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1 réponse
Bonjour,
Pour votre affaire, il faudrait engager la responsabilité civile de votre mère (pour la responsabilité du fait des animaux).
Toutefois, il est souvent prévu dans les contrats d'assurances une exclusion pour les ascendants et descendants. Il faut bien relire le contrat (mais cette exclusion est tres certainement prévue).
Toutefois, pour ce qui est de votre mai, celui-ci n'est pas un ascendant ou descendant, il pourra donc faire jouer la RC de votre mère.
Pour votre affaire, il faudrait engager la responsabilité civile de votre mère (pour la responsabilité du fait des animaux).
Toutefois, il est souvent prévu dans les contrats d'assurances une exclusion pour les ascendants et descendants. Il faut bien relire le contrat (mais cette exclusion est tres certainement prévue).
Toutefois, pour ce qui est de votre mai, celui-ci n'est pas un ascendant ou descendant, il pourra donc faire jouer la RC de votre mère.