Problème avec voisin pour antenne TV
angelot25
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Paris -
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Bonjour,
voila je vais essayer d'etre explicite
j'ai aménagé dans une villa il y a 3 mois. Je suis locataire. mais maison est situé dans un lotissement ou il y a 5 maison cote a cote (maison jumelé?) j'ai une maison qui as 1 étage mon voisin en a 2. j'ai demandé à mon propriétaire lors de mon arrivé de m'installer une antenne Râteau a l'extérieur. l'installateur d'antenne est venu et l'a poser sur la façade externe du voisin ( la façade du voisin est plus haute que la mienne )mais qui est collé a la mienne. et bien entendu l'installateur m'a dis que c'était la "seule" solution que de la fixer au mur.
mon cher et tendre voisin l'a vu 1 mois plus tard (j'avoue que jamais j'aurais penser que ca aurai pu le déranger ) et m'a dis qu'il ne voulait pas qu'une antenne Râteau soit posé sur ca façade extérieur bien que ca ne se voit pas trop.
Ma question est la suivante en sachant qu'il s'agit d'un lotissement a t'il le droit d'exiger de faire enlever l'antenne?
merci de vos réponse
voila je vais essayer d'etre explicite
j'ai aménagé dans une villa il y a 3 mois. Je suis locataire. mais maison est situé dans un lotissement ou il y a 5 maison cote a cote (maison jumelé?) j'ai une maison qui as 1 étage mon voisin en a 2. j'ai demandé à mon propriétaire lors de mon arrivé de m'installer une antenne Râteau a l'extérieur. l'installateur d'antenne est venu et l'a poser sur la façade externe du voisin ( la façade du voisin est plus haute que la mienne )mais qui est collé a la mienne. et bien entendu l'installateur m'a dis que c'était la "seule" solution que de la fixer au mur.
mon cher et tendre voisin l'a vu 1 mois plus tard (j'avoue que jamais j'aurais penser que ca aurai pu le déranger ) et m'a dis qu'il ne voulait pas qu'une antenne Râteau soit posé sur ca façade extérieur bien que ca ne se voit pas trop.
Ma question est la suivante en sachant qu'il s'agit d'un lotissement a t'il le droit d'exiger de faire enlever l'antenne?
merci de vos réponse
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8 réponses
bonsoir , mais c est son mur , votre antenne n a pas a etre posé dessus ...il peut vous la faire enlever
Bonsoir,
RECONNAÎTRE LES SIGNES DE LA MITOYENNETE
En cas de conflit entre voisins, certains critères, titres juridiques ou situations concrètes permanentes, permettent d'apprécier s'ily a ou non mitoyenneté d'un mur, d'une clôture ou d'une haie.
* Le mur séparant deux bâtiments
Le mur est présumé mitoyen si les deux bâtiments sont identiques.
Si les bâtiments sont de hauteur ou de largeur différente, le mur est présumé mitoyen jusqu'à la ligne où s'arrête le bâtiment le moins élevé ou le moins large.
Dans ce cas, le haut du mur est la propriété exclusive du propriétaire du bâtiment le plus élevé.
La forme d'un mur permet-elle de déterminer s'il est ou non mitoyen ?
Si le mur sépare deux bâtimentx, il est présumé mitoyen jusqu'à l'héberge.
Votre voisin est dans son bon droit de vous demander et/ou de vous faire retirer votre antenne qui a été posée et installée sur son mur.
(J'ajouterai même, sans discussion possible) !
Cordialement.
RECONNAÎTRE LES SIGNES DE LA MITOYENNETE
En cas de conflit entre voisins, certains critères, titres juridiques ou situations concrètes permanentes, permettent d'apprécier s'ily a ou non mitoyenneté d'un mur, d'une clôture ou d'une haie.
* Le mur séparant deux bâtiments
Le mur est présumé mitoyen si les deux bâtiments sont identiques.
Si les bâtiments sont de hauteur ou de largeur différente, le mur est présumé mitoyen jusqu'à la ligne où s'arrête le bâtiment le moins élevé ou le moins large.
Dans ce cas, le haut du mur est la propriété exclusive du propriétaire du bâtiment le plus élevé.
La forme d'un mur permet-elle de déterminer s'il est ou non mitoyen ?
Si le mur sépare deux bâtimentx, il est présumé mitoyen jusqu'à l'héberge.
Votre voisin est dans son bon droit de vous demander et/ou de vous faire retirer votre antenne qui a été posée et installée sur son mur.
(J'ajouterai même, sans discussion possible) !
Cordialement.
je viens d'apprendre qu'il s'agit d'un mur mitoyen ce qui signifie a priori que le mur est non pas a lui mais a nous deux... ca change quelque chose?
Le mur d'une maison ? Mitoyen ? Ce serait fort étonnant. Un mur de bâti est toujours réputé privatif. Vous avez intérêt à vérifier cela avec votre propriétaire.
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je ne m'y connait pas du tout dans ce domaine. tous ce que je sais c'est qu'il s'agit des maisons coté à cote (jumelé ) dans un lotissement. et que mon voisin est moi somme sur le même mur. vu que ca maison possèdent 1 étage de plus que la mienne. l'installateur qui a priori a l'habitude d'installer des antennes dans mon quartier m'a dis que c'etait légal dans la mesure ou il s'agissait de mur "mitoyen".
après j'en sais pas plus.
après j'en sais pas plus.
Si vous êtes dans une copropriété horizontale il est possible que les murs de séparation soient "partie commune" ou mitoyens......à vérifier dans le règlement de copropriété. Maintenant si la maison du voisin a été rehaussée cette partie devrait être privative. Encore une fois il convient de vérifier soigneusement tout cela avec les documents de votre propriétaire.
Problème ou pas vis à vis de votre propriétaire, on n'a pas le droit d'installer quoi que ce soit sur le mur du voisin sans demander un accord !!! et écrit.
Pour ce qui est de l'installateur, il propose vous décidez => impossible de vous retourner contre lui.
Votre propriétaire a-t-il été mis au courant de la pose de l'antenne sur le mur du voisin ? Si oui, c'est à lui d'assurer l'enlèvement de l'antenne, sinon, c'est plutôt à vous. Quant à vous trouver une autre solution, compliqué de l'imposer à votre propriétaire car un accès à la télé n'est pas une obligation.
Pour ce qui est de l'installateur, il propose vous décidez => impossible de vous retourner contre lui.
Votre propriétaire a-t-il été mis au courant de la pose de l'antenne sur le mur du voisin ? Si oui, c'est à lui d'assurer l'enlèvement de l'antenne, sinon, c'est plutôt à vous. Quant à vous trouver une autre solution, compliqué de l'imposer à votre propriétaire car un accès à la télé n'est pas une obligation.
ce n'est pas moi mais mon amie qui était la lorsque le gars est venu installer l'antenne. même si je pense que j'aurai fait la même chose. sur le coup comme me l'a rappeler l'installateur (que j'ai rappeler suite au problème) le mur appartient au deux car a priori il s'agit d'une copropriété horizontale. et honnêtement je suis peut être naïf de ce coté mais a partir du moment ou l'antenne est très bien caché je pensais pas que le voisin allé me faire un flan pour ca. quand je lui est dis a mon proprio même lui m'a dis franchement essayé de s'arranger a l'amiable dans la mesure ou ca gène personne..
alors bien entendu si l'antenne doit être enlevé ca sera à mes frais et c'est plutôt logique surtout dans la mesure ou le proprio à été sympa de m'installer une antenne Râteau ..
mais je trouve ca un peu "petit" de la part du voisin.
alors bien entendu si l'antenne doit être enlevé ca sera à mes frais et c'est plutôt logique surtout dans la mesure ou le proprio à été sympa de m'installer une antenne Râteau ..
mais je trouve ca un peu "petit" de la part du voisin.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
merci de votre réponse. d'après vous puis-je me retourner contre l'installateur de l'antenne dans la mesure ou il ne m'a pas proposé d'autre emplacement pour la fixer? à mon avis c'est peine perdu mais bon on c'est jamais je demande.
Le problème c'est que je me sent un peu coupable dans la mesure ou mon proprio m'a fait installer cette antenne sur ma demande et du coup ca pose problème.