A-t-on le droit de porter un canif ?
Turki1923
Messages postés
535
Date d'inscription
dimanche 9 août 2009
Statut
Membre
Dernière intervention
13 octobre 2018
-
25 janv. 2011 à 04:12
Turki1923 Messages postés 535 Date d'inscription dimanche 9 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 13 octobre 2018 - 25 janv. 2011 à 18:28
Turki1923 Messages postés 535 Date d'inscription dimanche 9 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 13 octobre 2018 - 25 janv. 2011 à 18:28
A voir également:
- A-t-on le droit de porter un canif ?
- Pour faire valoir ce que de droit - Guide
- Droit d'usage et d'habitation a titre gratuit - Guide
- Droit de visite obligatoire jusqu'à quel âge - Guide
- Droit commun - Guide
- A t'on le droit de conduire pied nu - Guide
2 réponses
australe13
Messages postés
18026
Date d'inscription
dimanche 8 juin 2008
Statut
Modérateur
Dernière intervention
4 mai 2020
6 733
25 janv. 2011 à 06:15
25 janv. 2011 à 06:15
Bonjour
Vous avez quel âge ?
Et le porter où ?
Vous avez quel âge ?
Et le porter où ?
Il faut attendre qu'un Belge vous réponde, car la réglementation, française issue des décrets de 1995 et 1998 n'est pas transposable.
De plus, pour les armes blanches il s'agit plutôt en matière de port (et non de détention) de cas de jurisprudence.
Ce serait plutôt spatio-temporel.
De plus, pour les armes blanches il s'agit plutôt en matière de port (et non de détention) de cas de jurisprudence.
Ce serait plutôt spatio-temporel.
Turki1923
Messages postés
535
Date d'inscription
dimanche 9 août 2009
Statut
Membre
Dernière intervention
13 octobre 2018
25 janv. 2011 à 18:28
25 janv. 2011 à 18:28
ok , Merci .
La législation juridique et financière évolue en permanence...
25 janv. 2011 à 18:27
16 ans , dans la poche .