MAISON APRES DECES PARTAGE
VENDEENE
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Actif -
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Bonjour,
Mon époux à 2 enfants de son 1 er mariage et 2 enfants avec moi, les 2 premiers enfants posent problème et nous avons une maison, nous avons fait un document chez le notaire au dernier des vivants mais nous voudrions que les 2 premiers enfants ne touche rien. Savez-vous nous donner la marche à suivre nous voulions donner la maison à l'un de nos enfants. Mais plus je lis d'échange plus je suis perdu et je fini par ne lus rien comprendre.
Je vous remercie de votre aide car le notaire me dis que nous ne pouvons rien faire. C'est pas possible......
Merci de votre aide
Mon époux à 2 enfants de son 1 er mariage et 2 enfants avec moi, les 2 premiers enfants posent problème et nous avons une maison, nous avons fait un document chez le notaire au dernier des vivants mais nous voudrions que les 2 premiers enfants ne touche rien. Savez-vous nous donner la marche à suivre nous voulions donner la maison à l'un de nos enfants. Mais plus je lis d'échange plus je suis perdu et je fini par ne lus rien comprendre.
Je vous remercie de votre aide car le notaire me dis que nous ne pouvons rien faire. C'est pas possible......
Merci de votre aide
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3 réponses
Bonsoir,
Cas général :
Les deux aînés sont héritiers de 1/4 chacun des biens de leur père.
Vos deux suivants sont héritiers de 1/4 chacun des biens de leur père + 1/2 chacun de votre part à vous.
Exemple :
120.000 à votre mari + 100.000 à vous :
Les 4 enfants touchent 120.000 / 4 = 30.000 chacun
Les 2 plus jeunes touchent (120.000 / 4 = 30.000 chacun) + (100.000 / 2 = 50.000 chacun) soit : 80.000
Je ne sais pas (si la maison est à vos 2 noms) avec donation au dernier vivant si cela change quelque chose.
Si la maison est à votre seul nom, ce doit être différent. Demandez à un notaire (différent).
Cas général :
Les deux aînés sont héritiers de 1/4 chacun des biens de leur père.
Vos deux suivants sont héritiers de 1/4 chacun des biens de leur père + 1/2 chacun de votre part à vous.
Exemple :
120.000 à votre mari + 100.000 à vous :
Les 4 enfants touchent 120.000 / 4 = 30.000 chacun
Les 2 plus jeunes touchent (120.000 / 4 = 30.000 chacun) + (100.000 / 2 = 50.000 chacun) soit : 80.000
Je ne sais pas (si la maison est à vos 2 noms) avec donation au dernier vivant si cela change quelque chose.
Si la maison est à votre seul nom, ce doit être différent. Demandez à un notaire (différent).
La donation au dernier vivant permet de modifier la quotité attribuée à l'apoux survivant, mais pour le principe général, il me semble que :
=> vous pourriez donner (avec une réserve d'usufruit, c'est plus prudent) votre maison, ou la léguer (par testament) à vos 2 enfants communs MAIS votre époux (donc pour la 1/2 du bien s'il est commun) ne peut pas avantager 2 enfants sur 4 au-delà de la quotité disponible.
=> les 2 enfants donataires ou légataires de la maison en seront alors seuls attributaires mais ils devront une indemnité aux 2 enfants "lésés" (= les dédomager financièrement pour qu'ils aient, en valeur, leur part réservataire)
=> Cela suppose d'avoir suffisament de liquidités pour ne pas être obligé de vendre pour pouvoir donner leur part aux 1ers enfants de votre époux ou la part du conjoint survivant lors du partage.
Cordlt.
=> vous pourriez donner (avec une réserve d'usufruit, c'est plus prudent) votre maison, ou la léguer (par testament) à vos 2 enfants communs MAIS votre époux (donc pour la 1/2 du bien s'il est commun) ne peut pas avantager 2 enfants sur 4 au-delà de la quotité disponible.
=> les 2 enfants donataires ou légataires de la maison en seront alors seuls attributaires mais ils devront une indemnité aux 2 enfants "lésés" (= les dédomager financièrement pour qu'ils aient, en valeur, leur part réservataire)
=> Cela suppose d'avoir suffisament de liquidités pour ne pas être obligé de vendre pour pouvoir donner leur part aux 1ers enfants de votre époux ou la part du conjoint survivant lors du partage.
Cordlt.
Bonsoir,
Merci pour l'information, mais nous voudrions savoir si nous établissons un testament en indiquant la maison à l'enfant A et B, la voiture à l'enfant C, et la 2 eme voiture à l'enfant D. Ceci est possible??
Nous avions aussi penser a un désaveu de paternité mais depuis 25 ans nous ne savons pas si encore possible.
Merci de vos informations.
Merci pour l'information, mais nous voudrions savoir si nous établissons un testament en indiquant la maison à l'enfant A et B, la voiture à l'enfant C, et la 2 eme voiture à l'enfant D. Ceci est possible??
Nous avions aussi penser a un désaveu de paternité mais depuis 25 ans nous ne savons pas si encore possible.
Merci de vos informations.
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