Fimo
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jclv
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Modifié par jclv le 3/12/2010 à 09:20
jclv Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 3 décembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 3 décembre 2010 - 3 déc. 2010 à 11:31
jclv Messages postés 3 Date d'inscription vendredi 3 décembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 3 décembre 2010 - 3 déc. 2010 à 11:31
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australe13
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3 déc. 2010 à 09:30
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Bonjour
Apparemment vous êtes exempté de cette formation.
Voir dans cet article :
http://www.ile-de-france.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=1342&var_recherche=fimo
A condition de ne transporter que du matériel ou des matériaux nécessaire à l'activité de votre société.
Apparemment vous êtes exempté de cette formation.
Voir dans cet article :
http://www.ile-de-france.equipement.gouv.fr/article.php3?id_article=1342&var_recherche=fimo
A condition de ne transporter que du matériel ou des matériaux nécessaire à l'activité de votre société.
jclv
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3 décembre 2010
3 déc. 2010 à 10:22
3 déc. 2010 à 10:22
Véhicules transportant du matériel ou de l'équipement, à utiliser dans l'exercice du métier de leur conducteur, à condition que la conduite du véhicule ne représente pas l'activité principale du conducteur!
déjà merci de votre réponse et du temps passé aux recherches.
ce qui me gêne ce sont les termes "matériel ou de l'équipement",ces ambiguë! pour être exact donc je travaille dans la foret je débroussaille ,je tronçonne des arbres la j utilise pour les déplacements et le transport du matérielle des véhicules légers.ensuite sur la déchetteries espaces vert ont peux me demander de conduire un camion benne de 19T pour aller vider a 25 kms de la pour le traitement de ces déchets.
donc d'après ce texte je peux utiliser un 19T pour déplacer le matérielles qui me sert a ma fonction première ,outillages ect .
mais la j ai des doutes le déplacement demandé ne concerne pas de matérielles ou d outillages .
cordialement
déjà merci de votre réponse et du temps passé aux recherches.
ce qui me gêne ce sont les termes "matériel ou de l'équipement",ces ambiguë! pour être exact donc je travaille dans la foret je débroussaille ,je tronçonne des arbres la j utilise pour les déplacements et le transport du matérielle des véhicules légers.ensuite sur la déchetteries espaces vert ont peux me demander de conduire un camion benne de 19T pour aller vider a 25 kms de la pour le traitement de ces déchets.
donc d'après ce texte je peux utiliser un 19T pour déplacer le matérielles qui me sert a ma fonction première ,outillages ect .
mais la j ai des doutes le déplacement demandé ne concerne pas de matérielles ou d outillages .
cordialement
australe13
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4 mai 2020
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3 déc. 2010 à 11:27
3 déc. 2010 à 11:27
Le trajet pour emener les déchets vert à la déchetterie font partie de votre travail.
Ce que vous ne pouvez pas faire,
c'est de la livraison chez des clients, par exemple....
Ce que vous ne pouvez pas faire,
c'est de la livraison chez des clients, par exemple....
jclv
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3 décembre 2010
3 déc. 2010 à 11:31
3 déc. 2010 à 11:31
ok merci australe
La législation juridique et financière évolue en permanence...