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Calcul forfait jours pour cadre

Midsummer - 20 oct. 2010 à 15:02
BarbieTM Messages postés 13892 Date d'inscription lundi 5 juillet 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 20 juin 2014 - 20 oct. 2010 à 15:21
Bonjour,

1er cas :
Notre entreprise recrute un cadre en forfait jours au 1er novembre 2010.
J'aimerais connaître les règles permettant de calculer le prorata devant être effectué pour ce cadre du 1er novembre au 31 décembre 2010 sachant que notre convention collective fixe le forfait à 214 jours travaillés

2e cas :
Notre entreprise modifie par avenant le contrat de travail d'un cadre qui passera au 1er novembre en forfait jours (214 jours).
J'aimerais connaître les règles de calcul pour le prorata de jours à travailler du 1er novembre au 31 décembre 2010 sachant que ce cadre bénéficie actuellement de 27 jours de CP + 23 jours de RTT. Au 31 mai 2010, il avait acquis 27 jours de CP et il a consommé 17 jours de CP et 17 jours de RTT sur les 23 RTT accordées (les jours de RTT se calculent sur l'année civile dans notre entreprise).

Je ne connais pas du tout le mode de calcul et je souhaite obtenir des informations à ce sujet aussi bien sur la méthode de calcul que sur les textes officiels.

Je vous remercie à l'avance les internautes qui pourront me renseigner.

Cordialement.
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1 réponse

Réponse 1 / 1
BarbieTM Messages postés 13892 Date d'inscription lundi 5 juillet 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 20 juin 2014 5 765
20 oct. 2010 à 15:21
Bonjour,

Pour le 1er cas : vous calculez le nombre de JRTT qu'il devait avoir en 2010, et vous faites le prorata sur 3 mois (si c'était 12 jours par exemple : il n'aura droit qu'à 2 jours du 01/11/10 au 31/12/10).

Pour le 2ème cas : même proratisation, avec conservation des RTT et CP acquis avant.
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