Agrandir sa maison.

Résolu
marksman53 Messages postés 442 Date d'inscription mercredi 31 mars 2010 Statut Membre Dernière intervention 29 janvier 2011 - Modifié par marksman53 le 18/08/2010 à 18:37
marksman53 Messages postés 442 Date d'inscription mercredi 31 mars 2010 Statut Membre Dernière intervention 29 janvier 2011 - 19 août 2010 à 12:49
Bonjour,

Voilà, je voudrais ragrandir ma maison. Actuellement, elle fait 143 m2 (habitable 108 + garage 35). Je voudrais faire un agrandissement de 24 m2 de surface habitable mais je ne voudrais pas passer par un architecte (tout en restant dans la loi bien sur).

Seulement j'ai vu ceci sur deux sites sur la non-obligation d'un architecte :
- Tant que l'agrandissement ne dépasse pas 20 m².
- Tant que la surface habitable (ancienne + nouvelle = dans mon cas 108 + 24 = 132 m²) ne dépasse pas 170 m².

Je ne sais qui croire... Les deux ? L'un des deux ? Aucun des deux ?
Sinon comment cela fonctionne t'il exactement ?

Je vous remercie d'avance.

La seule raison pour laquelle il est utile d'utiliser Windows, c'est pour tester un virus.

2 réponses

marksman53 Messages postés 442 Date d'inscription mercredi 31 mars 2010 Statut Membre Dernière intervention 29 janvier 2011
Modifié par marksman53 le 19/08/2010 à 13:16
Mes recherches ont quelques peu avancées. Je vous tiendrais au courant par la suite. en attendant, il me manque toujours un détail :
Ou puis-je trouver le COS (coefficient d'occupation des sols) d'une région ? Il y a t'il un site pour ceci ?

Edit (pour ceux qui auraient voulu une réponse) :
https://www.explic.com/droit/ou-consulter-un-plan-d-occupation-des-sols-sur-internet/
Il faut donc tout simplement demander à la mairie concernée. pas moyen de voir sur Internet sauf si le site des mairies le mentionne.
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marksman53 Messages postés 442 Date d'inscription mercredi 31 mars 2010 Statut Membre Dernière intervention 29 janvier 2011
19 août 2010 à 12:49
Bon voilà, à tout le monde, j'ai enfin une réponse très concrète.
En voici l'explication. Elle n'est peut-être pas 100 % exacte, à vous de corriger si vous remarquez une erreur (je ne mords pas :)).

Bon comme je ne peux pas faire de tableau je vous livre un fichier texte à télécharger. Et puis faire un tableau est la meilleur façon de simplifier une loi assez complexe. Avec celui-ci vous verrez tout de suite quelles démarches il faudra faire ou ne pas faire pour rester dans la loi.

Lien : http://www.sendspace.com/file/7fq3iy
Attention fichier Open Office.
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