Agrandir sa maison.
Résolu
marksman53
Messages postés
442
Date d'inscription
mercredi 31 mars 2010
Statut
Membre
Dernière intervention
29 janvier 2011
-
Modifié par marksman53 le 18/08/2010 à 18:37
marksman53 Messages postés 442 Date d'inscription mercredi 31 mars 2010 Statut Membre Dernière intervention 29 janvier 2011 - 19 août 2010 à 12:49
marksman53 Messages postés 442 Date d'inscription mercredi 31 mars 2010 Statut Membre Dernière intervention 29 janvier 2011 - 19 août 2010 à 12:49
2 réponses
marksman53
Messages postés
442
Date d'inscription
mercredi 31 mars 2010
Statut
Membre
Dernière intervention
29 janvier 2011
Modifié par marksman53 le 19/08/2010 à 13:16
Modifié par marksman53 le 19/08/2010 à 13:16
Mes recherches ont quelques peu avancées. Je vous tiendrais au courant par la suite. en attendant, il me manque toujours un détail :
Ou puis-je trouver le COS (coefficient d'occupation des sols) d'une région ? Il y a t'il un site pour ceci ?
Edit (pour ceux qui auraient voulu une réponse) :
https://www.explic.com/droit/ou-consulter-un-plan-d-occupation-des-sols-sur-internet/
Il faut donc tout simplement demander à la mairie concernée. pas moyen de voir sur Internet sauf si le site des mairies le mentionne.
Ou puis-je trouver le COS (coefficient d'occupation des sols) d'une région ? Il y a t'il un site pour ceci ?
Edit (pour ceux qui auraient voulu une réponse) :
https://www.explic.com/droit/ou-consulter-un-plan-d-occupation-des-sols-sur-internet/
Il faut donc tout simplement demander à la mairie concernée. pas moyen de voir sur Internet sauf si le site des mairies le mentionne.
marksman53
Messages postés
442
Date d'inscription
mercredi 31 mars 2010
Statut
Membre
Dernière intervention
29 janvier 2011
19 août 2010 à 12:49
19 août 2010 à 12:49
Bon voilà, à tout le monde, j'ai enfin une réponse très concrète.
En voici l'explication. Elle n'est peut-être pas 100 % exacte, à vous de corriger si vous remarquez une erreur (je ne mords pas :)).
Bon comme je ne peux pas faire de tableau je vous livre un fichier texte à télécharger. Et puis faire un tableau est la meilleur façon de simplifier une loi assez complexe. Avec celui-ci vous verrez tout de suite quelles démarches il faudra faire ou ne pas faire pour rester dans la loi.
Lien : http://www.sendspace.com/file/7fq3iy
Attention fichier Open Office.
En voici l'explication. Elle n'est peut-être pas 100 % exacte, à vous de corriger si vous remarquez une erreur (je ne mords pas :)).
Bon comme je ne peux pas faire de tableau je vous livre un fichier texte à télécharger. Et puis faire un tableau est la meilleur façon de simplifier une loi assez complexe. Avec celui-ci vous verrez tout de suite quelles démarches il faudra faire ou ne pas faire pour rester dans la loi.
Lien : http://www.sendspace.com/file/7fq3iy
Attention fichier Open Office.