Travaux dans ma rue creation de bateau
celine33
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celine33 -
celine33 -
Bonjour,
j'habite en seconde ligne, je passe par un chemin, le terrain de 1ere ligne comporte 2 petites maisons qui empruntent ce chemin.
A l'entrée de ce chemin il n'y a pas de bateau et devant se trouve la place handicapée car en face il y a une école primaire (donc tous les jours les gens se garent devant notre entrée), la mairie a entre temps déplacé la place handicapée (simple peinture un peu plus loin). bref...
qui doit faire le bateau ? personnellement je pense que c'est à la mairie, au vue qu'il s'agit d'une entrée d'un "mini lotissement".
votre aide sera precieuse
d'avance merci
céline
j'habite en seconde ligne, je passe par un chemin, le terrain de 1ere ligne comporte 2 petites maisons qui empruntent ce chemin.
A l'entrée de ce chemin il n'y a pas de bateau et devant se trouve la place handicapée car en face il y a une école primaire (donc tous les jours les gens se garent devant notre entrée), la mairie a entre temps déplacé la place handicapée (simple peinture un peu plus loin). bref...
qui doit faire le bateau ? personnellement je pense que c'est à la mairie, au vue qu'il s'agit d'une entrée d'un "mini lotissement".
votre aide sera precieuse
d'avance merci
céline
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8 réponses
L'entrée est-elle privée?
Un mini lotissement peut avoir sa propre voirie.
Vous parlez de "chemin", je suppose que ce n'est pas goudronné.
Probablement parceque ça ne concerne pas la mairie sinon çe serait fait.
Si cette absence de revêtement ne vous choque pas c'est que vous admettez que c'est "privé".
Si c'est privé, c'est au ou aux propriétaires du chemin de financer le bateau.
Les frais de travaux devraient donc être répartis entre vous selon un calcul à définir entre vous si aucun règlement de copro n'est en place.
Un mini lotissement peut avoir sa propre voirie.
Vous parlez de "chemin", je suppose que ce n'est pas goudronné.
Probablement parceque ça ne concerne pas la mairie sinon çe serait fait.
Si cette absence de revêtement ne vous choque pas c'est que vous admettez que c'est "privé".
Si c'est privé, c'est au ou aux propriétaires du chemin de financer le bateau.
Les frais de travaux devraient donc être répartis entre vous selon un calcul à définir entre vous si aucun règlement de copro n'est en place.
bonjour,
oui le chemin est privé nous l'avons recouvert de calcaire mais du fait qu'il nous faut un bateau, je pensais que c'etait la mairie qui devait le faire ? ne le paye t'on pas dans les impôts ?
oui le chemin est privé nous l'avons recouvert de calcaire mais du fait qu'il nous faut un bateau, je pensais que c'etait la mairie qui devait le faire ? ne le paye t'on pas dans les impôts ?
Non
C'est à la charge du propriétaire.
J'y suis passé moi-même.
Achat d'une vieille maison avec un TOUT petit portail.
Après l'agandissement du portail, j'ai contacté la mairie pour les autorisations.
Il m'a été dit que naturellement c'était à ma charge (je m'y attendait) et que sur certaines communes il y avait possibilité de devoir demander l'accord pour élargir le portail et le bâteau.
C'est à la charge du propriétaire.
J'y suis passé moi-même.
Achat d'une vieille maison avec un TOUT petit portail.
Après l'agandissement du portail, j'ai contacté la mairie pour les autorisations.
Il m'a été dit que naturellement c'était à ma charge (je m'y attendait) et que sur certaines communes il y avait possibilité de devoir demander l'accord pour élargir le portail et le bâteau.
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bah comme dit mon mari, je vais rabaisser le trottoir et couler ensuite pour faire imitation bateau, il ne veut pas le signaler à la mairie..
sinon bah aucun n'est d'accord pour payer les travaux !! la mairie aurait fait un devis à l'autre propriétaire, ils faisaient les travaux et cela nous couterait 2000 €.....
sinon bah aucun n'est d'accord pour payer les travaux !! la mairie aurait fait un devis à l'autre propriétaire, ils faisaient les travaux et cela nous couterait 2000 €.....
Non, rien n'est donné. Faut payer les entreprises.
Si vous faites vous même, c'est mieux.
Faites-vous aider par ceux qui ne veulent pas payer et utilisent le passage!
Sinon c'est trop facile! On dit que c'est trop cher, que la collectivité a qu'a payer et on ne veut même pas prendre une pelle ou une pioche en mains.
Bon courage
Si vous faites vous même, c'est mieux.
Faites-vous aider par ceux qui ne veulent pas payer et utilisent le passage!
Sinon c'est trop facile! On dit que c'est trop cher, que la collectivité a qu'a payer et on ne veut même pas prendre une pelle ou une pioche en mains.
Bon courage
La législation juridique et financière évolue en permanence...