Nombre de chevaux peut détenir un particulier
Coeur_de_Neptune
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gerber1 Messages postés 16482 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
gerber1 Messages postés 16482 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Je souhaiterais savoir s'il y a un nombre de chevaux maximal que peut détenir un particulier?
J'ai un terrain de 5000 m² avec une écurie construite conformément à la règlementation (distances par rapport aux voisins, chemins, point d'eau...) qui comporte 5 boxes.
J'ai personnellement 3 chevaux (j'en ai eu jusqu'à 5), plus celui d'une amie.
Les chevaux sont ponctuellement à l'écurie, et rarement tous ensemble.
La majeure partie du temps, ils sont sur des prés, soit dans le village, soit à l'extérieur.
Y a t il une différence entre le fait qu'ils soient à la maison? Sur des prés que je loue dans le village? Ou a l'extérieur du village? Ai je le droit de prendre un cheval en plus à titre gracieux?
D'avance merci
Cordialement
Je souhaiterais savoir s'il y a un nombre de chevaux maximal que peut détenir un particulier?
J'ai un terrain de 5000 m² avec une écurie construite conformément à la règlementation (distances par rapport aux voisins, chemins, point d'eau...) qui comporte 5 boxes.
J'ai personnellement 3 chevaux (j'en ai eu jusqu'à 5), plus celui d'une amie.
Les chevaux sont ponctuellement à l'écurie, et rarement tous ensemble.
La majeure partie du temps, ils sont sur des prés, soit dans le village, soit à l'extérieur.
Y a t il une différence entre le fait qu'ils soient à la maison? Sur des prés que je loue dans le village? Ou a l'extérieur du village? Ai je le droit de prendre un cheval en plus à titre gracieux?
D'avance merci
Cordialement
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2 réponses
Coeur_de_Neptune
Merci. Mais j'attends vraiment un point règlementaire. Dans la théorie, l'idéal pour un cheval au pré est effectivement 1ha pour l'année. Dans la pratique... non! alors si vous pouviez me dire combien de chevaux peut posséder un particulier en les gardant CHEZ lui, ce serait gentil ;)... car je pense que si le particulier les met dans des prés plus loin, cela change la donne... non?
La législation juridique et financière évolue en permanence...