Plus value domaine agricole
loskeman10
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condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 - 27 août 2010 à 21:57
condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 - 27 août 2010 à 21:57
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2 réponses
Bonjour,
le notaire vous feras un calcul tres précis mais bon voici les grandes lignes :
Valeur en 1984 de 1.15 hectares de vignes = X €, donc valeur de 0.1 hectare Y €.
vente en 2010 de 1 hectare à 880 000€, donc 88 000€ pour 0.1 hectare
plus value pour 0.1 hectare : 88 000€ - Y€ = Z €
Vous avez donc avec Z €, la plus value que vous faites sur 0.1 hectare par rapport à 1984, multiplier par 10 vous avez la plus value totale.
Ensuite vous déduisez 1000€ par an soit 26 000€, et vous prenez 28.1% de ce montant et vous avez le montant que vous paierez au fisc sur la vente.
Déduisez encore les frais de géométre, et vous aurez le montant directement dans votre poche.
un exemple concret pour finir : valeur d'achat en 1984 de 1.15 hectares :
400 000€ donc pour 0.1 hectare : 34782€.
En 2010, vous vendez 1 hectare à 880 000 donc la plus value est de :
88 000 - 34782 = 53218 * 10 = 532 180€
on enlève 26 000€ donc en gros 142 000€ de plus value.
Au total : donc vente de terrain 880 000€, dans votre poche : 738 000€, ceci n'est qu'une simulation bien sur par rapport à une valeur de départ que j'ai estimé, mais avec tout ca vous pouvez faire la votre.
En gros c'est ca, le choix du notaire est très important c'est lui fait les calculs, il peu facilement vous faires gagner ou vous faire perdre 5 à 10% de la vente suivant ces estimations.
Pour ma part, j'ai vendu une parcelle de ma résidence principale c'est pour ca que je connais le sujet, et le choix du notaire a été déterminant. je vous donne les chriffres pour le domaines de l'immobilier vente d'un terrain, maison etc..., il existe peut être une ficalité différente dans le domaine agricole, mais qui surement ne sera pas plus dragtisque.
le notaire vous feras un calcul tres précis mais bon voici les grandes lignes :
Valeur en 1984 de 1.15 hectares de vignes = X €, donc valeur de 0.1 hectare Y €.
vente en 2010 de 1 hectare à 880 000€, donc 88 000€ pour 0.1 hectare
plus value pour 0.1 hectare : 88 000€ - Y€ = Z €
Vous avez donc avec Z €, la plus value que vous faites sur 0.1 hectare par rapport à 1984, multiplier par 10 vous avez la plus value totale.
Ensuite vous déduisez 1000€ par an soit 26 000€, et vous prenez 28.1% de ce montant et vous avez le montant que vous paierez au fisc sur la vente.
Déduisez encore les frais de géométre, et vous aurez le montant directement dans votre poche.
un exemple concret pour finir : valeur d'achat en 1984 de 1.15 hectares :
400 000€ donc pour 0.1 hectare : 34782€.
En 2010, vous vendez 1 hectare à 880 000 donc la plus value est de :
88 000 - 34782 = 53218 * 10 = 532 180€
on enlève 26 000€ donc en gros 142 000€ de plus value.
Au total : donc vente de terrain 880 000€, dans votre poche : 738 000€, ceci n'est qu'une simulation bien sur par rapport à une valeur de départ que j'ai estimé, mais avec tout ca vous pouvez faire la votre.
En gros c'est ca, le choix du notaire est très important c'est lui fait les calculs, il peu facilement vous faires gagner ou vous faire perdre 5 à 10% de la vente suivant ces estimations.
Pour ma part, j'ai vendu une parcelle de ma résidence principale c'est pour ca que je connais le sujet, et le choix du notaire a été déterminant. je vous donne les chriffres pour le domaines de l'immobilier vente d'un terrain, maison etc..., il existe peut être une ficalité différente dans le domaine agricole, mais qui surement ne sera pas plus dragtisque.
La législation juridique et financière évolue en permanence...