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feloxe
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21 juin 2010 à 10:29
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Oui vous pouvez installer un portail a la condition que D ai une clé.
A, B et C sont libres de clore leur propriété comme bon leur semble, du moment qu'ils ne privent pas D de sa son droit de passage.
D peut exiger le respect de son droit de passage, mais ne peut rien exiger quant au portail (manuel, électrique...), du moment qu'il y a accès (clés)
D peut exiger le respect de son droit de passage, mais ne peut rien exiger quant au portail (manuel, électrique...), du moment qu'il y a accès (clés)
il faut que "d" valide le devis du portail
feloxe
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21 juin 2010 à 11:22
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Non pourquoi devrait il le valider puisqu'il ne le paie pas???