Usage d'un mobile au volant non justifié
Kris
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Kris -
Kris -
Je me suis fais verbaliser pour usage d'un téléphone portable au volant alors que ce n'était pas le cas.
J'ai donc fais un recours en essayant de prouver ma bonne fois mais cela n'a rien donné.
Dans ce cas précis, je peux juste essayer de fournir la liste détaillées de mes appels téléphonique, mais les appels entrants ne sont pas indiqués. Il est donc facile pour les forces de police de rétorquer que lors de l'arrestation, je recevais un appel.... Et il n'est pas possible pour une simple personne d'avoir la liste des appels entrants et sortants auprès de son opérateur!
Je me retrouve donc bloqué à devoir payer une amande pour des fais que je n'ai pas commis.
Y a t-il tout de même un recours possible???
J'ai donc fais un recours en essayant de prouver ma bonne fois mais cela n'a rien donné.
Dans ce cas précis, je peux juste essayer de fournir la liste détaillées de mes appels téléphonique, mais les appels entrants ne sont pas indiqués. Il est donc facile pour les forces de police de rétorquer que lors de l'arrestation, je recevais un appel.... Et il n'est pas possible pour une simple personne d'avoir la liste des appels entrants et sortants auprès de son opérateur!
Je me retrouve donc bloqué à devoir payer une amande pour des fais que je n'ai pas commis.
Y a t-il tout de même un recours possible???
A voir également:
- Usage d'un mobile au volant non justifié
- Droit d'usage et d'habitation notaire - Guide
- Nom d'usage - Guide
- Etat d'usage - Guide
- Prime d'usage - Accueil - Rémunération et paye
- L'examinateur a touché le volant et je l'ai eu - Forum Automobile
2 réponses
Bonjour
En principe, tous les téléphones conservent en mémoire les appels entrants et sortants avec l'heure et le jour.
Mais ce moyen de preuve n'est pas crédible dès lors que l'on peut effacer tout appel envoyé ou reçu sur son portable.
Rien ne vous empêche tout de même de contester l'amende, (par LRAR) en relatant les faits exacts.
Salutations.
En principe, tous les téléphones conservent en mémoire les appels entrants et sortants avec l'heure et le jour.
Mais ce moyen de preuve n'est pas crédible dès lors que l'on peut effacer tout appel envoyé ou reçu sur son portable.
Rien ne vous empêche tout de même de contester l'amende, (par LRAR) en relatant les faits exacts.
Salutations.
Bonjour,
Le simple fait de tenir le téléphone en main est verbalisable :
Usage d'un téléphone portable tenue en main par le conducteur d'un véhicule,
22 € d'amende.
Susceptible de perdre 2 pts.
Il ne suffit donc pas de téléphoner : la consultation, l'écriture de sms, navigation internet ou autre ... est compris dans cet infraction.
De même que manger, boire, lire, fumer, ... est dans l'absolu interdit et verbalisable par une autre infraction passe partout ... mais tout cela est un autre débat car en générale avant de se faire verbaliser par se type d'infraction, c'est que l'usager de la route aura été particulièrement désagréable avec les forces de l'ordre.
Je préfère me faire enguirlander par eux que de me faire verbaliser, donc je suis polie, correct, même si en face le ton est plutôt sec mais c'est un peu leur boulot quand même : c'est un peu comme un père qui gronde/puni son enfant, cela ne l'empêche pas de l'aimer !
J'accepte donc les reproches afin d'éviter de me faire verbaliser.
Si je dois me faire verbaliser, que l'agent le fasse, j'ai fais une bêtise, je répare mon erreur.
C'est dur mais cela fais partie de l'apprentissage de la vie.
La contestation pour ce genre d'infraction est dans la rédaction du timbre amende, par une erreur flagrante, c'est très rare mais cela arrive.
Nos gendarmes et policiers ne sont pas des machines et tant mieux, je préfère avoir à faire à eux qu'a un radar. . .
Bon courage à vous et tenez nous au courant.
Le simple fait de tenir le téléphone en main est verbalisable :
Usage d'un téléphone portable tenue en main par le conducteur d'un véhicule,
22 € d'amende.
Susceptible de perdre 2 pts.
Il ne suffit donc pas de téléphoner : la consultation, l'écriture de sms, navigation internet ou autre ... est compris dans cet infraction.
De même que manger, boire, lire, fumer, ... est dans l'absolu interdit et verbalisable par une autre infraction passe partout ... mais tout cela est un autre débat car en générale avant de se faire verbaliser par se type d'infraction, c'est que l'usager de la route aura été particulièrement désagréable avec les forces de l'ordre.
Je préfère me faire enguirlander par eux que de me faire verbaliser, donc je suis polie, correct, même si en face le ton est plutôt sec mais c'est un peu leur boulot quand même : c'est un peu comme un père qui gronde/puni son enfant, cela ne l'empêche pas de l'aimer !
J'accepte donc les reproches afin d'éviter de me faire verbaliser.
Si je dois me faire verbaliser, que l'agent le fasse, j'ai fais une bêtise, je répare mon erreur.
C'est dur mais cela fais partie de l'apprentissage de la vie.
La contestation pour ce genre d'infraction est dans la rédaction du timbre amende, par une erreur flagrante, c'est très rare mais cela arrive.
Nos gendarmes et policiers ne sont pas des machines et tant mieux, je préfère avoir à faire à eux qu'a un radar. . .
Bon courage à vous et tenez nous au courant.
Bonsoir,
merci pour ce retour.
Pour ma défense, je ne tenais pas mon téléphone à la main et je suis resté très courtois.
Ce qui m'ennuie c'est que sur les deux agents , un seul à cru me voir au téléphone, l'autre m'a indiqué qu'il ne m'avais pas vu.
Je voulais donc leur fournir la liste détaillée de mes appels mais je ne peux pas avoir la liste des appels reçus (seules les forces de police sont abilitées à demander cela à l'opérateur)
C'est pour cette raison que je suis bloqué car je ne pense pas que la police demandera des informations dans le but de prouver qu'ils se sont trompés!!!
Si vous avez une solution je suis preneur.
Merci d'avance.
merci pour ce retour.
Pour ma défense, je ne tenais pas mon téléphone à la main et je suis resté très courtois.
Ce qui m'ennuie c'est que sur les deux agents , un seul à cru me voir au téléphone, l'autre m'a indiqué qu'il ne m'avais pas vu.
Je voulais donc leur fournir la liste détaillée de mes appels mais je ne peux pas avoir la liste des appels reçus (seules les forces de police sont abilitées à demander cela à l'opérateur)
C'est pour cette raison que je suis bloqué car je ne pense pas que la police demandera des informations dans le but de prouver qu'ils se sont trompés!!!
Si vous avez une solution je suis preneur.
Merci d'avance.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
tout d'abord merci pour ce retour.
J'ai deja contesté l'amende et j'ai reçu un courrier du commissaire me disant que mes arguments ne permettaient pas de revenir sur l'amende.
Je voulais donc leur fournir la liste détaillée de mes appels mais je ne peux pas avoir la liste des appels reçus (seules les forces de police sont abilitées à demander cela à l'opérateur)
C'est pour cette raison que je suis bloqué car je ne pense pas que la police demandera des informations dans le but de prouver qu'ils se sont trompés!!!
A la vue de cela, je voulais donc savoir si un autre recours existait.
Merci d'avance .