Calcul forfait jours pour cadre
Midsummer
-
BarbieTM Messages postés 14105 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
BarbieTM Messages postés 14105 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
1er cas :
Notre entreprise recrute un cadre en forfait jours au 1er novembre 2010.
J'aimerais connaître les règles permettant de calculer le prorata devant être effectué pour ce cadre du 1er novembre au 31 décembre 2010 sachant que notre convention collective fixe le forfait à 214 jours travaillés
2e cas :
Notre entreprise modifie par avenant le contrat de travail d'un cadre qui passera au 1er novembre en forfait jours (214 jours).
J'aimerais connaître les règles de calcul pour le prorata de jours à travailler du 1er novembre au 31 décembre 2010 sachant que ce cadre bénéficie actuellement de 27 jours de CP + 23 jours de RTT. Au 31 mai 2010, il avait acquis 27 jours de CP et il a consommé 17 jours de CP et 17 jours de RTT sur les 23 RTT accordées (les jours de RTT se calculent sur l'année civile dans notre entreprise).
Je ne connais pas du tout le mode de calcul et je souhaite obtenir des informations à ce sujet aussi bien sur la méthode de calcul que sur les textes officiels.
Je vous remercie à l'avance les internautes qui pourront me renseigner.
Cordialement.
1er cas :
Notre entreprise recrute un cadre en forfait jours au 1er novembre 2010.
J'aimerais connaître les règles permettant de calculer le prorata devant être effectué pour ce cadre du 1er novembre au 31 décembre 2010 sachant que notre convention collective fixe le forfait à 214 jours travaillés
2e cas :
Notre entreprise modifie par avenant le contrat de travail d'un cadre qui passera au 1er novembre en forfait jours (214 jours).
J'aimerais connaître les règles de calcul pour le prorata de jours à travailler du 1er novembre au 31 décembre 2010 sachant que ce cadre bénéficie actuellement de 27 jours de CP + 23 jours de RTT. Au 31 mai 2010, il avait acquis 27 jours de CP et il a consommé 17 jours de CP et 17 jours de RTT sur les 23 RTT accordées (les jours de RTT se calculent sur l'année civile dans notre entreprise).
Je ne connais pas du tout le mode de calcul et je souhaite obtenir des informations à ce sujet aussi bien sur la méthode de calcul que sur les textes officiels.
Je vous remercie à l'avance les internautes qui pourront me renseigner.
Cordialement.
A voir également:
- Simulateur calcul rtt forfait jour 2023
- Forfait jour rtt - Guide
- Calcul paiement rtt non pris - Guide
- Forfait kilométrique 2025 - Guide
- Calcul sft simulateur - Guide
- Grille salaire convention 66 2023 - Guide
La législation juridique et financière évolue en permanence...