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BarbieTM
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18 oct. 2010 à 14:09
18 oct. 2010 à 14:09
Bonjour,
Oui, vous pouvez porter plainte contre cet enfant. Ses parents seront tenus pour responsables.
L'établissement scolaire peut également être mis en cause si les faits se sont produits dans l'enceinte de l'école.
Oui, vous pouvez porter plainte contre cet enfant. Ses parents seront tenus pour responsables.
L'établissement scolaire peut également être mis en cause si les faits se sont produits dans l'enceinte de l'école.
18 oct. 2010 à 14:24
Cordialement.