achat maison, enlevement citerne de gaz

Question

bonjour a tous 
voila je suis sur le point d acheter une maison qui est equipé avec une citerne de gaz (antargaz) , lors des differents echange avec l agence je leurs demande si la citerne est acheté et louer , ces messieur me dise que les porpietaire on acheté la cuve je me dit cool pas de probleme pour pour la faire enlever vu que je veux passer au chauffage tout electrique . Mais apres quelque temps je me decide quand meme d appeler antargaz pour avoir confirmation mais la il me dise que c est pas possible la cuve leur appartient et pour la faire enlever c est pas moin de 2500euros , comme je veux pas reprendre un contrat je demande au propietaire (par lettre AR ) de resilier le contrat de gaz et de faire retiré la cuve a leurs frais (vu qu il avait dit quel etait acheté ) , et ce matin je recois la reponse qui est hors de question que sa soit eu qui paye quoique ce soit !!
donc ma question il y a t il une obligation que ce soit eu qui paye les frais pour retiré la cuve et resilier le contrat ? 
merci d avance

siffelt · Accepted Answer

Bonjour

Je suis dans le meme cas , la maison que nous venons d'acheter a une citerne gaz antagarz. lors de la promesse de vente aucune remarque n'a été faite à ce sujet. Dés que nous avons su que c'etait une location nous avons donc ecris une lettre A/R à l'agence immobiliere, copie à notre notaire et les vendeurs ne souhaite en aucun cas prendre en charge les frais de résiliations.
Sont ils dans leur droits?

gerber1 · Answer

Bonjour
J'ai été dans votre cas ;l'ancien propriétaire avait acheté la citerne ,donc elle m'appartenait.
Je suis allé chez Butagaz ,moins chère ,et sans difficulté pour le nouveau contrat avec butagaz.Il faut qu'elle soit en bon état.

Anecdocte
3 ou 4 ans après ,j'ai pris le gaz de ville ,donc plus besoin de citerne,
La citerne m'appartenant ,j'ai tenté de la vendre !!!!!!!
Mais sur la citerne : une petite plaque "" propriétée Insaisissable et inaliénable de la sie antargaz.

J'ai voulu la faire reprendre par Butagaz ( négatif )
La sie Antargaz a été obligé de me la reprendre ,alors qu'elle me l'avait vendue . SANS AUCUN FRAIS

Vous achetez la maison,avec la citerne et le mode de chauffage
Donc vous achetez la maison ou vous laissez tomber ,si le vendeur ne veut rien faire .

Energizy · Answer

Bonjour,

Si l'acte de vente de la maison stipule que le nouveau proprietaire doit reprendre le contrat chez le fournisseur d'energie, l'ancien proprietaire se degage des frais eventuels de la cuve. Vous serez obligé de reprendre un contrat chez le fournisseur meme si vous ne voulez pas de gaz, ne serait-ce que pour assurer la citerne en cas de souci. Si vous etes concerné par ce cas, negocié auprès du fournisseur le contrat le moins contraignant. Mais malheureusement, les frais liés au retrait de la cuve ne pourront probablement pas etre supprimé. Il y a peut etre une exception, certains fournisseurs decident d'eux même, à terme, de resilier le contrat en cas de defaut d'emplissage (de non livraison de gaz), à verifier.

Si l'acte de vente de la maison ne mentionne aucune obligation vis a vis de la cuve et du nouvel acquereur, alors vous n'avez aucune contrainte contractuelle vis a vis du fournisseur. Les frais liés à l'entretien de la cuve demeureront et seront demandés au titulaire du contrat, c'est à dire l'ancien fournisseur. Dans la pratique, cette solution est delicate, puisque comme vous l'avez expliqué, l'ancien proprietaire pense que ce n'est plus à lui de  payer pour la cuve d'une maison qui ne lui appartient plus. En therorie, vous ne risquez rien vis a vis du fournisseur d'energie, mais la sitution va etre delicate a gerer avec l'ancien proprietaire, ne serait-ce que sur le coté humain.

Enfin, pouri nformation, il y a plusieurs année, il etait possible d'acheter la cuve au fournisseur de gaz, en devenant ainsi proprietaire. Ces contrats n'existent plus depuis fort longtemps. Aujourd'hui tous les fournisseurs "louent" leur citerne, ils en restentt ainsi proprietaire. Un moyen de pression pour en eux dans certains cas...

Ha oui, j'allais oublié, pour les frais liés au retrait de la cuve, si ils sont trop elevés, au cas où (sans dire que c'est une solution miracle), demandez combien cela couterait de laisser la cuve sur place mais de la rendre hors d'usage. Cette solution se pratique egalement.
Autre petit ruc, dans tous les cas, avant de retirer la citerne ou de la rendre hors d'usage, debrouillez vous pour consommer tout le gaz qu'il y a dedans afin d'eviter les frais de repompage.

Bonne chance à vous.

Achat maison, enlevement citerne de gaz

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