Faire casser la vente d'une maison suite à vi
Patrick
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Patrick -
Patrick -
Bonjour et bonne année 2010,
Nous avons acheté une maison en juin 2008, et dès fin septembre 2008 des fissures sont apparus à l'exterrieur et à l'interrieur de la maison.
Nous avons contacter le constructeur (maison moins de 10 ans) qui est venu et nous a dit que ce n'était rien de grave, un peu de silicone pour cacher et le tour est joué. Nous n'avons rien fait de cela, on attendait un peu pour voir. Bien nous en a pris.
Fin aout 2009 de grosses fissures sont apparues entre 1 et 2cm. Nous avons prévenu notre assistance juridique, qui nous a conseiller de faire un recours auprès de la décénale ouvrage. Celle-ci a mandaté un expert, qui non seulement confirmé la malfaçon mais a aussi vu du silicone dans les fissures, il a aussitôt averti la DO pour se retourner contre l'ancien proprio pour vice caché (art 1641 du code civil).
Notre assistance juridique nous a demandé ce qu'on voulait, soit des domages interets, soit casser la vente. On ne sait pas trop, si on casse la vente, ils vont nous rembourser la maison, et quid des frais de notaire ? et quid de la piscine que l'on a fait construire ? de la cuisine qu'on a changé ?
Et pour les dommages interets, y a t il des baremes ? et si l'ancien propriétaire ne peut pas payer?
Je sais cela fait beaucoup de questions, . . . mais si quelqu'un peut nous aider.
Merci beaucoup
Nous avons acheté une maison en juin 2008, et dès fin septembre 2008 des fissures sont apparus à l'exterrieur et à l'interrieur de la maison.
Nous avons contacter le constructeur (maison moins de 10 ans) qui est venu et nous a dit que ce n'était rien de grave, un peu de silicone pour cacher et le tour est joué. Nous n'avons rien fait de cela, on attendait un peu pour voir. Bien nous en a pris.
Fin aout 2009 de grosses fissures sont apparues entre 1 et 2cm. Nous avons prévenu notre assistance juridique, qui nous a conseiller de faire un recours auprès de la décénale ouvrage. Celle-ci a mandaté un expert, qui non seulement confirmé la malfaçon mais a aussi vu du silicone dans les fissures, il a aussitôt averti la DO pour se retourner contre l'ancien proprio pour vice caché (art 1641 du code civil).
Notre assistance juridique nous a demandé ce qu'on voulait, soit des domages interets, soit casser la vente. On ne sait pas trop, si on casse la vente, ils vont nous rembourser la maison, et quid des frais de notaire ? et quid de la piscine que l'on a fait construire ? de la cuisine qu'on a changé ?
Et pour les dommages interets, y a t il des baremes ? et si l'ancien propriétaire ne peut pas payer?
Je sais cela fait beaucoup de questions, . . . mais si quelqu'un peut nous aider.
Merci beaucoup
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2 réponses
--fais plusieurs devis de reparations si c'est reparable
voila une base
si tu peux annuler la vente vois ce que dis le conseil juridique
qui paieras la piscine
la vie est pleine d'interrogations et d'incertitudes
car tout bouge change se transforme
voila une base
si tu peux annuler la vente vois ce que dis le conseil juridique
qui paieras la piscine
la vie est pleine d'interrogations et d'incertitudes
car tout bouge change se transforme
Oui apparemment c'est réparable, on attend les devis pour les micros pieux. Mais la décénale ouvrage prend tout en compte.
Ce que je ne sais pas par contre c'est les conditions dans lesquelles on peut faire casser la vente. Ni ce qui est pris en compte : le prix d'achat (certainement), les frais de notaires ?? et les améliorations (piscine ou autre)
Ce que je ne sais pas par contre c'est les conditions dans lesquelles on peut faire casser la vente. Ni ce qui est pris en compte : le prix d'achat (certainement), les frais de notaires ?? et les améliorations (piscine ou autre)