Donation petits enfants

Résolu
nautilius -  
 Actif -
Bonjour, nous sommes 3 enfants l aine/ 1 enfant le 2/ 2 enfants le 3 /1enfants ma mere a donne a chacun par cheque la meme somme .avec ma soeur nous nous sentons laises merci

2 réponses

  1. Actif
     
    1) On ne peut parler d'équité ou non qu'après répartition du patrimoine total, soit après le décès.

    2) le nombre de petits-enfants n'intervient pas dans la notion de partage égal = une personne qui a 3 enfants verra (sauf volonté contraire) son patrimoine partagé en 3 parts égales. Qu'un des enfants ait plus ou moins d'enfants que les autres n'intervient pas.
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  2. Taiko
     
    Bonjour,

    Il n'y a pas à proprement parler de question dans votre message, mais je vais tout de même faire une réponse.

    Le don est fait aux petits-enfants, vous n'en êtes pas le bénéficiaire et n'avez pas à en tirer de profit personnel ... il n'y a donc pas lieu de considérer que vous êtes deux fois moins alloties que votre soeur.
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    1. nautilius
       
      je pense que c est injuste celui qui a 2 enfants est avantage je vous remerci de votre reponse
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