Vente de voiture
kingstone
-
gerber1 Messages postés 16482 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
gerber1 Messages postés 16482 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
jai vendu une voiture a un parisien,que je connais,,,la voiture etait assuré avec plaque qui etait sur la voiture assuré et imatriculer en blgique ,donc ya pas de triche auniveau papier,,apret lendemain il mappele ,en me disant ke yavais u control de police,la police ma pris la carte rose (belge qui est encore sur le nom de mon encien vendeur),et dans la journeé,il me rappele en me disant ,quil a a passer l control technique,mais ils sont garder toules lé papiers til faut que l proprietaire vien au plus vite,,,svp j comprenai rien,est s c est un escrot ,ou c est vrai, j suis le vendeur
A voir également:
- Vente de voiture
- Répartition prix de vente indivision - Guide
- Bareme kilometrique 2025 voiture - Guide
- Acte de vente voiture - Guide
- Decharge de vente - Accueil - Modèles de lettres Patrimoine
- Document vente voiture - Guide
2 réponses
Bonjour
On a du mal à comprendre votre histoire.
Vous êtes le vendeur ou l'acheteur de ce véhicule concerné ?
La voiture est immatriculée dans quel pays ?
On a du mal à comprendre votre histoire.
Vous êtes le vendeur ou l'acheteur de ce véhicule concerné ?
La voiture est immatriculée dans quel pays ?
Bjr
En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les plaques d'immatriculation sont attribuées à une personne physique ou une personne morale par l'administration. Le propriétaire qui vend son véhicule conserve généralement les plaques et les transfert sur son nouveau véhicule ou les restitue à l'Administration et peut en demander de nouvelles. Les vendeurs conservent donc leur immatriculation, et le numéro perd sa validité après la vente, et si vous roulez avec les plaques (ou des copies) de l'ancien propriétaire vous commettez un délit. Pour ramener le véhicule en France, l'acheteur doit obtenir des plaques provisoires à la préfecture belge (DIV) puis assurer le véhicule. Il n'y a pas de procédure de "désimmatriculation" à réaliser en Belgique, ce qui simplifie la transaction par rapport à d'autres pays comme l'Italie ou l'Allemagne.
En Belgique, comme dans d'autres pays de l'UE, les plaques d'immatriculation sont attribuées à une personne physique ou une personne morale par l'administration. Le propriétaire qui vend son véhicule conserve généralement les plaques et les transfert sur son nouveau véhicule ou les restitue à l'Administration et peut en demander de nouvelles. Les vendeurs conservent donc leur immatriculation, et le numéro perd sa validité après la vente, et si vous roulez avec les plaques (ou des copies) de l'ancien propriétaire vous commettez un délit. Pour ramener le véhicule en France, l'acheteur doit obtenir des plaques provisoires à la préfecture belge (DIV) puis assurer le véhicule. Il n'y a pas de procédure de "désimmatriculation" à réaliser en Belgique, ce qui simplifie la transaction par rapport à d'autres pays comme l'Italie ou l'Allemagne.
La législation juridique et financière évolue en permanence...