Rejet prélèvement et depot cheque meme jour

antony - 15 déc. 2009 à 21:06
 Gerard - 17 déc. 2009 à 07:18
Bonjour,
voila ma banque (BNP PARIBAS)
a rejetée 6 prélèvements sur mon compte alors que ce même jour un chèque avait été déposé, rendant mon compte largement créditeur comme demandé.
En regardant mon compte en ligne, les rejets et le chèque sont bien à la même date.
Ils m'ont donc facturé des frais de rejet et bien entendu les créanciers, pour certains, facturent des frais supplémentaires sans compter les intérêts sur le capital restant dû.
J'ai envoyé deux courrier par mail à ma banque ( au passage, ils m'ont changé de conseiller sans m'en informer)
pour leur demander le remboursement des frais de rejet et des frais des créanciers (je n'ai pas demandé de remboursement des intérêts) et ma banque ne me répond pas!
On t il le droit de refuser des prélèvements le jour où le compte est créditeur?
Doivent ils me rembourser?
ou bien ils sont dans leur droit en considérant que les rejets sont intervenus avant le dépôt dans la journée?
Comment vérifier si le dépôt a eu lieu avant les rejets (puisque la réponse viendra d'eux)?

11 réponses

Pour qu'une écriture au débit d'un compte soit comptabilisée sans problème, la provision doit être constituée et disponible la veille.
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Vos correspodants ont raison.
Techniquement les contrôles de provision et opposition sur les prélèvement (entre autres opérations) sont effectués en fin de journée de traitement des opérations la veille ouvrée du jour auquel il doivent être débités.
(opérations "à échéance" remises plusieurs jours avant dans les tuyaux bancaires).
Ils se renouvellent tous les mois à même date ces débits ?
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roger83600 Messages postés 3945 Date d'inscription jeudi 28 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2019 795
15 déc. 2009 à 22:01
--
as tu une preuve du jour de depot du cheque? 

la vie est pleine d'interrogations et d'incertitudes
car tout bouge change se transforme
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antono Messages postés 7 Date d'inscription mardi 15 décembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 28 janvier 2010
15 déc. 2009 à 22:25
je dois avoir le reçu de l'opération puisque je l'ai déposé directement au guichet et qu'elle l'a enregistrer aussitôt puisque c'était urgent. de plus l'opération apparait sur mon relevé de compte en ligne et je doit recevoir mon relevé papier rapidement, je pourrais vérifier.
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Comment connaissez vous la date de rejet des prélèvements ?
Pas la date de facturation des frais, mais celle des décisions sue les prélèvements aprés envoi de ceux-ci par l'emetteur quelques jours avant la date à laquelle ils auraient dû être débités.
Ces débits n'apparaissant pas, et pour cause, sur votre relevé, a priori.
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antono Messages postés 7 Date d'inscription mardi 15 décembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 28 janvier 2010
15 déc. 2009 à 22:56
bien sûr qu'ils apparaissent sur mon compte en ligne d'abord en débit puis en crédit le lendemain, il est vrai que sur le relevé papier ne l'ayant pas encore reçu je ne sais pas si ils apparaîtront.
De plus, j'avais eu la personne du service négociation amiable, gérant mon compte à ce moment car découvert au delà de l'autorisation, avant le dépôt du chèque et l'avais informé que j'allais déposer le chèque.
Il m'avait dit que les prélèvements n'étaient pas encore rejetés, moins de 30 min avant le dépôt!
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antono Messages postés 7 Date d'inscription mardi 15 décembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 28 janvier 2010
16 déc. 2009 à 11:20
Y a t'il un texte ou quelque chose qui dit que le compte doit être suffisament provisionné la veille des opérations?
Ma banque pourrait de toute facon faire un geste! ca doit etre possible?
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roger83600 Messages postés 3945 Date d'inscription jeudi 28 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2019 795
16 déc. 2009 à 11:26
--
la date de valeur est la date de depot su cheque
les prelevements se font svt la nuit....... 

la vie est pleine d'interrogations et d'incertitudes
car tout bouge change se transforme
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antono Messages postés 7 Date d'inscription mardi 15 décembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 28 janvier 2010
16 déc. 2009 à 11:29
D'accord mais en l'occurence les dates de rejets (j'ai bien dit date du rejet) et de dépôt sont les memes...
la décision de rejeter les prélèvements à était prise le jour du dépôt de chèque mais n'a était visible que le lendemain du dépôt de chèque alors que le chèque était visible en ligne avant, donc...
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antono Messages postés 7 Date d'inscription mardi 15 décembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 28 janvier 2010
16 déc. 2009 à 12:53
Oui ils se renouvellent tout les mois à même dates.
Par contre, une banque peut rejeté un prélèvement pendant quelques jours aprés sont débit, ce qui est le cas.
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antono Messages postés 7 Date d'inscription mardi 15 décembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 28 janvier 2010
16 déc. 2009 à 15:19
Bonjour, un conseiller de la banque vient de me téléphoner pour me signaler qu'ils ne feraient aucuns geste et que ceux sont des frais normaux dû à mon défaut de provision au moment des prélèvements.
Il m'a expliqué que la décision de rejeter les prélèvements avait été prise avant le dépôt de chèque et qu'ils n'avaient pas pu annuler les rejets car les opérations informatiques étaient déjà en cours.
Je veux bien comprendre tout cela, si ce n'est qu'un geste commercial pourrait quand même être fait mais qu'ils préfèrent prendre encore un peu plus d'argent à leurs clients et surtout quand ceux ci ont des difficultés passagères.
Je constate comme il est marqué sur d'autres forums que LA BNP n'a rien d'humaine et se sert de ses clients que pour s'enrichir un peu plus, la BNP est définitivement une banque de riches!
Je vais donc faire le nécessaire pour changer de banque au plus tôt car ce n'était pas la première fois que j'avais des soucis avec eux et surtout qu'il n'y a pas de dialogue possible encore moins avec le nouveau direct d'agence. J'ai quand meme réussi à avoir le nom de mon nouveau conseiller aujourd'hui cela fait tout de même plus de 5 mois qu'il a changé (mon interlocuteur m'a confirmé que beaucoup de personne ne sont pas prévenu lors des changements de conseillers)!
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Pas plus de 20 € de frais par prélèvement y compris les frais d'examen du compte ( commission d'intervention ).

A surveiller.
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Le prélèvement est adressé à votre banque avant son échéance.
La banque est débitée auprès (disons) de la BDF le jour de l'échéance prévue pour celui-ci. C'est à cette date qu'elle débitera votre compte après contrôle de provision et d'opposition. Ce contrôle a lieu la veille de l'échéance prévue et en général le enregistré le lendemain.
Le prélèvement non débité suite à ces contrôles est mis en suspens pour décision de l'agence.
"Oui", il est débité sur le compte. "Non", il est rejeté c'est à dire retourné dans les circuits bancaires.
Effectivement une banque peu rejeter un prélèvement débité sur un compte pendant, maintenant, (depuis le 01.11.2009) pendant 18 mois.
Mais, dans votre cas, il n'en est pas de même. Ce que vous demandez c'est que votre banque conserve plusieurs jours son suspens non débité (diffère ainsi le rejet ) en attendant (qu'éventuellement) ses clients approvisionnent leur compte. Ou que le décideur de l'agence tienne compte des opérations qui s'enregistrent au long e la journée au guichet. Cela arrive, bien sûr, mais il ne faut pas par prudence compter trop sur cette possibilité de rattrapage.
Pour les suspens cionservés plusieurs jours : excellente suggestion à faire à votre banque à prendre en compte lors de la prochaine révision de son système informatique.
Et pour les décideurs un beau portefeuille de suspens.
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