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Probleme travaux

titotitus2 Messages postés 2 Date d'inscription mercredi 17 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 17 février 2010 - 17 févr. 2010 à 18:41
 titotitus2 - 19 févr. 2010 à 14:14
Bonjour,

je suis propriétaire d'une maison et 2 autre maisons ce sont construite a coté, utilisant le meme chemin d'acces ou ce situe ma canalisation des eaux usées.
depuis que les travaux ont commencé, j'ai sans arrêt des problème d'évacuation.
quels sont mes recours.

merci d'avance pour vos conseils.

1 réponse

Réponse 1 / 1
a+
17 févr. 2010 à 19:24
Bonsoir.
tout d'abord, il faut vous renseigner sur ce droit de servitude, si le chemin vous appartient, ou s'il est commun!
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titotitus2
19 févr. 2010 à 14:14
bonjour,

le chemin est commun aux 3 propriétaire

Cordialement
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