Pompe a chaleur redressement
etgard
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coshise Messages postés 218 Statut Membre -
coshise Messages postés 218 Statut Membre -
Bonjour,
J'ai fait installé une pompe à chaleur air/eau fin 2008 dans ma résidence principale, j'ai déclaré et recu le crédit d'impôt sur l'ensemble du matériel, hors pose. Aujourd'hui,j'ai reçu un avis de redressement fiscale pour le crédit d'impôt obtenu.
Il semble, pour l'administration fiscale, que la réduction d'impôt ne s'applique pas sur le ballon d'eau chaude.
J'ai consulté les textes et des forums à ce sujet mais ce n'est pas très clair.
Merci de me m'éclairer, faites moi savoir si vous avez eu ce genre de souçi avec l'administraion fiscale.
Etgard
J'ai fait installé une pompe à chaleur air/eau fin 2008 dans ma résidence principale, j'ai déclaré et recu le crédit d'impôt sur l'ensemble du matériel, hors pose. Aujourd'hui,j'ai reçu un avis de redressement fiscale pour le crédit d'impôt obtenu.
Il semble, pour l'administration fiscale, que la réduction d'impôt ne s'applique pas sur le ballon d'eau chaude.
J'ai consulté les textes et des forums à ce sujet mais ce n'est pas très clair.
Merci de me m'éclairer, faites moi savoir si vous avez eu ce genre de souçi avec l'administraion fiscale.
Etgard
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1 réponse
Voir Points 24 et 26 (page 9) et Annexe 3 (page 16)
http://www11.minefi.gouv.fr/boi/boi2007/5fppub/textes/5b1707/5b1707.pdf
Voir
http://www11.minefi.gouv.fr/boi/boi2009/5fppub/textes/5b1009/5b1009.pdf
"Ballon tampon" crédit d'impôt 50%
Un ballon tampon est un ballon de stockage d'eau chaude permettant d'assurer l'inertie d'un circuit de chauffage à eau chaude
"Ballon de stockage" crédit d'impôt pour chauffage mais pas pour eau chaude
Un ballon de stockage crée une capacité tampon d’énergie la plupart du temps d’eau chaude soit de chauffage soit d’eau chaude sanitaire. Dans le cas du chauffage, on trouvera des ballons de stockage permettant de gérer la production des panneaux solaires par rapport à la demande, le ballon créant un réservoir ou une capacité tampon. Pour l’eau chaude sanitaire, le principe est le même que ce soit un cumulus électrique ou un ballon additionnel associé à une chaudière murale par exemple, le ballon crée une capacité d’eau chaude répondant aux besoins instantanés
Si votre ballon crée de l'eau chaude sanitaire c'est un cumulus, donc pas de crédit d'impôt.
Cordialement et bonne journée
http://www11.minefi.gouv.fr/boi/boi2007/5fppub/textes/5b1707/5b1707.pdf
Voir
http://www11.minefi.gouv.fr/boi/boi2009/5fppub/textes/5b1009/5b1009.pdf
"Ballon tampon" crédit d'impôt 50%
Un ballon tampon est un ballon de stockage d'eau chaude permettant d'assurer l'inertie d'un circuit de chauffage à eau chaude
"Ballon de stockage" crédit d'impôt pour chauffage mais pas pour eau chaude
Un ballon de stockage crée une capacité tampon d’énergie la plupart du temps d’eau chaude soit de chauffage soit d’eau chaude sanitaire. Dans le cas du chauffage, on trouvera des ballons de stockage permettant de gérer la production des panneaux solaires par rapport à la demande, le ballon créant un réservoir ou une capacité tampon. Pour l’eau chaude sanitaire, le principe est le même que ce soit un cumulus électrique ou un ballon additionnel associé à une chaudière murale par exemple, le ballon crée une capacité d’eau chaude répondant aux besoins instantanés
Si votre ballon crée de l'eau chaude sanitaire c'est un cumulus, donc pas de crédit d'impôt.
Cordialement et bonne journée
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