Excès de vitesse , contravention incomplète

cocs - 18 nov. 2010 à 18:19
gerber1
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28 août 2021
- 18 nov. 2010 à 21:51
Bonjour,
suite a un excès de vitesse, (limité 110,enregistré 139, retenu 132) le motard m'arrête me fait reconnaitre la contravention, j'accepte et je signe ( surement une erreur) mais sur le coup je ne voyait pas pourquoi ne pas la reconnaitre puisque j'avais en effet un peu abuser.
Mais là je me rend compte que le motard n'a pas du tout complété le premier coupon, ni immatriculation , ni dept, ni arrt, ni service , ni date et n'a pas cocher non plus le montant enfin le cas de ma contravention.
Je voudrais savoir si c'est toujours contestable!
Merci d'avance pour vos réponses.

7 réponses

je viens d'appeler la gendarmerie qui m'a verbalisé et la personne à été très objective, et m'a dit que je pouvait en effet faire réclamation, car le motif semble tout a fait recevable! en espérant que cela pourra servir à l'un d'entre vous.
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gerber1
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18 nov. 2010 à 19:17
Bonjour
La contravention est nulle ,car sur la carte maitresse ,le ministère public n'aura en sa possession que votre nom et adresse ,mais aucune date ,ni immatriculation ,ni marque et modèle du V.L.
Donc je laisserais tomber en ne répondant pas et ne pas vous rendre à la brigade de gendarmerie.

J'adore tes yeux ,mais tu sais ? je préfère les miens car sans les miens je ne pourrais pas te voir.
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oui mais je vais recevoir une amende majoré du coup et je devrait finalement me justifier donc autant le faire tout de suite non? car la personne qui ma verbaliser elle a bien toutes les information!
Auriez vous un type de lettre a me proposer?
merci
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gerber1
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28 août 2021
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18 nov. 2010 à 20:25
Re
Ouais !!! Le risque. !
Vous allez revoir l'agent verbalisateur ,il refera le P.V. avec toutes vos coordonnées et remplira le P.V. correctement .
Aucune contestation .
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Désolé gerber, mais une sanction ne peut être appliquée sur un pv mal rempli. J'ai eu le cas, vitesse sur la photo 196, vitesse notée sur le pv 169. Il n'y a eu aucune suite après ma contestation.
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Je ne voit pas pourquoi gerber tu veuille que je retourne voire la personne qui m'a verbaliser, ce que je veut dire c'est qu'il faut que j'envoie un courrier de contestation avec la photocopie du 1er coupon vierge, mais j'aurai besoin de conseil sur la lettre a leur envoyer. que dois-je invoquer: vice de procédure , de forme ou autre, je n'en n'ai aucune idée. Si quelqu'un est calé dans le domaine ce me serai fortement utile!
Peut tu Norac m'expliquer qu'elle avait été ta démarche pour contester?
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En ce qui me concerne, j'avais été convoqué dans une gendarmerie et c'est à ce moment la que j'avais eu le pv et la photo. J'avais rempli sur place un document de "contestation". A la fin la réaction du gendarme a été "Vous avez raison on ne peut vous juger sur un pv faux". Cela fait quelques années, j'ignore aujourd'hui si cela est toujours valable. bon courage
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gerber1
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18 nov. 2010 à 21:51
Re Norac
Je ne parlais de courrier !!!!!!!!!!!!!!

Cocs
Voici modéle de lettre que vous arranger **aux petits oignons ** .: CECI
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