Bonjour,je suis en micro-entreprise en travaux de creation et amenagement jardin,je pocede differents materiels comme mini-pelle,camion benne ( 3T5) etc.....
Il m'arrive de livrer des clients en sable ou gravillon pour effectuer les chantiers,de cette forme,je sais que j'ai le droits de transporter et livrer les clients si ces materiaux entre dans la realisation du chantier.
Mais voila,ces derniers temps,comme par ici,les grossistes ne livre que minimum par 15 tonnes,on me demande souvent de livrer gravillon,sable ou autre,mais simplement de transporter et livrer , je ne le fais pas , car je n'ais pas trop le temps et surtout je ne sais pas si j'ai le droit.
J'aimerais donc savoir s'il faut obligatoirement une licence ou autre capacité dans mon cas pour livrer materiaux de carriere chez particulier avec camion benne de 3T5 .
Merçi a tout ceux qui pourrais m'aiguiller,cordialement.
La législation juridique et financière évolue en permanence...