Quel statut pour organiser un concert ?

Question

Bonjour à tous ! 


Depuis septembre 2010, j'organise avec un ami à moi des concerts de musique. Jusqu'à présent, les artistes "phares" que nous invitions n'étaient pas extrêmement connus et ne demandaient qu'à être payés à la fin du spectacle par chèque, virement ou espèce, sans nous faire de facture. 

Seulement depuis peu, grâce à l'argent que nous avons récolté, nous visons des artistes plus connus, qui dépendent d'une agence de booking. 


Cette dernière nous demande les informations suivantes, de manière à nous faire un contrat / facture : 

- nom de la structure : 
- type de structure : 
- adresse de la structure : 
- nom du gérant : 
- tél & email de la structure : 
- n° tva : 
- n° siret : 
- n° ape : 
- n° licences : 


Étant jeunes et amateurs, nous ne savons pas quelles sont nos possibilités, si l'on doit impérativement avoir tout ça, et si oui, quel statut serait le plus adapté à ce que nous faisons. 

Nous organisons des petits concerts tous les 2 ou 3 mois qui ne nous rapporte pas beaucoup d'argent. 

Quel est selon vous le statut le mieux adapté à notre activité ? 

Nous pensons à déclarer l'un de nous deux auto-entrepreneur, mais est-ce vraiment la bonne solution et si oui, combien de temps allons nous mettre à recevoir les informations demandées par le booker (numéro de tva, de siret...) ? En sachant que le plus rapide sera le mieux, car nous devons donner une réponse ua plus vite. 


Merci d'avance !

Florent-SocitALBEMA · Accepted Answer

Bonjour Robin,

C'est sans doute trop tard, mais je réponds quand même.

Je me présente Aubry Florent de la société ALBEMA France (technique son , lumière, scène, décors, structure et distribution Electrique ) 

Nos clients sont souvent des associations organisatrices.

En principe, l’organisation d’un concert, qui est un spectacle vivant, doit être mise en place par une personne titulaire d’une licence d’entrepreneur de spectacles. Mais sache qu'une association qui entre dans un champ précis du Code du travail c'est-à-dire qui n'a pas pour activité principale ou pour objet l'exploitation de lieux de spectacles,celle ci pourra organiser des concerts ouverts au public, dans la limite de six par an, sans détenir une telle licence.

- nom de la structure : Nom de l'association exemple : "zorral en folie".

- type de structure : association

- adresse de la structure : xxxxxx

- nom du gérant :  le président de l'association

- tél & email de la structure : xxxxxx

- n° tva : Exclusivement dans le cas ou ton association est soumis aux Impôts commerciaux : IS, TVA, CFE... la tu possèdent un numéro de TVA INTRACOMMUNAUTAIRE 

- n° siret : -  Au moment de la déclaration de l'association en préfecture, aucun numéro Siret ou Siren n'est attribué par l'administration. Seul un numéro RNA (Registre National des Associations) est délivré pour identifier l'association. Par contre si l'association doit embaucher des intermittents alors l’inscription dans le répertoire SIRENE doit alors être demandée au centre de formalités des entreprises (CFE) de l’URSSAF à laquelle sont versées les cotisations. Elle est généralement effectuée lors de la première embauche, dans le cadre de la déclaration d’embauche à l’URSSAF. Il transmettra la demande à l’INSEE qui procédera à l’inscription au répertoire et à l’attribution du numéro d’identification.

- n° ape : C’est le code qui indique l’activité principale exercée par une entreprise ou par un établissement.
Ce code est attribué par l’INSEE, en même temps que son numéro de SIRET, à chaque entreprise et à chaque établissement selon son activité principale.

- n° licences : Toute association ayant pour activité principale ou pour objet l'exploitation de lieux de spectacle, la production ou la diffusion de spectacles, doit avoir un dirigeant titulaire d'une licence de spectacles N°1 et/ou N°2 si il y a embauche d’intermittents. 

J’espère que ces réponses sont claires.

Je me permet, notre société est spécialisé dans la gestion technique de vos événements.
N'hésitez pas à nous contacter : https://www.albema-france.fr/
Facebook : https://www.facebook.com/AlbemaFrance/

Excellente soirée.

Florent Aubry - dirigeant et commercial de l'entreprise.

robinezorral · Answer

Quelqu'un pour m'aider ? :(

robinezorral · Answer

Allooooo ?

robinezorral · Answer

Et bien... moi qui pensais que je trouverai mon bonheur sur ce forum... youpi.

robinezorral · Answer

Toujours personne ?

Lorenzo · Answer

d'après certaine information que j'ai lu et si j'ai bien compri, il faut que t'ai soit une association ou une entreprise; mais bon renseigne toi au niveau de la DRAC, La SACEM et de ta PREFECTURE. bye et baisse pas les bras!

Quel statut pour organiser un concert ?

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