Que veux dire un D3,D41,D10 ...ect
Résolu
pascale
-
First_look -
First_look -
Bonjour,
Je travaille dan,s une SARL spécialisée en Emballage Plastique située à Mascara.
ma question:
je voudrais savoir ce que veux dire un D3,D41,D10 ...ect
ca sert à quoi ces formulaires?
même j'ai d'autres questions à poser sur les entrepôts douaniers comme : MTA, INERTMAR......
Comment font pour qu'ils vous valorisent vos marchandises
je voudrais tout savoir sur leur méthode de travail vis avis des sociétés prives
merci de me répondre sur :
Bonjour
* Afin de vous préserver du spam et autres gènes plausibles, votre message comportant des informations personnelles (comme le nom, l'adresse email, l'adresse postale, le numéro de téléphone) a été supprimé.
Merci de votre compréhension.
^^Marie^^ Modératrice CCM
Je travaille dan,s une SARL spécialisée en Emballage Plastique située à Mascara.
ma question:
je voudrais savoir ce que veux dire un D3,D41,D10 ...ect
ca sert à quoi ces formulaires?
même j'ai d'autres questions à poser sur les entrepôts douaniers comme : MTA, INERTMAR......
Comment font pour qu'ils vous valorisent vos marchandises
je voudrais tout savoir sur leur méthode de travail vis avis des sociétés prives
merci de me répondre sur :
Bonjour
* Afin de vous préserver du spam et autres gènes plausibles, votre message comportant des informations personnelles (comme le nom, l'adresse email, l'adresse postale, le numéro de téléphone) a été supprimé.
Merci de votre compréhension.
^^Marie^^ Modératrice CCM
A voir également:
- D3 douane algérie
- D3 douane algérie définition - Meilleures réponses
- D3 douane - Meilleures réponses
- Douane espagne alcool par personne - Guide
- Amende tabac douane belgique - Guide
- Douane tunisienne scooter 50 - Forum Formalités et papiers
- Héritage en algérie - forum - Forum Donation-Succession
- Fiche familiale algerie - Forum Formalités et papiers
5 réponses
Le D3 et l'ancienne appellation du D10 qui concerne un même régime douanier "mise a la consommation" il existe également d'autres codes qui correspondent a des régimes douaniers (D48 engagement a fournir un document manquant au dédouanement, D41 permis d'examiner, 3302 mise en entrepôt sous douanes....
First_look
D3 est l'ancienne appellation du d10 soit on l 'appelle actuellement D10
Es bien D3,D41,D10 ...ect ou DC3 DC4 DC5 OU DC7 ETC..--
Ps :Je ne suis pas expert.
Merci de vos réponses
Ps :Je ne suis pas expert.
Merci de vos réponses
Un D41 est un permis d'éxaminer et/ou échantillonner, on le fait quand on a besoins de voir ou prelever un échantillon d'une marchandise avant son dédouanement. D10 et D3 sont des régimes de dédouanement définitif pour la mise à la consommation des marchandises.
bonjour
ces genres de formulaires sont utilisés lors de contrat de sous traitance en générale et lorsque l'on pour ma part je ne connais que le DC5 DC6 DC7
ces formulaires de déclaration du candidat permet à l'acheteur de s'assurer que le candidat remplit les conditions nécessaires pour accéder aux marchés publics et présente les capacités suffisantes
etes vous sur que c'est bien D3 D41.....,,???
ces genres de formulaires sont utilisés lors de contrat de sous traitance en générale et lorsque l'on pour ma part je ne connais que le DC5 DC6 DC7
ces formulaires de déclaration du candidat permet à l'acheteur de s'assurer que le candidat remplit les conditions nécessaires pour accéder aux marchés publics et présente les capacités suffisantes
etes vous sur que c'est bien D3 D41.....,,???
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
La législation juridique et financière évolue en permanence...