Exonération plus values usufruit
valolive
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Bonjour,
En 1990 ma mère m'a fait donation d'une villa en gardant l'usufruit. J'en ai donc obtenu la nue propriété.
En 2004, l'usufruit a été supprimé par une nouvelle donation de ma mère. Lors de cette dernière opération la valeur de la villa a été ré-estimée par rapport à la première donation et à l'évolution du marché. Je voudrait vendre la maison mais elle n'est pas mon habitation principale puisque je la loue.
D'après ce que j'ai lu sur le site, j'ai cru comprendre (ça m'arrangerait d'ailleurs) que la durée de détention du bien est calculée à partir de la première de ces opérations soit l'acquisition de la nue propriété en 1990, et donc la vente serait exonérée d'impot sur la plus value.
Quelqu'un peut-il me confirmer cela SVP?
Dans le cas contraire, pour les impôts, comment se fait le calcul de la plus value dans le montage que j'ai décrit entre donation à une valeur de la nue propriété depuis 1990 et acquisition de l'usufruit et donc pleine propriété sur une autre estimation en 2004?
Autre question si quelqu'un sait:
Dans le cas le plus défavorable je compte retourner habiter la villa en question, combien de temps dois-je y rester pour quelle soit considérée comme résidence principale et donc exonérée d'impot sur la plus value?
Merci d'avance.
Cordialement
Olivier
En 1990 ma mère m'a fait donation d'une villa en gardant l'usufruit. J'en ai donc obtenu la nue propriété.
En 2004, l'usufruit a été supprimé par une nouvelle donation de ma mère. Lors de cette dernière opération la valeur de la villa a été ré-estimée par rapport à la première donation et à l'évolution du marché. Je voudrait vendre la maison mais elle n'est pas mon habitation principale puisque je la loue.
D'après ce que j'ai lu sur le site, j'ai cru comprendre (ça m'arrangerait d'ailleurs) que la durée de détention du bien est calculée à partir de la première de ces opérations soit l'acquisition de la nue propriété en 1990, et donc la vente serait exonérée d'impot sur la plus value.
Quelqu'un peut-il me confirmer cela SVP?
Dans le cas contraire, pour les impôts, comment se fait le calcul de la plus value dans le montage que j'ai décrit entre donation à une valeur de la nue propriété depuis 1990 et acquisition de l'usufruit et donc pleine propriété sur une autre estimation en 2004?
Autre question si quelqu'un sait:
Dans le cas le plus défavorable je compte retourner habiter la villa en question, combien de temps dois-je y rester pour quelle soit considérée comme résidence principale et donc exonérée d'impot sur la plus value?
Merci d'avance.
Cordialement
Olivier
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