50 cm3 achat

vladock75 Messages postés 12 Date d'inscription mercredi 11 novembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 1 avril 2010 - 1 avril 2010 à 03:01
catherine11 Messages postés 253 Date d'inscription jeudi 14 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 23 septembre 2015 - 1 avril 2010 à 07:28
bonjour, voila mon voisin me vend son scooter 50cm3 non immatriculé car il date d avant 2004. comment puis savoir s il est volé car il n y a pas de plaque ni de carte grise? Quels sont les documents qu'il est censé me transmettre?

Merci d avance pour vos reponses...

1 réponse

catherine11 Messages postés 253 Date d'inscription jeudi 14 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 23 septembre 2015 154
1 avril 2010 à 07:28
Bonjour,

Si ce scooter est bien sa propriété, il doit avoir une facture d'achat ou une attestation de vente du précédent propriétaire.

Sur un scooter, il y a (normalement) un numéro de "chassis" gravé sur une plaque sur le moteur et vous devez retrouver ce numéro de chassis sur le contrat de vente qu'il vous fera.
Le vendeur a peut être aussi fait des réparations chez un professionnel, demandez à ce que soit jointes au contrat de vente, toutes les factures de réparation.

Surtout, Faites un contrat de vente même manuel en faisant apparaitre ce numéro (chassis) et les coordonnées du vendeur et de l'acheteur.
(c'est ainsi que nous avons procédé pour acheter un 50cc à mon fils)

De plus, il doit avoir un contrat d'assurance, ce numéro apparait aussi sur ce contrat, demandez à voir l'assurance du scooter, votre assureur aura besoin de ce numéro pour identifier votre scooter afin de l'assurer.

En cas de gros doute sur la provenance du scooter, ne l'achetez pas ....

Cordialement
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