Poser des questions sur le droit droit du voisinage
charlotte 1974
-
charlotte 1974 -
charlotte 1974 -
Bonjour,
voilà cela fait 8 ans que nous avons fait construire notre maison sur un terrain qui était boisé. Nous avons des arbres qui ont plus de 30 ans, qui nous sépare de notre voisin, sachant que les arbres sont sur notre terrain.
Aujourd'hui àprès toutes ces années, nos arbres le dérange, car il a fait son jardin du coté ou sont les arbres, et donc il se plaint de ne pas avoir assez de soleil, et que les feuilles tombent dans son jardin.Il veut que nous coupions nos arbres et nous menace d'aller au tribunal si nous le faisons pas.
Est que quelq'un sait qu'elles sont nos droits ????
J'ai besoin de vos avis.
voilà cela fait 8 ans que nous avons fait construire notre maison sur un terrain qui était boisé. Nous avons des arbres qui ont plus de 30 ans, qui nous sépare de notre voisin, sachant que les arbres sont sur notre terrain.
Aujourd'hui àprès toutes ces années, nos arbres le dérange, car il a fait son jardin du coté ou sont les arbres, et donc il se plaint de ne pas avoir assez de soleil, et que les feuilles tombent dans son jardin.Il veut que nous coupions nos arbres et nous menace d'aller au tribunal si nous le faisons pas.
Est que quelq'un sait qu'elles sont nos droits ????
J'ai besoin de vos avis.
A voir également:
- Poser des questions sur le droit droit du voisinage
- Droit des successions - Accueil - Actualité juridique et financière
- Droit d'usage et d'habitation notaire - Guide
- Héritage : un enfant peut recevoir 654 000 € sans payer de frais de succession, la technique est légale - Accueil - Actualité juridique et financière
- Droit sacem prix - Guide
- Pour faire valoir ce que de droit - Guide
la hauteur est d'environ 15 metres.