Probleme numero moteur

en83zo - 2 févr. 2010 à 23:43
gerber1 Messages postés 15860 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 - 3 févr. 2010 à 14:58
Bonjour,j'ai un petit problem..je vendu ma voiture sans C.T. et je fait signer a l'achteur un papier comme quoi la voiuture a ete vendu sans C.T. apres qualc jour le vendeur il ma sonne en me disant que la voiuture as ete refusée car le numero moteur il correspend pas au meme numero de certificat de conformité (d'ailleur je jamais entendu que il faut aussi controlé le numero moteur au controlé technique) moi je jamais changé le moteur et en plus je jamais eu de probleme au C.T. pour ce probleme de numero moteur,et ce que l'acheteur il es entrain de me arnaque en echangent lui meme le moteur pour ce faire remboursé?quoi je dois fair a ce poit la?merci pour votre conseille.

2 réponses

Dansemacabre Messages postés 2218 Date d'inscription mardi 14 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 18 septembre 2010 703
3 févr. 2010 à 00:48
Le défaut de contrôle technique de moins de 6 mois lors de la vente est un motif d'annulation pure te simple de la transaction.

Il est dans son droit, même dans l'hypothèse où s'il s'agirait d'une tentative d'escroquerie, car vous devriez dans ce cas en apporter la preuve pour avoir un recours.
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gerber1 Messages postés 15860 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 971
3 févr. 2010 à 14:58
Vous parlez de nr de moteur ,çà doit etre nr de série
Car sur une C.G. il n'y a pas de nr moteur seulement nr de série ( 17 chiffres et lettres )
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