Auto ecole

killermine62 Messages postés 6 Date d'inscription vendredi 18 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 22 mars 2011 - 18 mars 2011 à 11:07
killermine62 Messages postés 6 Date d'inscription vendredi 18 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 22 mars 2011 - 22 mars 2011 à 09:56
Bonjour, a toute la communauté de ce forum , voila en 2005 ma copine a payer un forfait pour le permis , codes et leçon de conduite tout compris au début elle allai au code puis a du arrêter pour grossesse et ensuite quelque problème de santé , aujourd'hui elle va a son auto école pour savoir si elle peux reprendre son code et tout le tralala et il lui dit que non , elle est obliger de repayer un forfait intégrale sachant qu'elle n'a fait aucune leçon de conduite sur son forfait et sur son contrat il y'a juste une durée de contrat de 6 mois que pour le code , le reste il n'y a aucune durée .

Que puis je faire ? est ce que je peux demander un remboursement d'une partie du forfait vu que aucune leçon de conduite n'a été utiliser ? A t il le droit de refuser ma copine pour qu'elle puisse continuer son permis sans devoir repayer toute le forfait ?

Voila merci a tous ceux qui pourront m'aider sur ce sujet cordialement

5 réponses

bonjour.
Cela date de 2005 et malheureusement il y a prescription, pour réclamer quoique ce soit.
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killermine62 Messages postés 6 Date d'inscription vendredi 18 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 22 mars 2011
18 mars 2011 à 18:26
Mais si elle décide de continuer dans la même auto école a t il le droit , de refaire tout payer , parce que sur le contrat il est marquer 6 mois pour le code , pour le code je sais qu'il faut repayer mais pour les leçon de conduite il n'y a aucune durée sur le contrat donc ça il peut pas me les faire repayer c'est toujours valable , enfin je suppose , merci de votre aide
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killermine62 Messages postés 6 Date d'inscription vendredi 18 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 22 mars 2011
19 mars 2011 à 09:45
merci pour tout ceux qui pourront répondre a ma question
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killermine62 Messages postés 6 Date d'inscription vendredi 18 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 22 mars 2011
19 mars 2011 à 23:15
bonsoir , il y a personne pou éclairer ma lanterne merci d'avance
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killermine62 Messages postés 6 Date d'inscription vendredi 18 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 22 mars 2011
22 mars 2011 à 09:56
je me permet de remonter mon topic car il était arriver a la 4eme page et j'ai pas eu de réponse , alors merci a tout ceux qui pourront m'aider

Mais si elle décide de continuer dans la même auto école a t il le droit , de refaire tout payer , parce que sur le contrat il est marquer 6 mois pour le code , pour le code je sais qu'il faut repayer mais pour les leçon de conduite il n'y a aucune durée sur le contrat donc ça il peut pas me les faire repayer c'est toujours valable , enfin je suppose , merci de votre aide
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