2eme versement de l ARCE ....

Question

Bonjour à tous,

Je post ma question ici car, malgrès que beaucoup me diront qu il vaut mieux appeler pole emploi pour cela et a forte raison, je préfère avoir une idée avant.
Donc ma question est : Je suis beneficiare de l ARCE et j ai touché mon premier versement au mois de janvier 2010 suite à une création d'entreprise en autoentrepreneur, aujourd hui mon activite commence a tourner gentiment mais sans plus (vente par internet) et on me propose un boulot. Donc je ne souhaite pas arrèter mon activité, bien au contraire, mais vu que cela ne me prend pas beaucoup de temps pour l'instant je ne serais pas contre le fait de rebosser un peu, par contre est ce que je vais pouvoir toucher le 2eme versement de l'ARCE ? et vu que cela represente un peu d argent et que je dois les avoir fin juillet, je ne sais pas si je dois attendre jusque la avant de retravailler en plus de mon activité d'auto entrepreneur ?
Quelqu un aurait une info la dessus ?
Merci d'avance

seb

alecdark · Accepted Answer

Bonjour tu peu cummuler deux emploies si tu est en profession liberal le versement de l arce est lier a l existence de ton entreprise et si elle  toujours en activite  au moment du deuxieme versement il faudra que leur envoie un extrait de kbis ou un extrait du  sirene que tu peu avoir sur le site de l insee pour prouve que ton activite est toujours en cours

cdlt

marimboo · Answer

Salut, Alors tu l'as touché ton second versement ?

Je suis dans le même cas que toi : mon activité tourne au bout de 6 mois mais bébé arrive donc je voudrais la cumuler : 50% mon activité AE, 50% revenus salariés. Aurais-je le second versement ?

polo · Answer

bonjour, 
J'ai appelé le pole emploi et ils m'ont confirmé que sous condition que tu ais opté pour le versement en capital, la seule raison pour laquelle tu ne recevrai pas le deuxième versement est que tu ne conserve pas ton activité d'auto-entrepreneur. 
Tu peux reprendre un emploi salarié sous souci !

Bonne continuation !

LEGITIME · Answer

bonjour SEB91.

Ma situation semble similaire à la tienne. Pourrais-tu partager ton expérience. A ce jour, 24/11/2010, as-tu touché ton deuxième versement de capital ARCE ? Lorsque tu as fait ta demande de versement, cumulais-tu emploi salarié et activité Autoentrepreneur ? Quels renseignements et justificatifs pole emploi t'a demandés ?
Quelles sont les difficultés que tu as rencontrées lors de ta demande de versement ? Quel délai as-tu attendu entre la date de ta demande et la date du versement ?
Merci pour ta réponse.

seb91 · Answer

Salut LEGITIME,

Effectivement j'ai touché mon deuxième versement de l ARCE en juillet alors que j'avais repris une activité salarial et que mon activité d'autoentrepreneur étais, et est toujours d'ailleurs, en cours. Les seul justificatif qu'il te demande sont un courrier attestant que tu toujours inscrit en tant qu'autoentrepreneur et le justificatif de l INSEE attestant que ton "entreprise" à plus de 6 mois (téléchargeable sur le site de l INSEE). Je n'ai rencontré aucunes difficultés lors de ma demande et j'ai reçut le versement a peine 15 jours après avoir envoyé ma demande.
J'espère que pour toi ce sera aussi simple :)

stban07 · Answer

Bonjour,
je suis dans la même situation que vous (autoentrepreneur libéral) et ai reçu mon premier versement arce le 27 mai 2010.
Donc il y a 6 mois aujourd'hui. Et pas de nouvelles du Pôle Emploi.
Je ne trouve le lien sur le site de l'insee pour justifier les 6 mois de vie de mon entreprise, si quelqu'un peut me l'indiquer cela serait super.
Merci d'avance...

LEGITIME · Answer

Bonjour STBAN07.

Pour éditer ton avis de situation, il faut aller sur le site www.insee.fr. Une fois le site ouvert, tu saisis "avis de situation au répertoire" dans le champs recherche situé en haut à droite et tu cliques sur OK. Tu choisis "obtenir un avis de situation au répertoire SIRENE" dans la liste des thèmes proposés. Ensuite, tu saisis ton numéro de siret.

Voilà, j'espère que mon explication a été claire et qu'elle t'as permis d'aboutir.
Tiens-nous informés de ton expérience.
Bien cordialement. 
LEGITIME

JUJU · Answer

Bonjour,

Tu rentres ton numéron siren et tu obtiens le relevé en pdf avec les infos de ton entreprise et qui déclare que tu es toujours en activité.

Frankk · Answer

Je ne comprends pas toutes ces complications pour obtenir le deuxième versement de L'ARCE. Les textes sont clairs: Une simple déclaration sur l'honneur quant à la continuité de l'activité de l'entreprise suffit pour y avoir droit.
Maintenant, si votre demande reste lettre morte, prenez rendez-vous avec un interlocuteur du Pôle Emploi et demandez les raisons. Les sous effectifs de certaines agences peuvent entre autre expliquer que certains dossiers soient "retardés".
Souvenez-vous que le plus efficace est toujours le contact direct, et tant que vous n'obtenez pas ce que vous demandez, continuez à prendre et à reprendre rendez-vous jusqu'à vous faire entendre.
Si vous remplissez les conditions d'obtention et que rien ne vous est accordé, pas même une réponse, envoyez une nouveau courrier avec AR. De là, si l'immobilisme perdure, saisissez le Tribunal Administratif.

Cel-mat · Answer

Bonjour, je sais que la première question à été posée il y a quelques temps mais j'aimerai avoir de l'aide. Je suis inscrite au tribunal de commerce au registre spécial des agents commerciaux car je suis conseillère en immobilier rattachée à une agence immobilière. J' ai donc un extrait du tribunal mentionnant l'activité que j'ai déclarée plus un certificat d'immatriculation Sirene de l'INSEE APE 6831Z Agence immobilière. En gros je ne suis pas salariée de l'agence mais suis en freelance et rémunérée seulement sur les commissions des ventes que j'effectue. J'aimerai savoir s'il faut que je dispose d'un courrier de la part de l'agence pour laquelle je travaille certifiant que je travaille toujours avec eux en plus d'un nouvel avis SIRÈNE pour pouvoir débloquer mon 2ème versement de l'ARCE ? De plus, étant donné que je suis sous le régime du RSI, est-il tout de même possible que je reprenne une activité salariée en plus de mon activité d'indépendante ? Car je ne suis plus du tout sous le régime social des travailleurs salarie?, je cotise moi même au RSI pour l'ensemble des charges liées à mon activité. Et si je reprend une activité salariée, peut elle être à temps plein ? Merci infiniment pour les réponses que vous pourriez m'apporter.

2eme versement de l ARCE ....

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