Devis copié par le client

Résolu
sylvain -  
 sylvain -
Bonjour,

cela fait tout juste un mois que je suis auto-entrepreneur (prestations de services), et je me pose la question suivante : si un client refuse un devis et que en fait il fait lui même les travaux en reproduisant mes idées, il y a t-il un moyen pour éviter cela, que le client fasse un devis uniquement pour savoir comment procéder?
Y à t-il une mention que l'on peut rajouter au devis pour éviter cela?
merci d'avance.

7 réponses

lbigaret Messages postés 12811 Statut Modérateur 4 603
 
Difficile de mettre un copyright ne croyez vous pas ? A moins que vous ne fassiez une prestation d'architecte d'intérieur.....mais il faudra faire un devis pour cela auparavant...;o)
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sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   9 250
 
Bonsoir
Comment savez vous qu'il a reproduit vos informations pour faire les travaux lui meme ? Et de quel genre de prestation sagit t'il ?.
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sylvain
 
bonjour,

en fait il s'agit d'une prestation de service et plus précisément, de créer une rivière sèche dans le jardin... le client n'a pas encore fait quoi que ce soit, mais je prend les devant pour me renseigner car il a déjà fait ce genre de chose, à savoir faire un devis pour une prestation, et une fois qu'il sait comment réaliser sa demande, il refuse le devis pour le faire lui même. je voulais donc savoir si on peut préciser une mention sur le devis pour éviter cela, vu que pour, ne serait-ce que le devis, un chantier comme celui-ci, il faut du temps pour effectué la faisabilité du projet, la réalisation des croquis, etc... merci de vos réponses.
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sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   9 250
 
Bonjour
Comme rien n'est stipulé dans votre devis, cela sera dificille
Votre cas est un cas d'école, j'avoue ne pas avoir la réponse
Il faudrait essayer de voir avec un avocat gratuit (en mairie , il existe des permanences) si c'est considérer comme du vol, en vu de votre activité particuliere...
Si c'est oui, dans ce cas la, ce serait le constat par huissier pour prouver l'acte
Mais vous devriez rajouter une mention dans votre devis
Cordialement
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sylvain
 
justement, quelle genre de mention peut-on mettre?
en tout cas merci de vos conseil et de vos réponses.
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sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   9 250
 
Comme votre situation n'est pas commune, je vous suggere de consulter un avocat gratuit ou meme la chambre des commerces pour vous renseignez car je ne saurais pas vous dire
Cordialement
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sylvain
 
très bien merci pour tout
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