Décès du bénéficiare d'un bien donné

Bonjour,
D'une manière générale :
- Soit une "clause de retour" est insérée dans l'acte de donation, auquel cas le bien revient au donateur ;
- Soit il n'existe pas de clause de retour et ce bien en nue-propriété est intégré à la succession du donataire (celui qui a reçu) et réparti entre ses héritiers.

Ceci dit, d'autres paramètres peuvent intervenir : le lien de parenté entre les personnes, l'existence de testament ou autres dispositions...
Cordialement.

La partie donnée fait partie de l'actif de succession du donataire décédé, à moins que l'acted de donataion prévoit un retour du bien dans le patrimoine du donateur en cas de prédécés du donataire.