Racket collectif du rsi

Résolu/Fermé
cri - 15 avril 2010 à 02:08
 ciapat - 8 févr. 2011 à 15:04
Bonsoir

je n arrive plus a fermer l oeil depuis que j ai recu la lettre des huissiers mandate par le RSI. je ne vais pas rabacher le tralala que tt le monde connait sur cet organise dont la gestion et les fonds recoltes sont plus que douteuses mais bon.......
ils me reclament a mon associe et moi meme plus de 90000euros, non je n ai pas mis de 0 en trop!!!!!!!!j etais buraliste, on a du vendre notre activite en sept 09 pour pouvoir nous en sortir. on a vecu des moments tres difficiles mais malgre la vente tout creanciers paye ils nous restes pas grand chose. d autant plus qu on est pas eligible aux assedics c est pour vous dire comment c est dur!!
je voulais savoir si vous connaissez un recours possible au pb (avocat specialise??? expert comptable???mediateur???ecrire a sarko ou carlita???)
bref meme si vous avez une corde pour me prendre j suis preneur!!!!!!! parce que ca risque bien d en arriver la malheuresement!!!!
il etonnant que nous commercants ou artisans ne sommes pas unis dans une entente pour trouver une reforme a ce racket!!!!!!! pourtant nous sommes des vaches biens grasses qui produit bcp de lait!!!

8 réponses

Bonjour, je viens de lire votre message, pour ce qui est du RSi il est certain qu'ils ne vont pas vous lacher et qu'ils feront tout pour récupérer leur ''dû'', pour vous défendre il faut soit aller voir un avocat ou un comptable qui saura vous expliquer en fonction du statut que vous aviez quels sont les recours possibles... Vous pouvez obtenir par voie de justice une remise partielle voire totale de votre dette mais en tout cas une chose est sure tant que vous n'aurez pas entamé un recours par voie de justice le RSi continuera de vous harceler et ils n'hésiteront pas à vous dépouiller....

Et pour ce qui est de s'unir, effectivement il serait temps de le faire, j'y pense moi-même car je suis commerçant et au jour d'aujourdhui je ne travaille plus que pour payer mes frais et charges..... Le jour ou nos élus passeront plus de temps à s'occuper des vrais problèmes qu'à défendre leurs chers avantages et privilèges qu'ils soient de droite ou de gauche d'ailleurs..... Triste France
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Utilisateur anonyme
31 juil. 2010 à 12:00
et oui...
et ca va s'agraver avec la dette colossalle de la france..
il prendront l'argent là où il est dans les revenus des actifs!!!!
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Je suis un peu dans le même cas, sans atteindre de telles sommes cependant... Mon mari et moi avons créé notre entreprise artisanale, associés à parts égales en sarl en janvier 2008. La première année, je n'ai perçu aucun revenu pour ne pas plomber l'entreprise. Mais le RSI, après m'avoir affirmer par téléphone que je ne devais aucune cotisation, a commencé à m'envoyer des courriers, relance, mise en demeure... pour finir par m'envoyer un huissier (pour 1600€ avec les pénalités bien sûr) malgré les nombreux courriers que je leur ai adressés expliquant ma bonne foi et surtout l'incompréhension totale de payer des cotisations sur des revenus que je n'avais pas !!!
A partir de 2009, quand j'ai commencé à percevoir une rémunération, j'ai payé les cotisations demandées (lourdes !!!!). D'ailleurs, en novembre 2010, je leur ai envoyé le TIP avec les 387 euros dans le temps imparti... Quelques jours après, j'ai reçu un rappel, me disant que je n'avais pa payé dans les temps et que je devais alors 407 € (majoration). J'ai renvoyé un chèque de 387€ expliquant que le tip avait du se perdre... Quelle surprise quelques jours après en recevant un courrier me disant que mon chèque avait été imputé sur une dette antérieure... et le tip bien débité sur mon compte !!!
Et aujourd'hui encore, je reçois des recommandés, mise en demeure et à ce jour, le RSI me réclame environ 5000€. Je ne sais plus quoi faire...
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Première chose, à chaque courrier que vous recevez du RSi il faut systématiquement leur répondre par courrier et contester tout aussi systématiquement si vous n'êtes pas d'accord avec leurs calculs...

Considérez que vous aurez de toute façon à payer entre 40 et 50% de votre bénéfice net en fin d'année en charges sociales, la normalité étant dans les 42%.

Vous pouvez aussi demander par courrier à ce que soit calculées vos charges non pas sur le résultat mais sur les prélèvements que vous percevez réeellement de votre entreprise sachant que comme vous êtes à 50/50 vous êtes considérés par le RSi comme indépendants donc soumis à charges sur résultat.

Inconvénient de ce choix, comme vos charges seront recalculées sur vos revenus vous risquez l'année suivante quand le résultat sera connu d'avoir un rappel de charges sur le différentiel mais celà permet de garder de la trésorerie et de ne pas vous faire tout spolier suite à une mauvaise année.

Enfin savoir que même si vous ne prélévez acun revenu vous aurez tout de même des charges à payer si ce n'était pas le cas vous ne cotiseriez pas et vous ne pourriez prétendre à une retraite au bout du compte.

Savoir aussi que quand vous recevez par courrier des majorations pour règlement tardif il faut demander à chaque fois par courrier l'exonération de ces majorations, c'est prévu et accordé mais il faut faire la démarche par courreir pour chaque rappel.

Voilà, en espèrant vous avoir un peu éclairé, si vous avez bien compris, pas de politique de l'autruche avec le RSi et réponse à chaque courrier, ça prend du temps mais celà évite de recevoir sans cesse des relances injustifiées.

Cordialement..... Une victime du RSi
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En réponse à Asdepik:
Apparemment vous n'avez pas bien compris le sens de ma réponse ou vous n'avez pas pris le temps de l'interpréter.....

Déjà pour un indépendant les cotisations ne sont pas calculées sur les revenus mais sur le bénéfice net ce qui est déjà totalement anormal... Il serait plus logique de payer des cotisations sur ce que l'on gagne réellement donc sur les prélèvements, avec ce système et celà m'est arrivé on peut payer plus de charges sociales que l'on ne prend de revenus.

Ensuite si vous prenez le temps de parcourir les forums vous vous apercevrez très vite que ce qui est stérile c'est la communication avec des organismes tel que le RSi, l'incohérence des courriers et des relances que tous les commerçants subissent depuis quelque temps montre bien la désorganisation et l'incompétence de cet organisme avec lequel il est pratiquement impossible de communiquer que ce soit par tel ou par courrier et quel que soit le problème qu'un cotisant puisse avoir il n'aura jamais la même réponse, à se demander si les employés du RSi savent eux-même ce qu'il en est.

Comme vous dites il y a un sentiment de colère qui monte et c'est totalement justifié et je fais partie de ceux qui pense que le système est obsolète et que tout est à revoir, on ne peut plus continuer à se faire dépouiller sachant que nous cotisons à fonds perdus car nous ne récupérerons pas le 10ème de ce que nous avons cotisé et vous le savez très bien surtout si vous travaillez comme je le pense et au vu de votre réponse au RSi ou aux impots.

Merci pour votre réponse.
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gatsso Messages postés 33 Date d'inscription vendredi 23 novembre 2007 Statut Membre Dernière intervention 24 avril 2018 1
31 juil. 2010 à 13:55
il etonnant que nous commercants ou artisans ne sommes pas unis dans une entente pour trouver une reforme a ce racket!!!!!!! pourtant nous sommes des vaches biens grasses qui produit bcp de lait!!!

Je suis d accord avec toi mais malheusement je n ai pas de solution
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La solution ? La fin du monopole de la sécurité sociale, voir "critiques contre le monopole de la sécurité sociale en France, fr.wikipedia.org.- www.conscience-politique.org. - forum "Quittons la sécu" fr.groups.yahoo.com.
Des centaines de personnes ont déjà choisi (osé !) de s'assurer à l'étranger....
Bonne chance à tous !
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AsdePik Messages postés 36 Date d'inscription lundi 31 janvier 2011 Statut Membre Dernière intervention 8 février 2011 6
31 janv. 2011 à 19:02
Bonjour,

Au risque de me faire huer : personne ne semble savoir que le RSI (et l'URSSAF par conséquent) appliquent les lois et décrets de l'Etat?

Autant je ne peux que comprendre le sentiment de colère, d'injustice et de détresse face à la lourdeur des charges sociales, autant le discernement est obligatoire.

@Jacques : peut-être y-a-t-il une explication à cette demande de fonds? Il est dangereux d'annoncer des montants sans fondements qui finissent irrémédiablement par provoquer une polémique inévitable et stérile (avez-vous obtenu une réponse...?).

Les cotisations sociales sont fonction de votre revenu (ou rémunération). Si vous avez cessé votre activité cette somme doit corresponde à une régularisation.

Votre fonds a-t-il été vendu? Si oui le produit de la vente a-t-il été réintégré dans le bilan final et soumis à cotisations?

Les bénéfices pris en compte pour le calcul de cette somme sont-ils corrects?

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AsdePik Messages postés 36 Date d'inscription lundi 31 janvier 2011 Statut Membre Dernière intervention 8 février 2011 6
1 févr. 2011 à 17:28
Bonjour Jacques,

Nul besoin de parcourir les forums pour connaître l'opinion des TNS vis-à-vis du RSI. En revanche en décortiquant on peut effectivement lire environ 10 sujets plaignants sans connaître la moindre anomalie (je tiens à ce mot, j'y reviens) pour 1 message concernant un dossier en erreur. Effet boule de neige?

Vous parlez de charges assommantes? Il faudrait être de mauvaise foi pour prétendre que c'est faux.

Là où je conteste (et croyez-moi : à raison) c'est lorsque j'entends parler à outrance d'incompétence. Il serait souhaitable qu'au milieu de toute cette haine un peu de discernement soit présent.

En tant que travailleur indépendant vous ne souhaiteriez probablement pas que je considère l'intégralité de profession tels des voleurs sous prétexte que je connais plusieurs commerçants coupables de fraude fiscale?

Vous ne voudriez pas que je vous accuse personnellement d'être responsable du retard de vos fournisseurs, ou du vice de fabrication d'une pièce que vous ne faites que distribuer?

Vous avez très probablement connu l'époque de l'AVA ou l'ORGANIC à laquelle les problèmes étaient bien moindres? Le RSI a malgré tout communiqué sur les problèmes rencontrés, notamment via les professionnels de la comptabilité qui pour certains font encore semblant de ne pas savoir qui tient les cordons de la bourse et s'occupe de l'intégralité de la gestion des comptes cotisants (un indice : c'est pas le RSI).

Ce qu'il faudrait peut-être voir c'est que de nombreuses personnes préfèrent tenter de comprendre avec vous ce qui se passe et trouver des explications ou des moyens de résolution plutôt que d'avaliser vos propos ce qui, au-delà de flatter l'égo, n'est guère productif.

J'aimerais lire parfois que l'Etat, au travers des impôts, du RSI, etc...vous taxe. Croyez-vous réellement que le RSI fait les lois et fixe lui-même les montants réclamés...? Que n'importe quelle administration adore traiter des dossiers erronés et être considérée de la sorte? Tout le monde préfèrerait que tout se passe au mieux, sans rencontrer de problèmes.

La fusion des charges RSI/URSSAF ne s'est pas faite sans heurts (j'euphémisme doucement) malgré les belles promesses des élus. Le principe de l'appel unique en revanche est selon moi une excellente chose. De nombreux efforts ont été faits en 2010 pour rectifier le tir sur des anomalies persistantes, reste une réactivité du système encore perfectible...Le surnombre de dossiers en instance génère l'absence de réponse aux courriers, les plate-forme téléphonique en débordement, etc...

Si vous saviez le nombre de rectification d'assiettes à effectuer chaque année avec la réception des appels de cotisations, rien que ça c'est énorme. Je ne parle donc même pas des situations particulières non prise en compte initialement (polyactivité, cumul emploi-retraite, invalidité partielle, etc...) qui mettent un temps fou à être modifiées, entraînant des relances des assurés. Bref, le serpent qui se mord la queue.

Vous avez l'air bien informé et au fait des charges sociales, vous savez donc exactement que l'on peut difficilement s'étonner de devoir en payer. Les montants en revanche, c'est une autre histoire.

Quoiqu'il en soit je persiste à croire qu'il vaut mieux dans le cadre des forums tenter d'expliquer, comprendre, et trouver des solutions plutôt que déverser de la bile, fut-elle justifiée. J'ai crée mon forum pour cela, j'y passe un temps dingue et je n'apprécie rien tant que pouvoir donner un coup de main.

Bien cordialement, AsdePik.
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J'ai trouvé votre réponse très intéressante mais par contre pas du tout cohérente.

Le sujet est: les cotisants peuvent-ils dans l'état actuel des choses et face à l'incompétence des employés du RSi ( j'y reviens et j'insiste aussi ) continuer à travailler dans de bonnes conditions et à vivre décemment de leur activité, la réponse est de plus en plus non et je justifie maintenant mes propos:

Il est évident et vous le reconnaissez qu'au niveau de cet organisme qu'est le RSi et depuis la fusion avec l'URSSAF il y a effectivement un très gros problème de fonctionnement et autant je ne peux qu'imaginer et reconnaître que pour les fonctionnaires qui y travaillent cela doit être très difficile de subir les contraintes de cette réorganisation qui à priori connait quelques dysfonctionnements c'est le moins qu'on puisse dire, autant je ne peux vous laisser les présenter comme des victimes...???

Nombre de commerçants et artisans subissent sans arrêt les erreurs, relances, mise en demeure, etc du RSi.... si cet organisme au lieu de harceler et de matraquer bêtement le mot n'est pas trop fort, essayait de s'adapter un tant soit peu, une entreprise qui fait des erreurs ou qui connait des problèmes ne traite pas ses clients comme des responsables mais reconnaît ses erreurs et fait au mieux pour que les clients n'en subissent pas les conséquences.

Vous êtes en train de plaindre les pauvres employés du Rsi, je souris un peu si vous me le permettez, ils sont payés pour régler ces problèmes et ils font très mal leur travail, vous croyez que les indépendants n'ont que ça à faire de répondre à des courriers qui de plus restent sans réponse et vous pensez que ce dialogue de sourd avec le RSi ne leur fait pas perdre leur temps sans parler du harcèlement permanent que certains subissent du fait des relances bien souvent injustifiées.

Et je rajouterais: que vont devenir les entreprises qui vont devoir faute de pouvoir payer les montants exorbitants qu'on leur réclame bien souvent à tort, elles vont tout simplement disparaître et pendant ce temps les employés du RSI continueront à travailler dans de bien mauvaises conditions ( les pauvres ).... mais au moins ils continueront de percevoir leurs salaires. Restons juste et cohérent mon cher monsieur par ne serait-ce que par respect pour ceux qui vont disparaître et tout perdre.

Il est temps que tout celà change, ce régime obligatoire ne devrait plus l'être, je pense qu'il faudrait privatiser le RSi pour le mettre en concurrence avec d'autres assurances mais il me semble que les choses bougent dans ce sens n'est-il pas ..???

Ne sommes nous pas entrés dans l'ère du libre échange et de la concurrence ...???

Bien à vous cher Asdepik
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AsdePik Messages postés 36 Date d'inscription lundi 31 janvier 2011 Statut Membre Dernière intervention 8 février 2011 6
2 févr. 2011 à 20:25
Bonjour,

L'ironie étant de la partie, je vous prie de bien vouloir par avance me pardonner de ne pas - autant que possible - entrer dans le jeu.

Oui, à une moindre échelle je plains les salariés victimes des dysfonctionnements et manquements de leurs organismes. A titre d'information et afin d'éviter tout amalgame douteux les salariés du RSI ne sont pas fonctionnaires mais salariés du privés, et ne gagnent pas 2000€/mois (juste histoire de recadrer).

Si vous ne faites pas l'effort de les respecter, n'ayez pas la prétention de vous faire respecter d'eux. Heureusement, il existe (pour ce que j'en connais) nombre de relations cordiales Indépendants/Agents qui sont fructueuses au quotidien et établies sur le respect et la confiance.

Vous prônez la privatisation du système de Sécurité Social Français (car bien entendu le RSI trouve la même légitimité que le Régime Général) ? Très bien...Laissons le terrain se développer à la façon de celui des organismes complémentaires sur lequel les mieux soignés sont les mieux lotis. Bel esprit de groupe, entre nous.

Car contrairement à ce vous laissez entendre, nombre de TNS ne sont pas riches sans avoir besoin que le RSI ou l'URSSAF ne s'en mêlent. Figurez-vous que chaque jour on trouve des solutions pour aider les cotisants en difficulté, délais à rallonge (j'attends un exemple où mon garagiste me laissera payer ma facture de 2000€ sur 3 ans), prise en charge par le fonds d'action sociale, etc...

Quelle protection l'artisan qui bosse au fond d'une rue avec peu de passage sans pouvoir dégager un revenu supérieur à 13000€/an (et j'en connais des moins bien lottis) pourra-t-il s'offrir? Ce discours est dangereux, vous le savez.

Et pour enfoncer le clou, quitte à prôner la libre concurrence, que les TNS de droit commun cessent donc de critiquer les auto-entrepreneurs si la concurrence est un tel vecteur de satisfaction ;-)

Ces discours sont pour reprendre vos termes stériles. Les problèmes qu'ils soient mineurs ou graves rencontrés par les travailleurs indépendants depuis 2008 sont pour la très grande partie dus à un manque de préparation et de suivi de cette réforme. Tant que l'Etat ne mettra pas les moyens pour envisager ce système comme étant simplifié et performant les choses perdureront.

Et je maintiens que la critique à tout va n'a qu'un mérite : celui de défouler. Il vaut mieux aider, expliquer et accompagner. Et énormément de gens y sont disposés.

Croyez-le bien, sinon je serais pas là.

Bonsoir.

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Il est heureux que ces employés du RSi ne gagnent pas 2000/mois, il ne manquerait plus que ça au vu de leurs capacités à règler les problèmes....

Et pour ce qui est du respect.. vous trouvez le comportement de cet organisme respectueux, vous faites de grands discours mais à aucun moment car c'est le sujet vous ne vous mettez à la place des artisans et des commerçants qui harcelés par le RSi sans relache se retrouvent dans des situations quasi suicidaires car ils ne savent plus comment ils vont pouvoir continuer à faire vivre leurs familles et qui voient les huissiers prêt à les dépouiller....

Respectueux, permettez moi de sourire vous ne l'êtes pas plus quand vous essayer de nous faire croire que des gens au RSi se démènent pour aider les artisans et les commerçants à s'en sortir, qu'ils prennent déjà ne serait-ce qu'un peu de temps pour lire les courriers qu'ils reçoivent avant d'y répondre, celà fera gagner du temps à tout le monde, mais comme en ce qui me concerne je n'ai jamais jusqu'à présent reçue la moindre réponse à aucun des courriers que j'ai pu leur faire parvenir, je suppose que cette pratique est une habitude au RSi, c'est clair qu'il est plus simple quand on a un problème de faire la politique de l'autruche ou de répondre à coté de la question, et c'est encore plus simple quand on se cache derrière un écran ou un téléphone...

Passez donc votre chemin et allez proner les mérites du RSi ailleurs, vos propos sont totalement en discordance avec la réalité des choses et limite insultants pour les gens qui sont ici à la recherche de solutions ou alors expliquez nous puisque vous avez l'air de tellement maitriser le sujet comment un cotisant qui n'a plus aucun recours doit faire pour s'en sortir...

Tout le monde ici je pense attend votre avis car c'était le sujet premier de ce forum mais vous ne l'avez sans doute pas vu, trop occupé à donner la répartie à ce méchant ''Jacques'' . Sourire

Ne perdez pas votre temps à me répondre personnellement, votre avis et votre façon d'analyser les choses de façon générale me laisse perplexe voire m'indiffère...

Relisez les commentaires des autres participants et essayez de prendre le temps de leur répondre et de donner des solutions ou circulez....

On vous écoute....
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AsdePik Messages postés 36 Date d'inscription lundi 31 janvier 2011 Statut Membre Dernière intervention 8 février 2011 6
2 févr. 2011 à 21:40
Je reconnais bien là le Jacques du forum Marseille TV.

Je resterai poli en faisant passer votre absence d'observation de ma première réponse (qui cherchait à indiquer d'éventuelles directions) pour de l'étourderie et non autre chose.

Idem pour quasiment tout votre message car vraisemblablement j'en connais effectivement quelques rayons supplémentaires par rapport à vous sur les deux mondes, TNS et RSI.

Je vous propose de démonter brièvement (et utilement) à quel point j'insulte les gens ici, il me semble au contraire que j'essaie de donner des informations utiles si je le peux. En revanche, hormis vomir sur tout ce que peut se trouver du mauvais côté d'un bureau et attiser la haine je ne vois pas ce que vous faites pour aider ceux qui demandent.

Effectivement je cesse de vous répondre, j'ai été assez bête pour me laisser intéresser par vos habiles tournures de phrases.

Bonsoir malgré tout.
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Sans surprises et sans commentaires, par ce dernier message vous confirmez ce que je pensais déjà, à part du bla bla vous n'avez pas grand chose à proposer tout comme ces gens du RSi qui ne savent qu'imprimer des lettres type sans même prendre la peine de s'informer ou de s'intéresser de près ou de loin aux conséquences, très constructif tout ça....
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