LOTI

Question

Bonjour,

Je viens d'obtenir l'attestation pour exercer en activité accessoires le transport de personnes.

J'aimerais savoir s'il existe une réglementation spécifique car je ne trouve rien..

Dans l'attente de vous lire,

Cdt,

kittye · Accepted Answer

je recherche comment ou me proccurer un carnet de commande pour ma loti.carnet qui me permet de fournir un justificatif au client.merci

australe13 · Answer

Bonsoir

Qu'appelez vous "en activité accessoire " ?
Vous n'avez pas l'attestation de capacité de transport de personne ?
Vous voulez faire quel transport ?

Thomas · Answer

Je suis Taxi et j'ai demandé, en accessoires de mon activité principale un licence de transport de personnes dites loi loti. 

J'ai donc obtenue cette autorisation.

Ma question est de savoir quelle est la réglementation pour cette activité car j'ai fait  différents site sur le net, et rien ne la donner satisfaction.. 

Cdt,

australe13 · Answer

Bonjour

Ils vous ont donné la licence sans vous apporter d'explications ?

J'ai trouvé ce document :
http://www.loire.gouv.fr
qui résume un peu mais en tapant "licence de transport de personne" sur un moteur de recherche, vous trouverez bon nombre de renseignements.

Vous pouvez également vous rapprocher de la DRE de votre région qui seront plus à même de vous expliquer.

LOTI

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