Immobilier
lionmat0606
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Bonjour,
Je souhaiterais avoir des informations au sujet d'une route prive
Voila je vous explique ma situation
j'ai acheter un terrain ou j'ai construit ma maison avec un droit d'accès mes ce droit d'accès appartenait aussi a l'autre terrain qui lui se trouve colle au mien et c'est une voie sans issu peu de temps après j'ai achetais ce deuxième terrain collé a celui ci donc d'après les ancien propriétaire
le droit d'accès m'appartient puisque plus personne ne peu construire et que je suis tout au bout mes je n'en suis pas sur alors je voudrais avoir plus de renseignement car si c'est le cas je peu fermer
Je souhaiterais avoir des informations au sujet d'une route prive
Voila je vous explique ma situation
j'ai acheter un terrain ou j'ai construit ma maison avec un droit d'accès mes ce droit d'accès appartenait aussi a l'autre terrain qui lui se trouve colle au mien et c'est une voie sans issu peu de temps après j'ai achetais ce deuxième terrain collé a celui ci donc d'après les ancien propriétaire
le droit d'accès m'appartient puisque plus personne ne peu construire et que je suis tout au bout mes je n'en suis pas sur alors je voudrais avoir plus de renseignement car si c'est le cas je peu fermer
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2 réponses
1) Le notaire, au vu de vos actes de propriété et des plans devrait pouvoir vous répondre.
2) Vous pouvez aussi consulte les services du cadastre pour connaître la dénomination exacte de cette voie (chemin communal ou voie privée) et savoir sur quelle parcelle elle se situe (sur vos terrains ou pas).
Cordlt.
2) Vous pouvez aussi consulte les services du cadastre pour connaître la dénomination exacte de cette voie (chemin communal ou voie privée) et savoir sur quelle parcelle elle se situe (sur vos terrains ou pas).
Cordlt.