Dégrèvement et calcul taxe d'habitation

Résolu
didine58 Messages postés 188 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -  
sylvou Messages postés 2 Statut Membre -
Bonjour,

J'ai besoin d'aide pour savoir comment sont calculés les dégrèvements pour la taxe d'habitation

Nous sommes deux personnes vivant en concubinage dans l'appartement.
Nos revenus fiscal de référence respectifs sont de 15331 et 7085 (si c'est bien ceux de 2010 qu'il faut prendre), soit 22416

D'après mes calculs, nous ne dépassons pas le plafond de 23224+5426+4270= 32920 euros, a priori , nous avons doit à un dégrèvement

Donc ensuite pour le calcul du dégrèvement :
je prend :
22416 - (5038+1456+1456) = 14466 *3,44%= 497,63 euros

Ensuite je bloque .... si quelqu'un pouvait m'expliquer la suite du calcul
(ou il faut enlever "Le dégrèvement ainsi calculé est réduit d'un montant égal au produit de la base nette imposable la moins élevée par la différence entre le taux global de taxe d'habitation constaté dans la commune en 2010 et celui constaté en 2000 indiqué dans le tableau intitulé « Taxe d'habitation - Détail du calcul des cotisations ».)

Enfin bref je suis un peu perdu pour la suite, donc si quelqu'un pouvait m'aider.

En vous remerciant,

3 réponses

  1.
    flocroisic Messages postés 27957 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   15 080
     
    regardez en bas à gauche, le taux global2000 = A
    faites la somme 2010 = B
    prennez le chiffre le + de la base nette=C
    calculez : c x ( b-A ) %

    et rajoutez cette somme à 497
    3
    1. didine58 Messages postés 188 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   326
       
      Merci de votre réponse , mais j'ai un peu de mal à lire la feuille.
      Pour le taux global de 2000 (A), il y'a 24,87%
      Pour 2010 (somme département et région), j'arrive à 29,02%

      Ensuite, je suis pas sur du nombre à prendre pour le C :
      A quel endroit se trouve-il sur la feuille?

      Merci de prendre le temps de me répondre.
      0
    2. flocroisic Messages postés 27957 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   15 080
       
      C c'est la ligne base nette juste en dessous de la partie du tableau abattement et au dessus de taux d'imposition 2010
      0
    3. didine58 Messages postés 188 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   326
       
      Merci Flocroisic.

      Dans mon cas, C=1576.

      Donc si je reprend mon calcul,

      C*(B-A)% = 1576*(29,02-24,87)% = 65,40

      Si je rajoute 497 à ce résultat, j'obtiens 562

      Et ensuite, je compare ce chiffre à quoi?

      Merci bien d'avoir pris le temps de répondre
      0
    4. flocroisic Messages postés 27957 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   15 080
       
      quel est le montant à l'intersection de la colonne totale des cotisations et de ligne cotisation 2010
      vous rajouter les frais de gestion.
      Cela vous donne un chiffre que vous comparez aux 562 que vous avez calculé.

      Au fait , au bas de votre taxe :Cotisation référence 2003 (9), est ce que vous avez un chiffre.
      Si oui le calcul n'est pas fini
      0
    5. didine58 Messages postés 188 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   326
       
      Je trouve 481, je compare comment à 562?

      Par contre je n'ai pas de chiffre pour cotisation de réference 2003.

      Merci
      0
  2. boborla
     
    Bonjour,

    J'ai bien repris pas-a-pas les explications données, néanmoins, je reste encore dans le flou pour quelques points ;)

    prennez le chiffre le + de la base nette=C c'est bien le chiffre le + élevé de la ligne Base nette d'imposition ? et non pas le total des 2 valeurs (Commune+département)

    Cotisation référence 2003 (9), est ce que vous avez un chiffre J'en ai un !! ;) le calcul continue donc... que dois-je faire de ce chiffre ?

    En vous remerciant de votre aide.
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  3. didine58 Messages postés 188 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   326
     
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