Combien de trajet par jour peut-on deduire
lili-c17
-
didine58 Messages postés 1109 Statut Membre -
didine58 Messages postés 1109 Statut Membre -
Bonjour,
je travail a 15 km de mon domicile et je rentre entre midi et deux pour manger.Je fais donc 60km par jour dans le cadre strictement professionnel. Dans ce cas, combien de trajets puis-je déduire 4 ou 2 ?
J'ai lu sur un autre forum que je pouvais prendre les 4 en compte mais j'aimerai avoir une confirmation, merci.
je travail a 15 km de mon domicile et je rentre entre midi et deux pour manger.Je fais donc 60km par jour dans le cadre strictement professionnel. Dans ce cas, combien de trajets puis-je déduire 4 ou 2 ?
J'ai lu sur un autre forum que je pouvais prendre les 4 en compte mais j'aimerai avoir une confirmation, merci.
A voir également:
- Peut on declarer 2 aller-retour par jour
- Peut on declarer 2 aller retour par jour - Meilleures réponses
- Peut on déduire 2 aller retour par jour - Meilleures réponses
- Dans l'attente de votre retour - Guide
- 2 cmg pour 2 enfants - Guide
- Jour ouvré - Guide
- Prix fourrière par jour - Guide
- Retour colis vinted non récupéré par le vendeur - Forum Consommation
10 réponses
la 1ere partie de la reponse de rodolphe est fausse.
Vous ne pouvez en principe déduire que les frais afférents à un seul aller-retour quotidien.
Les frais de transport afférents à un second aller-retour quotidien ne sont déductibles
que par les salariés justifiant de circonstances particulières : problèmes personnels de santé,
existence au domicile de personnes nécessitant leur présence, impossibilité de se restaurer
à proximité du lieu de travail ; horaires de travail atypiques (par exemple des heures de tra-vail
réparties en début et en fin de journée).
Vous ne pouvez en principe déduire que les frais afférents à un seul aller-retour quotidien.
Les frais de transport afférents à un second aller-retour quotidien ne sont déductibles
que par les salariés justifiant de circonstances particulières : problèmes personnels de santé,
existence au domicile de personnes nécessitant leur présence, impossibilité de se restaurer
à proximité du lieu de travail ; horaires de travail atypiques (par exemple des heures de tra-vail
réparties en début et en fin de journée).
Bonjour,
Frais réels des salariés, second aller-retour :Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie publiée dans le JO Sénat du 29/03/2007 - page 697
Conformément à la jurisprudence constante du Conseil d'Etat, les salariés qui optent pour la déduction du montant réel et justifié de leurs frais professionnels ne peuvent déduire les frais de transport correspondant à un second aller et retour quotidien entre leur domicile et leur lieu de travail que s'ils justifient de circonstances particulières, appréciées par l'administration sous le contrôle du juge de l'impôt, permettant de regarder les frais engagés à ce titre comme inhérents à l'emploi.
Tel est le cas, notamment, des contribuables
1 ) qui justifient de problèmes personnels de santé, de l'existence, à leur domicile, de personnes nécessitant leur présence, d'horaires atypiques de travail, par exemple des heures de travail réparties en début ou fin de journée,
2 ) ou encore de l'impossibilité de se restaurer à proximité de leur lieu de travail. A cet égard, la circonstance que les contribuables ne disposent pas sur leur lieu de travail ou à proximité d'une cantine ou d'un restaurant d'entreprise n'est pas de nature, à elle seule, à justifier la déduction des frais d'un second aller et retour si les intéressés n'établissent pas par ailleurs l'impossibilité de se restaurer sur leur lieu de travail ou à proximité par d'autres moyens à un prix comparable et, en tout état de cause, inférieur à celui qui résulterait du second aller et retour.
Dans votre cas, vous pouvez rentrer d éjeuner chez vous donc vous ne pouvez pas déduire de frais supplémentaires de repas pris à l'extérieur, cette déduction est réservée aux salariés qui ne peuvent pas rentrer déjeuner à leur domicile.
Apparemment vous ne faites pas état de problèmes personnels de santé, de l'existence, à votre domicile de personnes nécessitant votre présence, d'horaires atypiques de travail, par exemple des heures de travail réparties en début ou fin de journée.
Etes vous dans l'impossibilité de vous restaurer à proximité de votre lieu de travail ?
S'il existe cantine ou un restaurant d'entreprise vous n'aurez le droit de déduire ni les frais supplémentaires de repas pris à l'extérieur car vous pouvez rentrer déjeuner chez vous ni les frais de second aller-retour car vous ne faites pas de de circonstances particulières justifiant ce retour.
S'il n'existe pas de cantine ou de restaurant d'entreprise, vous pouvez déduire les frais de second aller-retour à condition d'en justifier la réalité et la fréquence et d'établir par ailleurs l'impossibilité de vous restaurer sur votre lieu de travail ou à proximité par d'autres moyens à un prix comparable et, en tout état de cause, inférieur à celui qui résulterait du second aller et retour.
Exemple pour les revenus 2009: aller-retour 30 km et 225 jours de travail véhicule 5cv : 1 AR = 6750 km: frais = 3060€ . 2AR = 13500 km: frais= 4997€
frais qui résultent du second aller et retour 4997 - 3060 = 1917 € / 225 soit 8,52€ par jour,
Question: avez vous la possibilité de vous restaurer sur votre lieu de travail ou à proximité par d'autres moyens à un prix comparable et, en tout état de cause, inférieur à 8,52 € le repas ?
Oui = vous ne pouvez-rien déduire.
Non = vous pouvez déduire les frais de second aller-retour.
Codialement.
Frais réels des salariés, second aller-retour :Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie publiée dans le JO Sénat du 29/03/2007 - page 697
Conformément à la jurisprudence constante du Conseil d'Etat, les salariés qui optent pour la déduction du montant réel et justifié de leurs frais professionnels ne peuvent déduire les frais de transport correspondant à un second aller et retour quotidien entre leur domicile et leur lieu de travail que s'ils justifient de circonstances particulières, appréciées par l'administration sous le contrôle du juge de l'impôt, permettant de regarder les frais engagés à ce titre comme inhérents à l'emploi.
Tel est le cas, notamment, des contribuables
1 ) qui justifient de problèmes personnels de santé, de l'existence, à leur domicile, de personnes nécessitant leur présence, d'horaires atypiques de travail, par exemple des heures de travail réparties en début ou fin de journée,
2 ) ou encore de l'impossibilité de se restaurer à proximité de leur lieu de travail. A cet égard, la circonstance que les contribuables ne disposent pas sur leur lieu de travail ou à proximité d'une cantine ou d'un restaurant d'entreprise n'est pas de nature, à elle seule, à justifier la déduction des frais d'un second aller et retour si les intéressés n'établissent pas par ailleurs l'impossibilité de se restaurer sur leur lieu de travail ou à proximité par d'autres moyens à un prix comparable et, en tout état de cause, inférieur à celui qui résulterait du second aller et retour.
Dans votre cas, vous pouvez rentrer d éjeuner chez vous donc vous ne pouvez pas déduire de frais supplémentaires de repas pris à l'extérieur, cette déduction est réservée aux salariés qui ne peuvent pas rentrer déjeuner à leur domicile.
Apparemment vous ne faites pas état de problèmes personnels de santé, de l'existence, à votre domicile de personnes nécessitant votre présence, d'horaires atypiques de travail, par exemple des heures de travail réparties en début ou fin de journée.
Etes vous dans l'impossibilité de vous restaurer à proximité de votre lieu de travail ?
S'il existe cantine ou un restaurant d'entreprise vous n'aurez le droit de déduire ni les frais supplémentaires de repas pris à l'extérieur car vous pouvez rentrer déjeuner chez vous ni les frais de second aller-retour car vous ne faites pas de de circonstances particulières justifiant ce retour.
S'il n'existe pas de cantine ou de restaurant d'entreprise, vous pouvez déduire les frais de second aller-retour à condition d'en justifier la réalité et la fréquence et d'établir par ailleurs l'impossibilité de vous restaurer sur votre lieu de travail ou à proximité par d'autres moyens à un prix comparable et, en tout état de cause, inférieur à celui qui résulterait du second aller et retour.
Exemple pour les revenus 2009: aller-retour 30 km et 225 jours de travail véhicule 5cv : 1 AR = 6750 km: frais = 3060€ . 2AR = 13500 km: frais= 4997€
frais qui résultent du second aller et retour 4997 - 3060 = 1917 € / 225 soit 8,52€ par jour,
Question: avez vous la possibilité de vous restaurer sur votre lieu de travail ou à proximité par d'autres moyens à un prix comparable et, en tout état de cause, inférieur à 8,52 € le repas ?
Oui = vous ne pouvez-rien déduire.
Non = vous pouvez déduire les frais de second aller-retour.
Codialement.
Bonjour,
C'est UN aller retour par jour. Donc 2 trajet.
Il peut y avoir des exceptions par exemple si votre emploi de serveur vous impose une coupure entre deux services par exemple.
http://doc.impots.gouv.fr/aida2009/brochures_ir2009/ud_018.html
C'est le paragraphe juste avant ce titre "BARÈME KILOMÉTRIQUE APPLICABLE AUX AUTOMOBILES (BOI 5 F-6-09)"
C'est UN aller retour par jour. Donc 2 trajet.
Il peut y avoir des exceptions par exemple si votre emploi de serveur vous impose une coupure entre deux services par exemple.
http://doc.impots.gouv.fr/aida2009/brochures_ir2009/ud_018.html
C'est le paragraphe juste avant ce titre "BARÈME KILOMÉTRIQUE APPLICABLE AUX AUTOMOBILES (BOI 5 F-6-09)"
Bonjour
Tout salarié, quel que soit son emploi occupé peut déduire un second aller-retour quotidien pour rentrer à son domicile à condition:
1 ) de justifier de la réalité et la fréquence des déplacements
en fournissant une attestation de l'employeur précisant le nombre de jours de travail, les horaires de travail + carte grise, assurance et factures d'entretien du véhicule utilisé.( les horaires de travail permettent de dire si le salarié a le temps matériel d'effectuer ce second aller-retour eu égard la distance parcourue ; la carte grise, assurance et factures d'entretien justifient de la distance parcourue )
2 ) et de justifier
a ) qu'il est dans l'impossibilité de se restaurer à proximité de son lieu de travail en fournissant une attestation de son employeur précisant qu'il n'y dispose pas d'une cantine ou d'un restaurant d'entreprise et en établissant par ailleurs qu'il est dans l'impossibilité de s'y restaurer ( sur ce lieu de travail ) par d'autres moyens à un prix comparable et , en tout état de cause, inférieur à celui qui résulterait du second aller et retour ( voir le calcul pour 15km )
b ) ou encore de justifier de problèmes personnels de santé, de l'existence, à son domicile, de personnes nécessitant sa présence, d'horaires atypiques de travail, par exemple des heures de travail réparties en début ou fin de journée.
Cordialement
Tout salarié, quel que soit son emploi occupé peut déduire un second aller-retour quotidien pour rentrer à son domicile à condition:
1 ) de justifier de la réalité et la fréquence des déplacements
en fournissant une attestation de l'employeur précisant le nombre de jours de travail, les horaires de travail + carte grise, assurance et factures d'entretien du véhicule utilisé.( les horaires de travail permettent de dire si le salarié a le temps matériel d'effectuer ce second aller-retour eu égard la distance parcourue ; la carte grise, assurance et factures d'entretien justifient de la distance parcourue )
2 ) et de justifier
a ) qu'il est dans l'impossibilité de se restaurer à proximité de son lieu de travail en fournissant une attestation de son employeur précisant qu'il n'y dispose pas d'une cantine ou d'un restaurant d'entreprise et en établissant par ailleurs qu'il est dans l'impossibilité de s'y restaurer ( sur ce lieu de travail ) par d'autres moyens à un prix comparable et , en tout état de cause, inférieur à celui qui résulterait du second aller et retour ( voir le calcul pour 15km )
b ) ou encore de justifier de problèmes personnels de santé, de l'existence, à son domicile, de personnes nécessitant sa présence, d'horaires atypiques de travail, par exemple des heures de travail réparties en début ou fin de journée.
Cordialement
Bonjour,
C'est vrai que vous semblez bien connaître le sujet.
J'ai également une question sur les frais de repas, savoir si je peux ou pas les déduire.
Dans ma boite, je n'ai pas de cantine juste un coin où manger (1 table et des chaises )
J'ai 2 heures de pause à midi.
Je pourrais rentrer chez moi en voiture, j'en ai pour 30min pour un aller et trouver un stationnement.
En gros, il me resterait donc 1h pour dejeuner chez moi.
Mais je me sens pas d'attaque de faire 50km aller-retour à midi en semaine afin de déjeuner chez moi. ( Pas très écologique, carburant c'est cher,...)
C'est pourquoi, je me restaure sur mon lieu de travail (sandwich, supérette, snack etc....)
Donc puisse je légitiment déclarer mes repas au prix forfaitaire 4,35€ ds mes frais réels ?
Cordialement
C'est vrai que vous semblez bien connaître le sujet.
J'ai également une question sur les frais de repas, savoir si je peux ou pas les déduire.
Dans ma boite, je n'ai pas de cantine juste un coin où manger (1 table et des chaises )
J'ai 2 heures de pause à midi.
Je pourrais rentrer chez moi en voiture, j'en ai pour 30min pour un aller et trouver un stationnement.
En gros, il me resterait donc 1h pour dejeuner chez moi.
Mais je me sens pas d'attaque de faire 50km aller-retour à midi en semaine afin de déjeuner chez moi. ( Pas très écologique, carburant c'est cher,...)
C'est pourquoi, je me restaure sur mon lieu de travail (sandwich, supérette, snack etc....)
Donc puisse je légitiment déclarer mes repas au prix forfaitaire 4,35€ ds mes frais réels ?
Cordialement
c'est vaste comme question, vu tous les problèmes de santé qui existent. Pour ce point là, il s'agira du cas par cas. Il n'y a pas de listes pré-défini.
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
Bonjour,
C'est vrai que vous semblez bien connaître le sujet.
J'ai également une question sur les frais de repas, savoir si je peux ou pas les déduire.
Dans ma boite, je n'ai pas de cantine juste un coin où manger (1 table et des chaises )
J'ai 2 heures de pause à midi.
Je pourrais rentrer chez moi en voiture, j'en ai pour 30min pour un aller et trouver un stationnement.
En gros, il me resterait donc 1h pour dejeuner chez moi.
Mais je me sens pas d'attaque de faire 50km aller-retour à midi en semaine afin de dejeuner chez moi. ( Pas très ecologique, carburant c'est cher,...)
C'est pourquoi, je me restaure sur mon lieu de travail (sandwich, superette, snack etc....)
Donc puisse je légitement declarer mes repas au prix forfaitaire 4,35€ ds mes frais reels ?
Cordialement
C'est vrai que vous semblez bien connaître le sujet.
J'ai également une question sur les frais de repas, savoir si je peux ou pas les déduire.
Dans ma boite, je n'ai pas de cantine juste un coin où manger (1 table et des chaises )
J'ai 2 heures de pause à midi.
Je pourrais rentrer chez moi en voiture, j'en ai pour 30min pour un aller et trouver un stationnement.
En gros, il me resterait donc 1h pour dejeuner chez moi.
Mais je me sens pas d'attaque de faire 50km aller-retour à midi en semaine afin de dejeuner chez moi. ( Pas très ecologique, carburant c'est cher,...)
C'est pourquoi, je me restaure sur mon lieu de travail (sandwich, superette, snack etc....)
Donc puisse je légitement declarer mes repas au prix forfaitaire 4,35€ ds mes frais reels ?
Cordialement
Bonjour,
En ce qui vous concerne, je comprends que vous pouvez rentrer déjeuner à votre domicile donc que l'administration peut vous refuser la déduction des frais supplémentaires de repas pris à l'extérieur: impôts.gouv.fr / particuliers / vos préoccupations / frais professionnels / la déduction des frais réels / le cas particulier des frais de nourriture : seuls sont déductibles les frais supplémentaires de nourriture que vous avez effectivement supportés, lorsque votre activité vous oblige à prendre certains repas hors de chez vous du fait notamment de vos horaires de travail ou de l’éloignement de votre domicile qui ne vous permettent pas de rejoindre votre domicile pour déjeuner.
En cas de litige portant sur la condition tenant à l'impossibilité de prendre certains repas à votre domicile, rien ne vous empêche de faire valoir que « je me sens pas d'attaque de faire 50km aller-retour à midi en semaine afin de dejeuner chez moi. ( Pas très ecologique, carburant c'est cher,...) » mais je n'ai aucune idée de la réponse qui peut vous être apportée par le juge de l'impôt dans la mesure où d'une part la déduction des frais supplémentaires de repas pris à l'extérieur du domicile est un cas particulier qui ne résulte pas de dispositions du code général des impôts mais de la seule doctrine administrative: impôts.gouv.... et que d'autre part, à ma connaissance, il n'existe pas de jurisprudence portant sur la condition d'impossibilité de retour au domicile posée par l'administration.
Cordialement.
En ce qui vous concerne, je comprends que vous pouvez rentrer déjeuner à votre domicile donc que l'administration peut vous refuser la déduction des frais supplémentaires de repas pris à l'extérieur: impôts.gouv.fr / particuliers / vos préoccupations / frais professionnels / la déduction des frais réels / le cas particulier des frais de nourriture : seuls sont déductibles les frais supplémentaires de nourriture que vous avez effectivement supportés, lorsque votre activité vous oblige à prendre certains repas hors de chez vous du fait notamment de vos horaires de travail ou de l’éloignement de votre domicile qui ne vous permettent pas de rejoindre votre domicile pour déjeuner.
En cas de litige portant sur la condition tenant à l'impossibilité de prendre certains repas à votre domicile, rien ne vous empêche de faire valoir que « je me sens pas d'attaque de faire 50km aller-retour à midi en semaine afin de dejeuner chez moi. ( Pas très ecologique, carburant c'est cher,...) » mais je n'ai aucune idée de la réponse qui peut vous être apportée par le juge de l'impôt dans la mesure où d'une part la déduction des frais supplémentaires de repas pris à l'extérieur du domicile est un cas particulier qui ne résulte pas de dispositions du code général des impôts mais de la seule doctrine administrative: impôts.gouv.... et que d'autre part, à ma connaissance, il n'existe pas de jurisprudence portant sur la condition d'impossibilité de retour au domicile posée par l'administration.
Cordialement.
Bonjour,
enfin une réponse clair et précise... Dans mon cas, je travail à 15min de chez moi, 5.8km très précisément, et je rentre tous les midis, car pas de cantine ni de restaurant d'entreprises, il y a une zone commercial pas très loin non plus, mais je ne me vois pas manger dans un fastfood tous les jours.
Aussi j'ai fais mes calculs et en calculant la différence entre 1A/R et 2A/R - Ca me revient à 5.93EUR par jour...
Puis-je déclarer le second trajet ? merci d'avance pour votre réponse
enfin une réponse clair et précise... Dans mon cas, je travail à 15min de chez moi, 5.8km très précisément, et je rentre tous les midis, car pas de cantine ni de restaurant d'entreprises, il y a une zone commercial pas très loin non plus, mais je ne me vois pas manger dans un fastfood tous les jours.
Aussi j'ai fais mes calculs et en calculant la différence entre 1A/R et 2A/R - Ca me revient à 5.93EUR par jour...
Puis-je déclarer le second trajet ? merci d'avance pour votre réponse
Bonjour DIDINE58,
Dans mon cas, nous avons une pose de obligatoire d'1h30 jusqu'à 2h.
Je suppose que je ne peux finalement pas déclarer un second trajet.
Dans ce cas, puis-je déduire ma participation des tickets restaurant, soit 4eur pour 8eur...
et déduire également les frais d'un trajet A/R.
Donc je déduis en frais réels mes tickets resto ainsi que mon trajet A/R ? est-ce possible?
Merci d'avance
Dans mon cas, nous avons une pose de obligatoire d'1h30 jusqu'à 2h.
Je suppose que je ne peux finalement pas déclarer un second trajet.
Dans ce cas, puis-je déduire ma participation des tickets restaurant, soit 4eur pour 8eur...
et déduire également les frais d'un trajet A/R.
Donc je déduis en frais réels mes tickets resto ainsi que mon trajet A/R ? est-ce possible?
Merci d'avance
Bonjour,
je vois que vous êtes calé pour les frais réels, donc je sollicite votre aide.
Mon ami travail en 3*8, est ce qu'il peut déduire des frais réels de repas : puisqu'il est un peu décalé, il mange au travail, mais pas aux heures normales de repas, mais par exemple au milieu de la nuit ...
Merci
je vois que vous êtes calé pour les frais réels, donc je sollicite votre aide.
Mon ami travail en 3*8, est ce qu'il peut déduire des frais réels de repas : puisqu'il est un peu décalé, il mange au travail, mais pas aux heures normales de repas, mais par exemple au milieu de la nuit ...
Merci
La législation juridique et financière évolue en permanence...