Immobilier

lionmat0606 - 15 avril 2010 à 14:24
 Actif - 15 avril 2010 à 17:12
Bonjour,
Je souhaiterais avoir des informations au sujet d'une route prive
Voila je vous explique ma situation
j'ai acheter un terrain ou j'ai construit ma maison avec un droit d'accès mes ce droit d'accès appartenait aussi a l'autre terrain qui lui se trouve colle au mien et c'est une voie sans issu peu de temps après j'ai achetais ce deuxième terrain collé a celui ci donc d'après les ancien propriétaire
le droit d'accès m'appartient puisque plus personne ne peu construire et que je suis tout au bout mes je n'en suis pas sur alors je voudrais avoir plus de renseignement car si c'est le cas je peu fermer

2 réponses

feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 946
15 avril 2010 à 16:28
Le mieux est de consulter un notaire qui vous renseignera
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1) Le notaire, au vu de vos actes de propriété et des plans devrait pouvoir vous répondre.

2) Vous pouvez aussi consulte les services du cadastre pour connaître la dénomination exacte de cette voie (chemin communal ou voie privée) et savoir sur quelle parcelle elle se situe (sur vos terrains ou pas).

Cordlt.
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