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3 réponses
bs.
il a droit a un week par mois et toute la periode des vacances?
si c'est le cas,alors comme pour le mois de fevrier le papa le prend un wek et toute la periode des vacances.
sauf si sur le jujement il est noté qu'elle week end il doit le prendre si par exemple c'est le 3eme et que les vacances tombe dedans alors tanpis pour lui et le petit .
si vous voulez en s'avoir plus donné moi plus de renseignement sur ce qui est noter sur le jujement.
il a droit a un week par mois et toute la periode des vacances?
si c'est le cas,alors comme pour le mois de fevrier le papa le prend un wek et toute la periode des vacances.
sauf si sur le jujement il est noté qu'elle week end il doit le prendre si par exemple c'est le 3eme et que les vacances tombe dedans alors tanpis pour lui et le petit .
si vous voulez en s'avoir plus donné moi plus de renseignement sur ce qui est noter sur le jujement.
pour repondre a ta question ci dessus .
si rien n'est stipulé sur ton jugement, alors il dois t'envoyer avec ac le week qu'il le prend ainsi que pour les vacances avec dates et heures et aussi a lui de prendre et de ramener votre enfant ou lui ou une personne de confiance.
mais si vous pouvez vous accorder a l'amiable pour les vacances et le week end ce serais bien.
par exemple lettre sans ac mais quand meme avec un courrier de la poste.
essaye d'avoir le plus de preuves possibles si au cas ou.
mais le mieux pour toi ce serais de passer a l'amiable devand la jaf pour vous accorder pour le week end, de s'avoir qui fait quoi comme trajet.
mais je sais de sur ce sur que si il habite tres loin de ton domicile il doit y avoir moitier moitier sauf si tu as des revenues tres faible.
si rien n'est stipulé sur ton jugement, alors il dois t'envoyer avec ac le week qu'il le prend ainsi que pour les vacances avec dates et heures et aussi a lui de prendre et de ramener votre enfant ou lui ou une personne de confiance.
mais si vous pouvez vous accorder a l'amiable pour les vacances et le week end ce serais bien.
par exemple lettre sans ac mais quand meme avec un courrier de la poste.
essaye d'avoir le plus de preuves possibles si au cas ou.
mais le mieux pour toi ce serais de passer a l'amiable devand la jaf pour vous accorder pour le week end, de s'avoir qui fait quoi comme trajet.
mais je sais de sur ce sur que si il habite tres loin de ton domicile il doit y avoir moitier moitier sauf si tu as des revenues tres faible.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
22 févr. 2010 à 20:28
j'aurai une autre question :
dans le jugement il n'est pas stipulé que le pere doit venir chercher et ramener le petit a mon domicile.
il viens le chercher mais c'est toujours moi qui doit venir le recuperer.
Normalement je pense que c'est le pere ( celui qui a le dvh) qui doit venir le chercher et le récupérer au domicile de la mere
j'aimerai savoir