L'héritage
azzanora
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Bonjour,
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je suis marié avec un homme agé qui a déja des enfants d'un mariage précédent, il a donné la grande partie de son bien a ces enfants avant notre mariage; et moi je viens d'avoir un enfant, est ce que mon enfant n'a pas le droit d'avoir un héritage comme ses fréres, et moi
Bonjour,
je suis marié avec un homme agé qui a déja des enfants d'un mariage précédent, il a donné la grande partie de son bien a ces enfants avant notre mariage; et moi je viens d'avoir un enfant, est ce que mon enfant n'a pas le droit d'avoir un héritage comme ses fréres, et moi
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3 réponses
Au décès de votre mari, les parts de chaque enfant dont le plus jeune seront recalculés, et votre enfant aura sa part. S'il ne reste plus assez de biens disponibles, les autres enfants devront lui reverser la part lui revenant.
merci darlana pour votre réponse; mais j'ai pas bien compris la phrase "les autres enfants devront lui reverser la part lui revenant"est ce que ça veux dire que la donnation va etre réctifier?
Oui et non.
Non, la donation reste ce qu'elle est.
Après le décès on tiendra compte de l'ensemble du patrimoine transmis (ce qui a été donné (éventuellement réévalué) et ce qu'il y a au jour du décès). Vous aurez une part de tout ce patrimoine (25 % si pas de donation entre époux) et le reste sera partagé en parts égales entre les enfants. L'enfant qui n'a pas eu de donation recevra plus que les autres pour rétablir l'équité. Et s'il ne reste pas assez de biens pour rétablir l'équité, les enfants qui ont déjà reçu une donation lui devront une somme d'argent (= soulte) pour compenser.
Le but est que chaque enfant reçoive bien la même chose, mais in fine (= après le décès). Tant qu'une personne n'est pas décédée, elle est libre de donner à l'un et pas à l'autre. Le"rééquilibrage", s'il doit y en avoir un, ne se fait que lors de la succession.
Non, la donation reste ce qu'elle est.
Après le décès on tiendra compte de l'ensemble du patrimoine transmis (ce qui a été donné (éventuellement réévalué) et ce qu'il y a au jour du décès). Vous aurez une part de tout ce patrimoine (25 % si pas de donation entre époux) et le reste sera partagé en parts égales entre les enfants. L'enfant qui n'a pas eu de donation recevra plus que les autres pour rétablir l'équité. Et s'il ne reste pas assez de biens pour rétablir l'équité, les enfants qui ont déjà reçu une donation lui devront une somme d'argent (= soulte) pour compenser.
Le but est que chaque enfant reçoive bien la même chose, mais in fine (= après le décès). Tant qu'une personne n'est pas décédée, elle est libre de donner à l'un et pas à l'autre. Le"rééquilibrage", s'il doit y en avoir un, ne se fait que lors de la succession.
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