Excès de vitesse , contravention incomplète
cocs
-
18 nov. 2010 à 18:19
gerber1 Messages postés 15868 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 - 18 nov. 2010 à 21:51
gerber1 Messages postés 15868 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 - 18 nov. 2010 à 21:51
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7 réponses
je viens d'appeler la gendarmerie qui m'a verbalisé et la personne à été très objective, et m'a dit que je pouvait en effet faire réclamation, car le motif semble tout a fait recevable! en espérant que cela pourra servir à l'un d'entre vous.
gerber1
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18 nov. 2010 à 19:17
18 nov. 2010 à 19:17
Bonjour
La contravention est nulle ,car sur la carte maitresse ,le ministère public n'aura en sa possession que votre nom et adresse ,mais aucune date ,ni immatriculation ,ni marque et modèle du V.L.
Donc je laisserais tomber en ne répondant pas et ne pas vous rendre à la brigade de gendarmerie.
J'adore tes yeux ,mais tu sais ? je préfère les miens car sans les miens je ne pourrais pas te voir.
La contravention est nulle ,car sur la carte maitresse ,le ministère public n'aura en sa possession que votre nom et adresse ,mais aucune date ,ni immatriculation ,ni marque et modèle du V.L.
Donc je laisserais tomber en ne répondant pas et ne pas vous rendre à la brigade de gendarmerie.
J'adore tes yeux ,mais tu sais ? je préfère les miens car sans les miens je ne pourrais pas te voir.
gerber1
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18 nov. 2010 à 20:25
18 nov. 2010 à 20:25
Re
Ouais !!! Le risque. !
Vous allez revoir l'agent verbalisateur ,il refera le P.V. avec toutes vos coordonnées et remplira le P.V. correctement .
Aucune contestation .
Ouais !!! Le risque. !
Vous allez revoir l'agent verbalisateur ,il refera le P.V. avec toutes vos coordonnées et remplira le P.V. correctement .
Aucune contestation .
Désolé gerber, mais une sanction ne peut être appliquée sur un pv mal rempli. J'ai eu le cas, vitesse sur la photo 196, vitesse notée sur le pv 169. Il n'y a eu aucune suite après ma contestation.
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merci pour vos réponses!
Je ne voit pas pourquoi gerber tu veuille que je retourne voire la personne qui m'a verbaliser, ce que je veut dire c'est qu'il faut que j'envoie un courrier de contestation avec la photocopie du 1er coupon vierge, mais j'aurai besoin de conseil sur la lettre a leur envoyer. que dois-je invoquer: vice de procédure , de forme ou autre, je n'en n'ai aucune idée. Si quelqu'un est calé dans le domaine ce me serai fortement utile!
Peut tu Norac m'expliquer qu'elle avait été ta démarche pour contester?
Je ne voit pas pourquoi gerber tu veuille que je retourne voire la personne qui m'a verbaliser, ce que je veut dire c'est qu'il faut que j'envoie un courrier de contestation avec la photocopie du 1er coupon vierge, mais j'aurai besoin de conseil sur la lettre a leur envoyer. que dois-je invoquer: vice de procédure , de forme ou autre, je n'en n'ai aucune idée. Si quelqu'un est calé dans le domaine ce me serai fortement utile!
Peut tu Norac m'expliquer qu'elle avait été ta démarche pour contester?
En ce qui me concerne, j'avais été convoqué dans une gendarmerie et c'est à ce moment la que j'avais eu le pv et la photo. J'avais rempli sur place un document de "contestation". A la fin la réaction du gendarme a été "Vous avez raison on ne peut vous juger sur un pv faux". Cela fait quelques années, j'ignore aujourd'hui si cela est toujours valable. bon courage
gerber1
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18 nov. 2010 à 21:51
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Re Norac
Je ne parlais de courrier !!!!!!!!!!!!!!
Cocs
Voici modéle de lettre que vous arranger **aux petits oignons ** .: CECI
Je ne parlais de courrier !!!!!!!!!!!!!!
Cocs
Voici modéle de lettre que vous arranger **aux petits oignons ** .: CECI