Amende pour insulte

stefan - Modifié par ^^Marie^^ le 31/05/2011 à 07:35
nautilewarrior Messages postés 644 Date d'inscription mercredi 22 septembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 2 janvier 2016 - 1 juin 2011 à 00:10
Bonjour,
Bonjour,
j'étais au métro et la barrière ne s'ouvrait pas, j'ai appuyé sur le bouton et un agent TISSEO m'a parlé, je lui ai dis que je n'arrivais pas à ouvrir la barrière et s'il voudrait bien me l'ouvrir il m'a dit que non, je lui ai dis que des voitures attendait derrière il m'a dit que ce n'été pas son problème alors je lui ai dis que vous etes des c******
Et il m'a répondu : je vous ai enregistré et je vais porté plainte contre vous, alors je lui réponds, mais pourquoi, que je demandais simplement qu'on m'ouvre la barrière et qu'il se moquait que je fasse patienter les autres voitures, du coup je lui ai dis que c'était moyen comme service de la part de TISSEO et que ce n'été pas la peine de dire ca, que j'étais désolé mais que vous ne faites pas d'effort et que c'est donc moyen venant de TISSEO. et après quelqu'un m'a ouvert la barrière et je suis parti.
A votre avis je risque vraiment d'avoir une poursuite et si oui qu'est que je risque.
Merci.

3 réponses

nautilewarrior Messages postés 644 Date d'inscription mercredi 22 septembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 2 janvier 2016 555
1 juin 2011 à 00:10
Bonjour

Je ne connais pas TISSEO j'ai recherché sur le net et visiblement il s'agit de la société qui s'occupe du métro à TOULOUSE ( désolé pour mon ignorance)

Si c'est le cas, Il y a quelques erreurs dans les commentaires ci-dessus.

Le fait d'avoir insulté cette personne constitue un outrage envers une personne chargée d'une mission de service public prévu par l'article 433-5 du code pénal.

En théorie vous risquez 7500 euros d'amende.

Je dis en théorie car comme l'a indiqué Armatus votre identité est inconnue.

Cordialement
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Armatus Messages postés 13 Date d'inscription lundi 23 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 21 avril 2017 7
Modifié par Armatus le 31/05/2011 à 12:36
3 ans de prison et 15 000 euros d'amende...

Non je déconne :D Rien du tout, on a encore le droit de dire ce qu'on pense, sauf si c'est un dépositaire de l'autorité publique ou le président de la République... Et quand bien même vous auriez été enregistré, ils ont pas votre identité.
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Si elle n'a pas été précédée d'une provocation, c'est une contravention de 1ère classe (28 euros) selon l'Article R621-2 du code pénal
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Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 524
31 mai 2011 à 16:33
Bonjour lulu ,

Le fait de ne pas vouloir ouvrir la barriere (qui ne semble pas relever du domaine privé) n'est-ce pas un peu de la provocation ? auquel cas le R621-2 ne s'applique pas !
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