Annulation vente voiture accidentée

clod - 25 juil. 2010 à 19:50
 automobile - 29 sept. 2010 à 11:09
Bonjour,
J'ai vendu l'année derniere une voiture que j'avais acheté en 2003 . A l'époque elle avait 20000km et était de 2001. ( lors de la vente env 190000km).

Il ya quelques jours , je vient de recevoir un recommandé de la protection juridique de l'acheteur. Il me demande l'annulation de la vente car la voiture aurait était accidenté et passé au marbre.
Je n'ai jamais eu aucun accident avec cette voiture, je ne savait meme pas qu'elle avait était accidentée !!
Il se réfere a un article du code civil , le 1116 pour annuler la vente, sinon il me poursuive en justice .

Cela fait quend meme 1 an qu'il roule avec la voiture !
Que puis je faire, car je ne pouvait pas mettre au courant l'acheteur que la voiture était accidentée car moi meme je ne le savait pas ???
En plus je n'ai pas l'argent pour rembourser la voiture !!

a l'aide !!!

2 réponses

Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 526
25 juil. 2010 à 21:27
Bonsoir ,

Je pense, pour prouver votre bonne foi, que vous devriez faire un courrier pour expliquer votre etonnement de decouvrir que le vehicule aurait été accidenté.

Rappelez tout de même que le vehicule est utilisé par la personne depuis 1 an ... et attendez une reponse eventuelle.

Par ailleurs, je pense que votre ancien garagiste a conservé vos "references du vehicule" et pourrait avoir plus de details sur l'avant 2003. Pourquoi ne pas essayer, même si cela demande du temps mais vous pourrez toujours repondre que vous "enquetez" sur cette nouvelle information.
0
si la voiture na pas eu de soudure meme si elle as passe sur le mabre la voiture n est pas accidentée au s il y a eu de la soudure sur la voiture oui elle est accidentée
il faut pas avoir peur s arrive tout les jour ce genre de probleme comme la voiture a beaucoup de km et sa fais 1 annee il peut rien faire son avocat envoie une lettre pour vous faire peur mettre la pression soiyez tranquille il peuve rien faire
0