Probleme travaux

titotitus2 Messages postés 2 Statut Membre -  
 titotitus2 -
Bonjour,

je suis propriétaire d'une maison et 2 autre maisons ce sont construite a coté, utilisant le meme chemin d'acces ou ce situe ma canalisation des eaux usées.
depuis que les travaux ont commencé, j'ai sans arrêt des problème d'évacuation.
quels sont mes recours.

merci d'avance pour vos conseils.

1 réponse

  1. a+
     
    Bonsoir.
    tout d'abord, il faut vous renseigner sur ce droit de servitude, si le chemin vous appartient, ou s'il est commun!
    0
    1. titotitus2
       
      bonjour,

      le chemin est commun aux 3 propriétaire

      Cordialement
      0

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