Largeur de droit de passage
Lénou
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coyote3317 Messages postés 1663 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
coyote3317 Messages postés 1663 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour, nous sommes sur le point d'acheter un terrain + maison en centre bourg dont un droit de passage en fond de cour est autorisé au voisin. ce voisin est une charcuterie qui stationne ses camions, ses palettes lors des livraisons et ses containers 660litres de poubelles. certes ce passage est utile aux livraisons, (palettes car les camions ne peuvent pas remonter la ruelle qui dessert le passage) et à la vidange de leur cuve de dégraissage (avec un long tuyau, tel celui utilisé pour les fosses). nous ne souhaitons pas contester ce passage même s'ils pouvaient se faire livrer par l'avant de leur boutique (qui elle donne sur l'espace public), mais souhaiterions profiter au maximum de la longueur de notre terrain (pour nos propres manoeuvres de véhicules dans notre cour);doit-on donc laisser une largeur "minumum" ou "maximum" pour l'usage qu'ils font de ce passage?
Merci
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4 réponses
Bonjour,
Un conseil, fuyez. Vous allez regretter toute votre vie d'avoir acheté un tel nid à problèmes. Lisez un peu la littérature qui se trouve sur ce site et qui traite de ces problèmes. C'est la course entre les avocats et la justice. C'est le verbe haut entre voisins, autrement dit c'est l'enfer, FUYEZ.
Un conseil, fuyez. Vous allez regretter toute votre vie d'avoir acheté un tel nid à problèmes. Lisez un peu la littérature qui se trouve sur ce site et qui traite de ces problèmes. C'est la course entre les avocats et la justice. C'est le verbe haut entre voisins, autrement dit c'est l'enfer, FUYEZ.
comme l'indique le nom, "droit de passage", il ne peut que passer. Pas de stationnement, pas de stockage de quoi que ce soit! le passage doit en permanence être libre
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