Honoraire notaire
cars36
Messages postés
25
Statut
Membre
-
cars36 -
cars36 -
Bonjour, voila, j'ai une petite question concernant la maison de mon conjoint qui a ete vendu il y a deux ans. Le benefice de la maison dormait dans les comptes du notaire puisque l'ex copine de mon conjoint refusait de signer un document qui permettai a mon conjoint de toucher seul les benefice de sa maison puisque madame n'a jamais rien debourser.Bref, ce n'est pas la ma question.
Nous avont recu donc le detais des comptes, donc mon conjoint devait toucher 4400 euros, il y a PROVISION SUR FRAIS MAINLEVEE pour le creancier de la banque qui s'eleve a 500e, donc ca jai eu expliquation sur ce que ca signifie mais par contre le notaire prend 360e de convention d'honoraire. Ma question est bete mais étant donné que l'acheteur a deja payé les frais du notaire, est ce que nous aussi il est normal que mon conjoint est des convention d'honoraire a payé?
merci pour vos reponse.
Nous avont recu donc le detais des comptes, donc mon conjoint devait toucher 4400 euros, il y a PROVISION SUR FRAIS MAINLEVEE pour le creancier de la banque qui s'eleve a 500e, donc ca jai eu expliquation sur ce que ca signifie mais par contre le notaire prend 360e de convention d'honoraire. Ma question est bete mais étant donné que l'acheteur a deja payé les frais du notaire, est ce que nous aussi il est normal que mon conjoint est des convention d'honoraire a payé?
merci pour vos reponse.
A voir également:
- Honoraire notaire
- Notaire - Guide
- Tarif notaire reconnaissance de dette - Guide
- Modele de lettre pour depassement d'honoraire - Guide
- Procuration notaire modèle gratuit - Accueil - Modèles de lettres vie pratique
- Modèle lettre notaire qui ne répond pas - Guide
3 réponses
le notaire peut prendre des frais sur toute partie financiere qu'il doit gerer cela est un%sur la some totale