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1 réponse
Utilisateur anonyme
4 mars 2011 à 04:17
4 mars 2011 à 04:17
bonjour : Il est évident que la cheminée est conforme à ce qui se faisait à l'époque de la construction de la maison, c'est un peu comme l'installation électrique, c'est jamais aux dernières normes, sinon il faudrait tout refaire chaque année, puisque chaque année ça change.
Votre acheteur a acheté une maison qui a X années, et il veut qu'elle soit comme une neuve. Aujourd'hui, tout le monde cherche à pinailler, même au mépris du bon sens, et sans tenir compte de ce qui est inscrit en toute lettre dans l'acte de vente. Tout le monde n'est pas clean, ni logique. La seule logique est l'intérêt perso.
Il fallait qu'il en achète une neuve ou qu'il la fasse construire lui-même.
En général, sur les actes de vente, il est écrit en toutes lettres que la maison est achetée en l'état et que rien ne pourra être réclamé par la suite. Il faut bien écouter et enregistrer lorsque le notaire lit l'acte avant la signature.
Vous pouvez en parler à votre notaire qui devrait vous rassurer.
Un renseignement chez le notaire, surtout après une vente est gratuit.
Votre acheteur a acheté une maison qui a X années, et il veut qu'elle soit comme une neuve. Aujourd'hui, tout le monde cherche à pinailler, même au mépris du bon sens, et sans tenir compte de ce qui est inscrit en toute lettre dans l'acte de vente. Tout le monde n'est pas clean, ni logique. La seule logique est l'intérêt perso.
Il fallait qu'il en achète une neuve ou qu'il la fasse construire lui-même.
En général, sur les actes de vente, il est écrit en toutes lettres que la maison est achetée en l'état et que rien ne pourra être réclamé par la suite. Il faut bien écouter et enregistrer lorsque le notaire lit l'acte avant la signature.
Vous pouvez en parler à votre notaire qui devrait vous rassurer.
Un renseignement chez le notaire, surtout après une vente est gratuit.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
4 mars 2011 à 04:56
Je suis d'accord avec ce que vous avancé J'ai parlé a mon notaire et il me conseil de demander au propriétaire des copies des avis de non-conformités autant de l'assureur que de la ville et deux soumissions des modifications demandés.
De cette façon un avocat pourra plus facilement se prononcer. En attendant je vais voir si il existe une jurisprudence en ce sens.
I faut aussi comprendre que la cheminé sert qu'au système d'appoint et si ce n'est plus conforme, il n' a qu'à le débrancher!
4 mars 2011 à 05:54
Il voudrait se faire refaire gratuitement une cheminée à un autre endroit.... si je comprends bien. Il ne manque pas d'air... si on peut dire.
De même en location, les cheminées sont à éviter ou à supprimer, on peut laisser le conduit, mais que rien ne se voit, aux cas où un jour, on voudrait le réutiliser pour soi.