai dis que des voitures attendait derrière il m'a dit que ce n'été pas son problème alors je lui ai dis que vous etes des c******
Et il m'a répondu : je vous ai enregistré et je vais porté plainte contre vous, alors je lui réponds, mais pourquoi, que je demandais simplement qu'on m'ouvre la barrière et qu'il se moquait que je fasse patienter les autres voitures, du coup je lui ai dis que c'était moyen comme service de la part de TISSEO et que ce n'été pas la peine de dire ca, que j'étais désolé mais que vous ne faites pas d'effort et que c'est donc moyen venant de TISSEO. et après quelqu'un m'a ouvert la barrière et je suis parti.
A votre avis je risque vraiment d'avoir une poursuite et si oui qu'est que je risque.
Merci.
Bonjour,
j'étais au métro et la barrière ne s'ouvrait pas, j'ai appuyé sur le bouton et un agent TISSEO m'a parlé, je lui ai dis que je n'arrivais pas à ouvrir la barrière et s'il voudrait bien me l'ouvrir il m'a dit que non, je lui ai dis que des voitures attendait derrière il m'a dit que ce n'été pas son problème alors je lui ai dis que vous etes des c******
Et il m'a répondu : je vous ai enregistré et je vais porté plainte contre vous, alors je lui réponds, mais pourquoi, que je demandais simplement qu'on m'ouvre la barrière et qu'il se moquait que je fasse patienter les autres voitures, du coup je lui ai dis que c'était moyen comme service de la part de TISSEO et que ce n'été pas la peine de dire ca, que j'étais désolé mais que vous ne faites pas d'effort et que c'est donc moyen venant de TISSEO. et après quelqu'un m'a ouvert la barrière et je suis parti.
A votre avis je risque vraiment d'avoir une poursuite et si oui qu'est que je risque.
Merci.
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3 réponses
Bonjour
Je ne connais pas TISSEO j'ai recherché sur le net et visiblement il s'agit de la société qui s'occupe du métro à TOULOUSE ( désolé pour mon ignorance)
Si c'est le cas, Il y a quelques erreurs dans les commentaires ci-dessus.
Le fait d'avoir insulté cette personne constitue un outrage envers une personne chargée d'une mission de service public prévu par l'article 433-5 du code pénal.
En théorie vous risquez 7500 euros d'amende.
Je dis en théorie car comme l'a indiqué Armatus votre identité est inconnue.
Cordialement
Je ne connais pas TISSEO j'ai recherché sur le net et visiblement il s'agit de la société qui s'occupe du métro à TOULOUSE ( désolé pour mon ignorance)
Si c'est le cas, Il y a quelques erreurs dans les commentaires ci-dessus.
Le fait d'avoir insulté cette personne constitue un outrage envers une personne chargée d'une mission de service public prévu par l'article 433-5 du code pénal.
En théorie vous risquez 7500 euros d'amende.
Je dis en théorie car comme l'a indiqué Armatus votre identité est inconnue.
Cordialement
3 ans de prison et 15 000 euros d'amende...
Non je déconne :D Rien du tout, on a encore le droit de dire ce qu'on pense, sauf si c'est un dépositaire de l'autorité publique ou le président de la République... Et quand bien même vous auriez été enregistré, ils ont pas votre identité.
Non je déconne :D Rien du tout, on a encore le droit de dire ce qu'on pense, sauf si c'est un dépositaire de l'autorité publique ou le président de la République... Et quand bien même vous auriez été enregistré, ils ont pas votre identité.
La législation juridique et financière évolue en permanence...