Dégrèvement et calcul taxe d'habitation
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didine58
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sylvou Messages postés 2 Statut Membre -
sylvou Messages postés 2 Statut Membre -
Bonjour,
J'ai besoin d'aide pour savoir comment sont calculés les dégrèvements pour la taxe d'habitation
Nous sommes deux personnes vivant en concubinage dans l'appartement.
Nos revenus fiscal de référence respectifs sont de 15331 et 7085 (si c'est bien ceux de 2010 qu'il faut prendre), soit 22416
D'après mes calculs, nous ne dépassons pas le plafond de 23224+5426+4270= 32920 euros, a priori , nous avons doit à un dégrèvement
Donc ensuite pour le calcul du dégrèvement :
je prend :
22416 - (5038+1456+1456) = 14466 *3,44%= 497,63 euros
Ensuite je bloque .... si quelqu'un pouvait m'expliquer la suite du calcul
(ou il faut enlever "Le dégrèvement ainsi calculé est réduit d'un montant égal au produit de la base nette imposable la moins élevée par la différence entre le taux global de taxe d'habitation constaté dans la commune en 2010 et celui constaté en 2000 indiqué dans le tableau intitulé « Taxe d'habitation - Détail du calcul des cotisations ».)
Enfin bref je suis un peu perdu pour la suite, donc si quelqu'un pouvait m'aider.
En vous remerciant,
J'ai besoin d'aide pour savoir comment sont calculés les dégrèvements pour la taxe d'habitation
Nous sommes deux personnes vivant en concubinage dans l'appartement.
Nos revenus fiscal de référence respectifs sont de 15331 et 7085 (si c'est bien ceux de 2010 qu'il faut prendre), soit 22416
D'après mes calculs, nous ne dépassons pas le plafond de 23224+5426+4270= 32920 euros, a priori , nous avons doit à un dégrèvement
Donc ensuite pour le calcul du dégrèvement :
je prend :
22416 - (5038+1456+1456) = 14466 *3,44%= 497,63 euros
Ensuite je bloque .... si quelqu'un pouvait m'expliquer la suite du calcul
(ou il faut enlever "Le dégrèvement ainsi calculé est réduit d'un montant égal au produit de la base nette imposable la moins élevée par la différence entre le taux global de taxe d'habitation constaté dans la commune en 2010 et celui constaté en 2000 indiqué dans le tableau intitulé « Taxe d'habitation - Détail du calcul des cotisations ».)
Enfin bref je suis un peu perdu pour la suite, donc si quelqu'un pouvait m'aider.
En vous remerciant,
A voir également:
- Dégrèvement et calcul taxe d'habitation
- Taxe foncière - Accueil - Actualité juridique et financière
- Un retraité pourra être exonéré de taxe foncière si ses revenus ne dépassent pas ces nouveaux seuils - Guide
- Droit d'usage et d'habitation notaire - Guide
- Calcul frais kilometrique 2025 - Guide
- Calcul cmg 2025 - Guide
3 réponses
regardez en bas à gauche, le taux global2000 = A
faites la somme 2010 = B
prennez le chiffre le + de la base nette=C
calculez : c x ( b-A ) %
et rajoutez cette somme à 497
faites la somme 2010 = B
prennez le chiffre le + de la base nette=C
calculez : c x ( b-A ) %
et rajoutez cette somme à 497
Bonjour,
J'ai bien repris pas-a-pas les explications données, néanmoins, je reste encore dans le flou pour quelques points ;)
prennez le chiffre le + de la base nette=C c'est bien le chiffre le + élevé de la ligne Base nette d'imposition ? et non pas le total des 2 valeurs (Commune+département)
Cotisation référence 2003 (9), est ce que vous avez un chiffre J'en ai un !! ;) le calcul continue donc... que dois-je faire de ce chiffre ?
En vous remerciant de votre aide.
J'ai bien repris pas-a-pas les explications données, néanmoins, je reste encore dans le flou pour quelques points ;)
prennez le chiffre le + de la base nette=C c'est bien le chiffre le + élevé de la ligne Base nette d'imposition ? et non pas le total des 2 valeurs (Commune+département)
Cotisation référence 2003 (9), est ce que vous avez un chiffre J'en ai un !! ;) le calcul continue donc... que dois-je faire de ce chiffre ?
En vous remerciant de votre aide.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Pour le taux global de 2000 (A), il y'a 24,87%
Pour 2010 (somme département et région), j'arrive à 29,02%
Ensuite, je suis pas sur du nombre à prendre pour le C :
A quel endroit se trouve-il sur la feuille?
Merci de prendre le temps de me répondre.
Dans mon cas, C=1576.
Donc si je reprend mon calcul,
C*(B-A)% = 1576*(29,02-24,87)% = 65,40
Si je rajoute 497 à ce résultat, j'obtiens 562
Et ensuite, je compare ce chiffre à quoi?
Merci bien d'avoir pris le temps de répondre
vous rajouter les frais de gestion.
Cela vous donne un chiffre que vous comparez aux 562 que vous avez calculé.
Au fait , au bas de votre taxe :Cotisation référence 2003 (9), est ce que vous avez un chiffre.
Si oui le calcul n'est pas fini
Par contre je n'ai pas de chiffre pour cotisation de réference 2003.
Merci