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8 réponses
Bonjour
Difficile de comprendre votre question
"J'ai signé une promesse de vente avec un AUTRE acheteur"
Si vous avez signé, vous êtes donc le vendeur. ?? Qui est cet "AUTRE" acheteur ??
"La vente s'est effectuée à mon insu, entre le vendeur et l'autre acheteur"
Vous n'êtes donc pas le VENDEUR ??
Merci de vos précisions.
Difficile de comprendre votre question
"J'ai signé une promesse de vente avec un AUTRE acheteur"
Si vous avez signé, vous êtes donc le vendeur. ?? Qui est cet "AUTRE" acheteur ??
"La vente s'est effectuée à mon insu, entre le vendeur et l'autre acheteur"
Vous n'êtes donc pas le VENDEUR ??
Merci de vos précisions.
tacata
Non je ne suis pas le vendeur, je suis un des deux acheteurs
Bonsoir,
Il faudrait connaître la chronologie des contrats, et surtout savoir, si votre promesse a été signée en premier.
Naturellement, pour vous répondre d'une manière affirmative et sérieuse, il faut avoir les deux compromis,
Il est bien évident qu'on ne peut pas signer une deuxième promesse, avant d'avoir résilier la première, ou, l'inexécution des conditions suspensives.
Il faudrait connaître la chronologie des contrats, et surtout savoir, si votre promesse a été signée en premier.
Naturellement, pour vous répondre d'une manière affirmative et sérieuse, il faut avoir les deux compromis,
Il est bien évident qu'on ne peut pas signer une deuxième promesse, avant d'avoir résilier la première, ou, l'inexécution des conditions suspensives.
Bonsoir,
Vos explications sont bien confuses, mais la réalisation de la promesse est irrégulière, le compromis contient il une clause de solidarité ou de substitution totale ou partielle.
Il faut lire le compromis pour bien le comprendre.
Vos explications sont bien confuses, mais la réalisation de la promesse est irrégulière, le compromis contient il une clause de solidarité ou de substitution totale ou partielle.
Il faut lire le compromis pour bien le comprendre.
Mr A propriétaire d'un terrain veut vendre ce terrain à X et Y.
La vente doit se faire à trois, X et Y devant ensuite se partager le terrain à leur guise.
A, X et Y se présente le meme jour chez le notaire, et signent devant témoins la promesse de vente.
Quelques temps plus tard, X retourne chez le notaire avec A en affirmant à A et au notaire que Y n'est plus acheteur ce qui n'est pas le cas.
Y n' a jamais été contacté que se soit par X, A ou encore le notaire.
Y se retrouve exclu de la vente à son insu.
Quels sont les recours de Y ?
La vente doit se faire à trois, X et Y devant ensuite se partager le terrain à leur guise.
A, X et Y se présente le meme jour chez le notaire, et signent devant témoins la promesse de vente.
Quelques temps plus tard, X retourne chez le notaire avec A en affirmant à A et au notaire que Y n'est plus acheteur ce qui n'est pas le cas.
Y n' a jamais été contacté que se soit par X, A ou encore le notaire.
Y se retrouve exclu de la vente à son insu.
Quels sont les recours de Y ?
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